Séparation des pouvoirs : un mythe ?

La séparation des pouvoirs est-elle un mythe ?

        « La séparation des pouvoirs, sans relations entre les autorités, est inconciliable avec la notion même de pouvoir » Raymond Carré de Malberg.

        La séparation des pouvoirs est un principe qui temps à prévenir les abus du pouvoir en confiant l’exercice de celui-ci non à un organe unique, mais a plusieurs organe, chargé chacun d’une fonction différente et en mesure de se faire mutuellement contrepoids. Ce principe a été formé par Locke et surtout Montesquieu dans son œuvre de 1748, « L’Esprit des Lois », à qui on fit remonté la distinction entre pouvoir exécutif, législatif et judiciaire. Le pouvoir exécutif étant est l’exécution des lois, le pouvoir législatif est le pouvoir de discuter et voter les lois, quant au pouvoir judiciaire il contrôle et sanctionne le non respect de la loi.

        Une question se pose : La séparation des pouvoirs serait-elle aujourd’hui devenu un mythe ? Pour répondre à cette question il est important de s’intéresser aux objectifs de la théorie de Montesquieu (I), pour ensuite aborder une séparation des pouvoirs qui paraît impossible (II).

I) Les objectifs de la théorie de Montesquieu

1. Un combat contre l’absolutisme royale

→ Recherche de liberté, face à l’absolutisme royale Montesquieu recherche un régime qui assure les libertés politiques.

→ « Tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser » Montesquieu

→ Il faut donc des limites pour que la personne n’abuse pas de ses pouvoirs.

→ Dans un régime autoritaire, une dictature, c’est la même homme qui possède le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif. Si puissance législative et exécutrice sont détenu par la même personne ou même corps de magistrature, il n’y a pas de liberté. C’est la même personne qui fait les lois et les exécutes.

→ But de la séparation des pouvoirs est d’imposer à chaque titulaire de la puissance publique des limites

1. « Le pouvoir arrête le pouvoir »

→ Art 16 DDHC : Toutes société dans laquelle la garantie des Droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de Conctitution.

→ tous les pouvoirs ne peuvent être placé dans les mêmes mains.

→ Séparation des pouvoirs est un moyen d’obtenir la modération des pouvoirs.

→ Chaque pouvoir doit être attribué a un organe distinct

→ Le pouvoir législatif à la pouvoir de statuer et d’adopter les lois, pouvoir exécutif peut empêcher le pouvoir législatif de voter certaine loi. Tout comme le pouvoir législatif peut parfois empêcher le pouvoir exécutif.

II) Une séparation absolue des pouvoir impossible

1. Les relations entres les pouvoir

→ Il faut dans certains cas une relation entre les pouvoirs

→ Difficultés avec les points de contact des fonctions légiférer, administrer et juger.

→ Théorie de Montesquieu impliquait que l’autorité législative et l’autorité exécutive ont des indépendances. Il faut des moyens de se modérer mutuellement.

→ Aujourd’hui théorie de Montesquieu réprouvée, la séparation des pouvoirs est impossible sans relations entre les autorités.  

1. Séparation souple des pouvoirs dans un régime parlementaire

→ Séparation des pouvoirs rigide dans un régime présidentiel, et souple dans un régime parlementaire.

→ Relation entre exécutif et législatif est caractériser par un équilibre garantie par l’existence de moyen d’action réciproque.

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