Économie Droit Devoir 3 dissertations et mémoires
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Devoir droit
L’offre commerciale sur internet 1. Expliquez si les offres repérées par Laurent H. sont conformes au droit. Laurent H. a pour objectif d’organiser une fête pour l’anniversaire de son fils, et d’emmener son épouse en voyage surprise. Il décide de regarder les offres disponibles sur internet afin de trouver une offre au meilleur prix. Lors de sa recherche il trouve plusieurs promotions intéressante à première vue, mais il rencontre de nombreux problèmes, comme des offres
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Devoir de Droit Calberlogistics
DM de Droit Le contrat G&P et Calberlogistics 1. Quel est l’objet de ce contrat ? L’objet du contrat est de définir le plus précisément possible les prestations attendues par le client G&P. Le présent contrat est un contrat entre les deux parties où Calberlogistics détaille les conditions d’exécution d’un service qui sont des prestations logistiques internationales et nationale, et précise que ces prestations couvriront les opérations de transports, de dédouanement, d’emballage et d’assurance. L’objet
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Devoir droit cned bts am
Heitzmann Charlène PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Thème 1 de cours : la coordination des décisions économiques par l’échange. Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010. Question 1 : En 2008-2009, le monde connaît la seconde plus grande crise historique économique depuis 1929. La crise économique de 2009 à également impacter le marché automobile, elle à entrainer une chute de la demande de véhicules des particuliers et des professionnels, entrainant
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Devoir maison économie
________________ Devoir maison économie Exercice 1- L’importance du PIB 1. Présentez le document dans une réponse structurée d’une dizaine de lignes. Ce document est intitulé est extrait du magazine Alternatives économiques, numéro 46 de 2010. Il s’agit d’un graphique qui représente l’empreinte écologique par habitant, en hectares de plusieurs pays. Ce graphique se distingue en trois groupes de pays. Le premier regroupe la Grèce, l’Espagne, l’Allemagne, la Suisse et l’Australie. Le deuxième se compose de
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Devoir 1 Part 1 Economie BTS NOT 2014-2015
1. Le statut du notariat est défini par l’article 1 de l’ordonnance du 2 novembre 1945 : « les notaires sont les officiers publics établis pour recevoir tous les actes et contrats auxquels les parties veulent ou doivent faire donner le caractère d’authenticité attaché aux actes de l’autorité publique. Le notaire est un juriste qui est investi d’une mission d’utilité publique, il évolue dans un cadre libéral. C’est un officier ministériel. Un officier ministériel est
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CNED devoir 1 eco/droit BTS communication 2eme année
I. Les modalités de financement des TPE et leurs limites (7 points) La réponse peut être structurée ainsi : – Le financement interne par autofinancement (2 points) – Le financement externe par crédits bancaires (3 points) – Les autres modes de financement à court terme (2 points) 2 CORRIGÉ 01 29717CTPA0115Y-V0 Rappels de cours (séq.01) Deux modes de financement : – Financement interne = fonds propres = capitaux apportés par le propriétaire entrepreneur + autofinancement
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Devoir Economie
1 Le contexte globale, Le contexte globale de la finances est assez difficile, à cause de la Crise des Subprimes de 2007. De plus les banques sont de plus en plus stricte sur les conditions pour obtenir un crédit surtout pour les PME et TPE en demandant des garanties importantes. En France le taux de marge des entreprises, à légèrement augmenté entre 1996 est de environ 20,8% et en 2012 il représente 21% . Malgré
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Devoir 1 éco droit MUC 2A
I) Première Partie : Economie générale Question 1 : Les conditions d’accès ne sont pas dégradées car les banques acceptent toujours les demandes de crédit à des conditions attractives. Elles ont progressé de +5.9 % selon les derniers statistiques de la Banque de France. L’intervention des banques françaises pour le financement des PME/ TPE sont dans un passage difficile depuis trois ans. Elles ont même confirmé qu’elles faisaient de leur activité de proximité. L’enquête de
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Devoir éco droit 1A CNED
968-50-0168-4_9617_01 Devoir 01 Économie - Droit PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE Au cours de 2013, le monde a consommé pour la première fois plus de quatre millions de tonnes de cacao, dont 32% de plus qu’il y a 10 ans. Le cacao est devenu l’un des marchés les plus convoités par les consommateurs, à tel point que la demande devient trop forte par rapport à l’offre et ainsi peut engendrer une pénurie du cacao dans plusieurs
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Devoir maison économie
Devoir maison économie : Dans cette note structurée, nous allons présenter dans une première grande partie les caractéristiques essentielles des marchés financiers fin 2014, ensuite nous détaillerons l’architecture et les objectifs de l’Union bancaire européenne et nous terminerons par présenter les initiatives internationales visant à mieux réguler les marchés financiers. Les caractéristiques essentielles des marchés financiers en fin d’année 2014 sont : -La globalisation des flux financier : cela permet aux banques d’échanger non seulement
