Droit Pénal TD

Droit Pénal Général TD 3

- Quel est l'élément matériel de l’infraction? (L'élément matériel est l'élément constitutif de l’infraction)

Le comportement qui est matériellement, concrètement interdit par la loi. La partie visible d’infraction.

- Quel est l’élément moral de l'infraction? → l’état d’esprit

L’infraction consommé → celle qui est entièrement réalisé, complètement achevé, résultat prévu par le texte atteint

Cheminement criminel = idée de commettre l’infraction → résolution criminelle acte préparatoire → commencement d’exécution → exécution acheve

- Quelle est la différence entre l’acte préparatoire et commencement d’exécution?

L'acte préparatoire ne permettra pas de caractériser la tentative. La commencement d’exécution est obligatoire pour tentative.

Les conditions de commencement d’exécution

● il faut cumulativement des actes qui rend directement commission d’infraction

on va décider si l’aspect matériel et l’aspect subjectif du commencement d'exécution sont présente ou non

Le droit pénal distingue des infractions formelles, des infractions matérielles, et des infractions obstacles.

Les infractions matérielles supposent la réalisation de résultats redoutés. La résultat fait partie des éléments constitutifs de l'infraction. ( exemple: la meurte → on doit avoir la résultat ce qui est la mort )

- Qu'est ce qu’il distingue des infractions matérielles des infractions obstacles et formelles? Les infractions obstacles et les infractions formelles ne comprennent pas dans leurs éléments constitutifs le résultat.

Le point commun des infractions formel et les infractions obstacles dans l'élément constitutif, législateur prohibe le comportement en tant qu’elle. Il n’y a pas de subordonné à la réalisation du résultat.

La Tentative

L’article 121-5 du Code pénal prévoit que la tentative est constituée dès lors que manifestée par un commencement d’exécution, elle n’a été suspendue et n’a manqué son effet qu’en raison de circonstances indépendantes de la volonté de son auteur.férence entre les infractions obstacles et les infractions formelles : la distance → dans le cas d’infraction formelle le résultat redouté est précis et visible. dans le cas d’infraction obstacle le résultat redouté n’est pas aussi précis.

La tentative constitue un forme particulière d’infraction achevée, d’infraction consommée.

!!! Car l’infraction formelle et l’infraction obstacle ne nécessitent pas de résultat, dès lors que vous avez un cas pratique, pas besoin de partir sur le tentative car la tentative nécessite un résultat. !!!

- Pourquoi la tentative n’existait pas depuis tout le temps ?

L’objet de droit pénal c’est la préservation de liberté individuelle. Sanctionner la tentative peut présenter de danger en stress en raison du fait délicat de prouver que tel ou tel personnes ont l’intention de commettre une infraction. Il peut avoir aussi un risque d'arbitraire.

La tentative ne concerne par principe que certaines d’infraction matérielles. (exception peut être des infractions formelles et des infractions obstacles.) Si dans un cas pratique vous avez un infraction formelle ou obstacle ne part pas de la tentative.

La tentative d’un crime est toujours punissable. En matière délictuelle, il faut en arrière que le législateur, le texte prévoit.

Conditions de tentative :

- il faut commencement d’exécution

- absence de désistement volontaire

Pour qu’il y ait une commencement d’exécution on doit avoir cumulativement l’élément matériel et l’élément moral

- l'élément matériel de commencement d’exécution nécessite un ou plusieurs actes qui entre directement et immédiatement la définition de l’infraction.

- l'élément moral la volonté d'atteindre le résultat prévu par la loi pénale.

Pour qu’il y ait de désistement volontaire

- le désistement doit être antérieure du consommation de l’infraction - librement spontanément ????????????

Cas Pratique 1

→ Vérifier que l’infraction n’a pas déjà été consommée.

La question est de savoir si la tentative est de savoir si la tentative est susceptible de s'appliquer.

Rappel de fait plus brève possible

A) Est-ilcommittentativededol?

D’abord

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