Histoire des institutions du droit

                                           TD: Histoire des institutions

                                       Séance1: Les causes de la révolutions

Dissertation:   Role des parlements dans la révolution.

Le parlement aujourd'hui se rattache au pouvoir legislatif; autrefois il se rattachait au pouvoir judiciaire avec malgré tout un pouvoir face au roi (droit d'enregistrer des actes royaux, droits de remontrances face au roi avec la théorie de la solidarité parlementaire).

Introduction:

-definitions: Les parlements/Causes (superificielles,profondes,structurelles etc)/RF/Ancien regime/Absolutisation des inst°

-intérét: historique; RF est un élément mageur/Uniformisation du pouvoir legislatif

-problématique: dans quelle mesure la fronte parlementaire est une cause prépondérante de la RF.

Plan:

I-) Les parlements, sources de troubles politiques

  A-) La théorie de l'unité parlementaire, une source de contrepouvoir

  B-) La volonté parlementaire d'un conflit ouvert avec le roi

II-) Une monarchie absolue, attaquée et fragilisée

   A-)  L'absolutisme royale, un durcissement contre-productif

   B-) Un roi hésitant sur la question du parlementarisme.

Séance 2:  Déclaration des droits de l'homme

       Toutes ces discussions vont déboucher sur l'assemblée constituante qui est le Serment de jeu de paume suite auquel les livres de comptes vont s'instaurer: "la Grande de Peur".  A la suite de cela, on met en place un systeme de réseau: abolition du systeme féodal avec la servitude (dénombrement de la propriété), les mains mortes, la domination des seigneureries etc... tout cela fait parti d'un programme qui s'oppose au principe de la propriété.

Principaux principes:   Loi comme expression de la volonté G (Art5,6,7 deRousseau), liberté/égalité/propriété/sureté, Séparation des pouvoirs (eviter tyrannie/déspotisme), Souveraineté (Plus haut degré de puissance publique avec un droit supreme d'exercer un pouvoir absolu), Principe de légalité des délits et des peines (pas d'obligation sans loi), qui débouche sur le Principe de la non retroactivité de la loi.  

La France détient une souverainteté representative dont  l'outil  est la loi. Aupparavant, les sources étaient lois fondammentales, la doctrine (droit canonique, droit savant etc) et la jurisprudence (=science du droit: encore le cas en Angleterre avec la Common Law).  

Commenter le préambule de la déclaration et les 5 premiers articles.

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