La notion de droit objectif

14/09/2020                                        Droit Civil

Première Partie > Le Droit Objectif

Parce qu'elle désignent l’ensemble des règles générale ayant vocation à régir la vie en société.

La notion de Droit objectif suppose qu'on s’intéresse à la règle de Droit à l'organisation judiciaire ainsi au source du Droit historique et actuelle.

Cette démarche nous permettra de passer d'une vision très générale à une vision de plus en plus particulière du Droit Privé Français d’aujourd’hui

Chap 1 La règle de Droit

> Règle de conduite en société au même titre que le sont les mœurs, la religion, la morale c'est une règle humaine ou la société peut nous contraindre par une pression extérieur qui est de l'ordre intense.

Plus precisement la règle de Droit est définie comme une règle de conduite.

> Rapport Sociaux, générale, abstraite et obligatoire dont la sanction est assuré par l'autorité publique.

Si a priori la règle de Droit poursuit la même finalité que les autres règles de vie en société, le domaine de vie et celui des autres règle ne coïncide pas et ce sont precisément les caractères de la règle de Droit qui permettent de tracer les frontières qui sont parfois difficile à établie entre les règles de vie en société

Fondement de la règle de Droit afin de comprendre sont caractère

Section 1 La finalité sociale de la règle de Droit  

La règle permet d’anticiper les actions humaines dans toutes société, il faut un Leader celui ci va en quelque sorte donner des ordres pour que la vie commune puisse se dérouler dans l'ordre, l'objectif et d'éviter l'Anarchie en établissant une règle. Il se dispense de se répéter à chaque fois, la cohésion sociale est assurer.

La règle de Droit apparaît comme une sorte d'accumulateur individuelle qui vise à organisé la vie en société et à assurer la paix sociale.

Dans cette optique, la règle de Droit assure 4 fonctions

- Elle organise la vie en société et pour cela elle impose des règles

- Elle propose des règles de conduites voir elle exprimes des valeurs de la société

A) Première fonction de la règle de droit: Organisée

La fonction première de la règle de Droit est d'organisée la société par un tissu de rapport juridique ces rapports juridiques sont vaste et varié on peut les distingués

- Les Rapport entre les personnes

Ex: Parents/Enfants > rapport de Droit, l'autorité parentale

Ex: Créancier/Débiteur > obligation de payer une dette

Ex: Mari/Femme > Obligation de fidélité, obligation d'assistance etc....

- Les Rapport entre les actes

Ex: débiteur qui craint de voir sont patrimoine saisi par son créancier il va simuler des ventes fictives qui sont en réalité des dépôts fait à des amis (Fraude) si il est pris, les ventes seront annulé et les créanciers pourront saisir les biens en questions

- Les Rapport entre les Biens

Ex: Immeuble situé dans le ressort d'un monument historique ne peut pas faire l'objet de modification en façade sans autorisation.

- Les Rapport entre comportement et sanction

Le code civil et particulièrement ( art 1240) du code rappel que tous dommage causé doit etre réparé.

Si il est exacte que les règles de Droit regrouper en institution juridique embrasse de très nombreuse relations sociale à savoir les relations familiale, commerciale...

Elles tendent au même fin, la recherche d' un juste équilibre entre 2 intérêts qui sont parfois antagoniste , elles ne sont pas les seules en effet, il y a la règle morale ou Religieuse qui peuvent elles aussi tendre à cette objectif.

Toutefois elles peuvent le faire avec une nuance qui peut s’avérer subtile car la règle de Droit qui vise à organisé la société et les relations, la morale et la religion concerne essentiellement l’individu, ainsi la règle morale contribue à l'épanouissement alors que la règle Religieuse veille au salue de l’être humain

Perspectives différentes de celle dans lequel ce place la règle de Droit qui selon le prof Cornu " n'est ni une règle morale, ni une règle de salut, ni une règle d'amour: c'est un facteur d'ordre un régulateur sociale" Mais ses règles vise au bien de l'individu ont quand même une résonance.

Parfois même ces différentes règles en viennent à se confondre à leur contenu lorsqu’il s'agit de la vie

B) Imposer 

Une fonction importante est d’imposer, c’est assurer grâce à la loi Impérative c’est à dire la loi à lequel les individus ne peuvent pas déroger par une manifestation de (art 6 )qui dispose que l’on ne peut déroger par des conventions aux lois qui intéresse l’ordre publique ou les bonnes mœurs

Ex: interdit de vendre ses enfants , traverser de ligne blanche, enfin on ne peut faire le commerce de son corps ou de ses organes, cette règle est impérative (s’impose à tous)

Ces règles s’imposent à tous et sont prescrite à l’égard de chaque individu en respectant ces principes nous agissons pour notre bien et aussi pour le bien de tous le groupe si il est vrai que la règle morale, religieuse, non pas essence qu’une finalité n’en reste pas moins qu’elles intéressent  le groupe au moins dans la mesure ou elles déterminent l’action.

> Interdiction et condamnation du meurtre, vol, faux, de tromper son partenaire pour l’amener à conclure un contrat, mais aussi de laisser ses parents dans le besoin (Obligation Alimentaire Art 205 code civil) justifier par une donnée sentimentale qui ne se commande pas (Morale voir Religieux) mais aussi une donnée Rationnelle, considération d’équilibre, de proportionnalité (Domaine Juridique) ce que la fille/fils doit est un dut ici le Droit à considéré que l’on ne doit laisser personne dans le besoin.

C) Proposer

> Cette fonction qui est de proposer n’est pas incompatible avec le caractère impérative, la règle de Droit à aussi pour fonction de proposer un modèle de conduite c-a-d de proposer un modèle de conduite entre lesquels les intéresser peuvent choisir

Ex: Homosexuel/Hétérosexuelle peut choisir le mode qui lui convient

Pax, mariage….etc

Le modèle de prédilection propose des lois subjectives alors que les lois impératives ne proposer

Les lois subjectives proposent plus.

Ex: le code civil, propose comme modèle de régime matrimoniale

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