La séparation des pouvoirs, un « mythe libéral » ?

MACOVEI                                         Partiel blanc                            Samedi 21 novembre 2020

Leonard

L1, TD5  

Dissertation : La séparation des pouvoirs, un « mythe libéral » ?

     La séparation des pouvoirs est sans aucun doute l’une des pièces maîtresses du récit mythologique du droit constitutionnel. En tant qu’« objet de la théorie juridique, elle apparaît pleine d’attrait, mais aussitôt également comme un problème quasi-impossible à résoudre ». Tenter de cerner les contours d’un mythe et d’en tirer les conséquences pratiques n’est pas tâche aisée pour celui qui décide de s’y atteler. Le travail devient plus épineux encore lorsqu’il faut déclasser le mythe au rang d’une norme qui s’inscrit dans un cadre constitutionnel concret. La théorie de la séparations des pouvoirs à marqué l’histoire constitutionnelle et demeure encore aujourd’hui en théorie fondamentale. L’origine de cette théorie remonte au 17èmé  siècle. Les premières traces se trouvent dans le Traité du gouvernement civil de Locke publié en 1690. Mais la séparation des pouvoirs est surtout associé à Montesquieu et à son livre L’esprit des lois publié en 1748 et notamment à un passage célèbre : Livre 11, Chapitre 6 : “ de la Constitution d’Angleterre ”. Cette théorie a très vite rencontré un formidable écho qui demeure et a été considéré comme la pièce de résistance d’un régime de liberté, la démocratie. Pouvons nous considérer la séparation de pouvoirs "mythe de la liberté"? Comme on l’a dit, la théorie de la séparation des pouvoirs occupe une place considérable dans l’univers et dans l’histoire constitutionnelle. C’est cette leçon que nous verrons d’abord puis nous montrerons la réalité de ce texte célèbre et nous verrons les raisons de cette interprétation et son succès.

     La théorie classique de la séparation des pouvoirs distingue trois fonctions principales dans différents systèmes politiques :la fonction générale d'élaboration de règles qui constitue une fonction législative,  la fonction d'exécution de ces règles est la fonction exécutive et la fonction de résolution des litiges qui constitue une fonction judiciaire. On a observé que dans une monarchie autocratique, ces trois fonctions sont le plus souvent confondues et contrôlées par une seule personne et la même personne.La théorie de la décentralisation exige que chaque fonction soit remplie par une agence différente, indépendant de nom et de fonction. Par conséquent, chacune de ces institutions devient l'un des trois pouvoirs: le pouvoir législatif est exercé par l'assemblée représentative, le pouvoir exécutif est contrôlé par le chef de l'État et les membres du gouvernement, et le pouvoir judiciaire est finalement rendu à la juridiction. Le but donné par Montesquieu à cette théorie est de parvenir à un équilibre des différents pouvoirs : "Pour qu’on ne puisse pas abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir." 

     Les rédacteurs de la "Constitution des États-Unis" ont été vivement inspirés. Les rédacteurs de la Constitution américaine ont établi un système présidentiel en 1787, organisé strictement selon la séparation des pouvoirs, et ont conçu des méthodes de contrôle et des actions réciproques basées sur le principe du «checks and balances», des procédures de contrôles et de contrepoids.  Afin d'éviter que chaque grande puissance n'abuse de ses privilèges, les électeurs américains ont donc stipulé une stricte séparation des pouvoirs entre les agences fédérales et les États fédéraux. Ils divisent également le pouvoir législatif entre les deux parlements, donnant au président le pouvoir d'opposer son veto aux textes législatifs, et en même temps reconnaissent le pouvoir du Sénat de s'opposer à la nomination de traités internationaux négociés par le président ou le gouvernement.

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