La souveraineté nationale et populaire

La souveraineté nationale et populaire :

 « Il y a deux vérités qu’il ne faut jamais séparer, en ce monde : 1° que la souveraineté réside dans le peuple ; 2° que le peuple ne doit jamais l’exercer. » Rivarol (1789)

Ainsi Rivarol avait considéré au 18e siecle que la souveraineté devait être dirigée par l’état mais appartenait tout de même au peuple. Il est donc ici question d’un mandat représentatif. Ainsi, il s’oppose au mandat impératif impliquant une souveraineté que défend Rousseau.  De ce fait,  nous allons voir que la place de la souveraineté au sein de la constitution va évoluer depuis la constitution jusqu’à nos jours.

Par conséquent, il nécessaire de définir les différentes approches de la souveraineté. Toute d’abord, la souveraineté nationale peut être caractérisée comme la souveraineté dont le titulaire est la nation, entité collective indivisible et donc distincte des individus qui la composent à un moment donné. La souveraineté populaire quant à elle peut être définie comme étant la souveraineté dont le titulaire est le peuple considéré comme la totalité concrète des citoyens, qui en détiennent chacun une fraction.

De nouvelles théories on émergé au siecle de lumières, de cette manière rousseau a introduit en  1762 la conception de souveraineté populaire dans le Contrat social afin que le peuple ait plus de peuple et puisse lutter contre le pouvoir royal du souverain. En 1788, c’est l’abbé Sieyès qui va s’exprimer sur le sujet et va considérer que la souveraineté appartient à la nation constituée du tiers état et représenté par des parlementaires réunis en assemblée nationale. Il va donc théoriser la notion de souveraineté nationale. En 1791 la souveraineté en vigueur est la souveraineté nationale puis en 1793 la souveraineté réside dans le peuple. Aujourd’hui, la souveraineté appartient au peuple et à la nation, cad qu’on prend les meilleurs éléments de ces 2 théorie comme l’indique L’article 3 de la constitution de 1958 qui concilie la démocratie et le régime representatif.

Il convient donc d’étudier les caractéristiques de ces différentes formes de souveraineté afin de comprendre les différences et points communs et d’appréhender les implications de chaque conception sur l’état.

Nous pouvons donc être amené à nous poser la question suivante : Quels sont les facteurs qui ont conduit la place de la souveraineté à changer au sein de la constitution ? ( 2e idée : pourquoi la mise en place de la souveraineté a-t-elle été instable ?)

Nous verrons d’abord les mesures nécessaires aux différentes formes de souveraineté (1) puis nous nous pencherons sur les difficultés que rencontrent ces 2 conceptions de la souveraineté

1. Les mesures d’applications qui assurent le bon fonctionnement de ces 2 conceptions de la souveraineté

1. L’exercice de la souveraineté populaire
2. L’exercice de la souveraineté nationale

2 . Les difficultés que rencontrent les 2 conceptions de la souveraineté qui expliquent leur manque de stabilité au sein de la constitution

1. Les limites de la souveraineté nationale
2. Les limites de la souveraineté populaire

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