Histoire du Droit Licence L1

Introduction historique au droit

  Droit : Le droit est défini de manière philosophique comme de manière très positiviste comme les normes formelles applicables à la société, ces approches font oublier le droit, présente des faces multiples et complexes et ne peuvent faire l’objet une définition simple. L’approche historique du droit permet de l’envisager dans une très large perspective ; le droit s’est construit comme une discipline spécifique en Europe et en France à partir de l’antiquité jusqu’ au début de l’époque contemporaine, envisager les buts, son vocabulaire et les raisonnements qui lui sont propre et remettre son droit dans le contexte qu’il a vu naitre. Envisager les principales mutations de ses sources du début de l’Antiquité romaine jusqu’au début du 20 -ème siècle.

. L’Antiquité et le Moyen Age 

. Epoque moderne et début époque contemporaine 

Partie1. Les origines Antique et Médiéval du droit

. Peuple romain est représenté comme celui qui a inventé le droit, mais les romains ont fait du droit une science dont le droit contemporain ; on dit qu’ils ont inventé le droit juridique. Ce droit romain qui dure et qui se développe durant l’Antiquité ne disparait pas durant la chute de l’empire Romain à la fin du V -ème siècle, ce droit sera enrichi pendant tout le moyen Age.

Chapitre 1 L’Héritage romain

. Il est divisé en 3 périodes : Epoque archaïque / Epoque classique / Epoque postclassique 

. Lié à l’évolution de la procédure romaine, les grandes ruptures qui suivent ce découpage chrono ne sont pas liés aux institutions romaines ou aux sources du droit romain signifiant que certaines institutions et les sources seront assez souvent communes à plusieurs périodes.

Section 1 Epoque archaïque des origines aux milieux d’avant notre ère

. La période archaïque débute la légende par la fondation de Rome (Romulus) et cela est le début du droit romain. Par-delà le mythe du site de la ville de Rome occupe pdt longtemps ; progressivement, au milieu du VII siècle apparaissent les premiers égouts et le forum devient le centre de la ville ; l’urbanisation implique l’existence de normes. Ces institutions sont caractéristiques d’une société traditionnelle mais vont connaître durant cette période des mutations et ruptures, après avoir installé le cadre institutionnel romain.

Paragraphe préliminaire de la royauté romaine a la république

. Durant les premiers siècles de son existence la ville de Rome est gouvernée par un roi qui dispose d’un pouvoir de commandement absolue « Imperium », malgré ce pouvoir le roi de Rome est soumis à l’ordre religieux le « Fas » car il est désigné par les dieux. La place des prêtres est importante. Le dernier roi de Rome est chassé en 509 avant notre ère sans qu’on ne sache véritablement pourquoi, un petit groupe de grande famille qui forme « Patricia » s’empare du pouvoir pour fonder la République.                                 (« descendance » de Romulus)

.  Ce sont eux qui gouvernent l’assemble qu’on appelle le Sénat, tous les membres du Patricia s’appelle les « Patriciens » ils sont opposés aux Plébéiens donc à la Plèbe qui comprend le reste de la population de la cité, à l’origine ils sont exclus du Sénat mais aussi des grandes magistratures seules les PA peuvent avoir accès à la fonction du Consul qui sont de magistrats donc des personnes investies de l’autorité publique désigné pour 1 an et exerçant en commun le pouvoir des anciens rois. L’Imperium, cette division en 2 est le gage de l’absence d’un retour du « Chef unique ». Les PA ont le monopole du pouvoir au début et ils sont aussi les seuls à avoir accès au statut de « Pontife » ; ce sont des prêtres supérieurs de l’ordre religieux. Ils ont conduit la plèbe, s’opposent fréquemment aux PA ; ses crises étaient généralement résolues par des concessions au profit de la Plèbe. Les Plébéiens obtiennent d’avoir leurs propres Magistrats et des Tribuns, Les Tribuns de la Plèbe ont le pouvoir d’empêcher d’autres magistrats d’agir.[pic 1]

                                                                             (Sacre saints)

.  Il existe un 3 organe dans cette république constituer par les assemblés du peuple appeler les « Commis » vote la loi et élise les Magistrats, mais cela ne signifie pas qu’elle est démocratique car l’organisation des assemblées et organisé d’une manière que ceux qui sont riche et puissant prennent part aux décisions.

De ce point de vue de l’époque archaïque ordre religieux et la coutume et le développement.

Le Fas et le Jus

.  Au temps royal et au temps de la république, ce que les romains appellent le Jus ; ainsi formé d’usage de norme informel donc non écrite qui constitue selon les romains « Mos Majorum » qu’on eut traduire par la façon d’être des ancêtres, il peut être propre à une famille élargie il existe des règles qui doit être respecter mais peut aussi être commune à l’ensemble de la cité, elle encadre alors au sein de la famille et de la cité. Ce Jus est place sous l’inde d’un ensemble de règle de nature religieuse le Fas, selon la légende les reflets sacrés du Fas aurait pour parti était dicter u roi Numa par la nymphe Egérie, le Fas est cense traduire les volonté divines et impose aux Hommes les limites imposées par les dieux , encadre la vie judiciaire et le déroulement du procès et c’est le Fas qui permet de déterminé les jours « Fas »( conforme au Fas),u il est permit de plaider  contrairement au jours « Néfaste » ou tout procès est interdit, il pose les formule précise dites par les plaideurs pou intenté procès.

Ce Fas est gardé par les Pontife, si jalousement le peuple l’ignore largement, comme les Pontifes sont tous des PA au début, la Plèbe commence à accuser les prêtres d’interprète le Fas aux détriments des Plébéiens.

Ce contrôle de la vie juridique pour les Pontifes est à l’origine de la crise de la Plèbe et le PA qui conduit à la rédaction et laïcisation du droit à Rome.

Paragraphe ESSORT DE LA LOI au mieux de la république.

Le droit qui était soumis à l’ordre religieux, fait une mutation important grâce à la loi des 12 tables puis les lois par le peuple.

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