Droit processuel

Introduction

La notion de droit processuelle :  D relatif au procès, à la procédure dans toutes ces formes. 

On reconnait 3 forme de procedure :

• civil,
• pénal
• administratif.

C'est aussi une science comparative des procédure.

Quel est le rôle du juge ?

La fonction de juger est défini par l'article 12 du code civil.

Le juge :

• tranche les litiges conformément aux regles de D qui lui sont applicable
• dit le droit et tranche les litiges
•  intervient en tant que tier impatial
• se prononce parfois sans à avoir à trancher un litige

Ex : un couple qui divorce mais qui ne sont pas fachés et sont d'accord sur la garde des enfants, la répartit° des B …  (= divorce par consentement mutuelle)

ou encore l'adoption

Toutes les décisons du juges ne sont pas des jugement :

ex : les mesures d'administration judiciaire : décision prise par le juge pour gérer le bon fonctionnmt de la justice, la juridiction.

Les audiences sont généralement public sauf s'il y a un internet supérieur dans ce cas il aura lieu dans une chambre du conseil (à 8 clos pénal). Il y a également la possibilité de faire appel devant une autre juridiction (= interjetter)

La font° de juger c'est une fonction de réalisation du D.

S'il y a un litige on en est en matière contentieuse

Si non litige on en est en matière gracielle   (art 25 CPC = compte des produits et charges)

Le système français compartimente les affaires et les attribues à certaines juridictions.

I Les principes traditionnelles du D processuelle.

A Monopole etatique de la justice

1 les manifestations du monopole etatique

Juger c'est une fonct° etatique. La justice est rendu au nom du peuple francais. Historiqmt ce monopole de la justice remonte à la rvolution française car c'est à cette époque que les juridictions ségnoriales ont été supprimé. Ce principe suppose aucun autre autorité que les juridictions légalement institué n'a le pouvoir de rendre la justice.

Seul l'etat a le droit, le pouvoir mais aussi le devoir de rendre la justice. L'article 4 du CC sanctionne le dénit de justice (absence de jugement de la part d'un juge du au silence, à l'obscurité ou l'insuffissance de la loi). L'etat doit rendre une justice de qualité et le proces doit respecter un certain nbre de garantit qui sont accorder au justiciable. Ces garantis, on les retrouve dans la loi mais aussi dans l'article 6 §1 CESDHLF  (= Convent° europN des droits de l'H et des libertés fondalementales) = c'est le droit à un proces equitable.

Garanti :

• durée raisonnable du proces
• egalité des armes
• droit de la défense
• respect du contradictoire
• voie de recours
• impartialité
• publicité du proces

2 limites du rôle etatique

Le monopole de l'etat n'est pas absolu. L'etat tolère l'existence de certaine justice privé mais comme elle est considerer comme dangereuse elle reste secondaire et elle sont partculieremt encadrer.

 Ex :La légitime défence , arbitrage

L'exception d'inexecution est un cas en droit civil de justice privé, une partie qui ne respecte pas ses obligations donc l'autre à la droit de ne pas respecter les sienne

ex : 2 pers qui passe un constrat comme une société qui fait appel à une scté de nettoyag, contrat d'une durée de 1 an, au 4 mois l'entreptise de ntoyage ne vient plus donc la scté ne l'a paie plus

a) l'arbitrage

On va faire trancher un litige par un tier impatiale qui n'est pas un juge et n'est pas tenu avec l'accord des partit de trancher le litiges conforméméent aux regles de droits. Le recours a l'arbitrage est admis et il est encardrer. Les regles d'ordre public sont des regles qui simpose avec une force particuliere de telle sorte qu'ils est impossible d'en déroger (s'écarter) meme avec l'accords des partis.

L'arbitrage :

• est autorisé que si elle ne porte pas atteinte à l'ordre public
• est impossible en droit des pers et de la famille mais il est fréquent dans le droit affaires et dans le commerce internationale.
• est plus rapide et plus discret ce qui est un avantage (ex : ds le monde des affaire)  mais extremement couteux

L'arbitrage doit être accepter par les partis qui vont signer un compromis d'arbitrage qui peut etre conconitant (=en meme temps) ou interieur au conflit.

Par ex : des partits qui vont passer une transtraction commerciale et qui vont prévoir que si un litige apparait lors de cette transation alors il sera trancher par un arbitre.

Lorsque le retour à l'arbitrage est prévu par un contrat ou une clause, celle-ci est nommé clause compromissoire

L'arbitre statut en droit  mais  il peut avec l'accord des partit statuer en etiquer (= idee de justice superieur).  On dit qu'il statut en amiable compositeur

Quelle est la valeur de la sentance de l'arbitre?

La decision de l'arbitre n'a pas la meme valeur qu'un jugement. Tout comme le jugemt la sentance arbitrale va lier les partit.  Elle est donc obligatoire pour les partit à la différence du jugement . En cas de difficulté d'excécution il faudra revenir devant le juge etatique.

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