Droit pénal td

Correction cas pratique séance 2:

Qualifier à chaque fois le problème posé.

K-> majeur

E-> mineur

Abus d’autorité venant du majeur.

K demande un acte sexuel (fellation), la jeune fille refuse. Est-ce que la demande peut être considéré comme agression sexuelle, tentative de viol. Si il avait consommé l’infraction, cela aurait été un viol.

Premier problème: est-ce qu’il y a tentative de viol?

Pas de poursuite du dessein criminel de Kevin. Désistement de Kévin du fait qu’il se rhabille mais volontaire ou involontaire?

La jeune fille porte plainte.

Kevin la frappe-> violences, coups volontaires. La jeune fille s’effondre. La victime est donc inconsciente, il en profite pour la violer.

Les cas:

-> 1° tentative de viol

-> 2°violences volontaires-> entraine la mort

-> 3°viol-> mais cadavre.

Puis cambriolage d’une voiture, a voulu voler l’autoradio mais s’est ravisé.

-> 4°Peut-on retenir la tentative de vol.

-> 5°creuse le béton -> détérioration, dégradation

-> 6° souhaite s’évader. Tentative d’évasion.

I- La tentative de viol non retenue

l’acte préparatoire

On est dans une phase de demande mais s’il avait insisté on aurait peut-être été dans la tentative.

2) désistement volontaire

On parle de désistement volontaire car l’individu décide de ne pas poursuivre suite au refus de la jeune fille.

(la prof ne retient pas l’arrêt avec le médecin qui voulait une assistante car dans cet arrêt il y a tout un stratagème qui mène à la qualification de tentative).


II- Le cas des violences

faits: Kevin frappe violemment Emma au point où celle-ci s’effondre, le médecin relèvera qu’elle est décédée suite aux coups portés.

Pb:

Droit:On retient l’art 222-7-> violences volontaires ayant entrainer la mort sans l’intention de la tuer.

Puis sanctions de l’art.


III- la tentative de viol sur cadavre

faits: viol a été consommé. Mais viol a eu lieu sur une personne décédée.

Droit: par analogie avec l’arrêt Perdereau on voit qu’il faut la vie pour retenir la viol.

Vrai cas:

Fait: kévin viole Emma alors que celle-ci était déjà décédée.

En droit:

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