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Méthodologie devoir d’économie
Economie Méthodologie devoir d’économie Il me faut tjs une introduction ou je reformule la question (en utilisant les mêmes termes). « Nous verrons dans un premier point …pour dans un deuxième temps nous intéressés à … » L’Etat intervient afin de réguler le marché dans la mesure où celui-ci est IMPARFAIT. Pour que cette thèse soit vérifier il faudrait qu’il y est une atomicité entre l’offre et la demande. Stratégie de différenciation : entreprise qui
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L'encadrement de l'économie traditionnelle par le droit
Le droit gouverne tous les comportements de la société et ceci par la sanction. Le droit est produit par une culture et en cela le droit est plus que l’eco. L’eco intéresse une partie seulement des hommes de la société, la production et la répartition de richesse. Il est par ailleurs incontestable que le droit est le fruit de rapports entre producteurs, entre producteur et consommateur et entre consommateur et état. La théorie néo-classique :
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Devoir: économie générale Cned
PARTIE DROIT Dossier 1 Question 1 Les faits: Charlotte PAVOT, après avoir obtenu son BTS MUC ainsi qu’une licence professionnelles, décide de créer sa propre entreprise de ventes de chocolats haut de gamme. Elle a utilisé l’heritage d’un oncle décédé pour débloquer les fonds nécessaires à la création de son entreprise. Elle possède un appartement à Nantes qui est sa résidence principale ainsi qu’une résidence secondaire en Vendée . Et pour finir une importante
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Devoir droit sur situations professionnelles
Devoir de droit Analyse de la situation : 1. Mme Brochet, dans la situation actuel est employé dans un cabinet d’architecture, elle est donc salariée. Sa situation professionnelle va changer en fin de mois et elle sera à la recherche d’un emploi. 2. Après le licenciement économique dont elle va être victime, plusieurs solutions s’offrent à elle : * 1ere situation : elle crée sa propre entreprise et fourni des services a son ancien employeur
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Devoir: Les droits de l'enfant - Culture générale Expression
Étude des paratextes 14 points 1.1. Dans le premier document, relevez et identifiez précisément tous les éléments du paratexte en indiquant leur fonction, c’est-à-dire les informations qu’on peut en déduire avant même de lire le texte de Prévert. Vous pouvez organiser votre réponse en distinguant les renseignements qui concernent la provenance ou l’auteur de ceux qui ont trait au contenu. Enumérons donc les éléments du paratexte : * Premier et deuxième paragraphe (due à l’auteur
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Devoir de droit commercial
Université Catholique de l’Afrique de l’Ouest/Saint Michel Licence 2/ Droit Economique des Affaires Devoir de droit commercial Dossier n°1 M. Ngom est un gérant d’une société, dès sa prise de fonction il a demandé à son service contentieux de lui faire parvenir les dossiers litigieux. A la lecture de ces dossiers quelques affaires ont particulièrement retenu son attention. La première affaire est liée aux relations d’affaires de la société avec M. Fall qui gère une
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Devoir: Dans le cadre du thème "les droits de l'enfant", les maisons de redressement.
BOIREAU Mégane 1ère année BTS CG CULTURE GENERALE Note : Commentaire : DEVOIR 1 Thème : Dans le cadre du thème « Les droits de l’enfant », les maisons de redressement. 1. Etude des paratextes. 1. Le document 1 représente un poème avec une note au-dessus de celui-ci en y faisant sa présentation. Il s’agit d’un poème dont l’auteur est Jacques Prévert. Nous pouvons l’affirmer grâce à son nom placé sous le texte. Nous remarquons
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Economie générale et droit.
Mikael JAKOBA 05 678 390-4 ECNOMIE DROIT DEVOIR 1 ECONOMIE DROIT (Devoir 1) Première partie : Économie générale Question 1) Vous expliquerez à Monsieur Placide comment il peut financer l'activité de sa TPE. Vous lui montrerez que le contexte global est difficile, en lui exposant les limites de chacune des modalités de financement. Depuis la crise financière de 2007, les banques ont été contraint de s adapter a l instabilité du système de financement mondial
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Devoir maison d'économie: station de ski développement durable
________________ Devoir Maison d’Économie Conscients de la fragilité de l’écosystème, nous nous efforçons, depuis toujours, à réduire l’impact environnemental de nos stations de skis. Pour préserver la beauté et la pureté de nos sommets, les stations sont à la pointe de l’innovation en matière d’écologie et de développement durable, notre station située à Avoriaz en est la preuve nette. En 2013, Avoriaz a été élue la station de ski la plus innovante en matière de
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Aide au devoir de droit (CNED)
Rédigez votre texte : Partie I Les sources du droits uni réglementent les chèques vacances sont l’ordonnance du 26 mars 1982, la loi du 12 juillet 1999 et la loi de modernisation du tourisme du 22 juillet 2009. En effet le dispositif du chèque-vacances a été créé par l’ordonnance du 26 mars 1982 puis modifié une première fois par la loi du 12 juillet 1999 afin de faire bénéficier les petites entreprises (moins de 50 salariés)
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DEVOIR ECO DROIT BTS MUC CNED 1ERE ANNEE
DEVOIR 03 ECONOMIE ET DROIT BTS MUC CNED 1ERE ANNEE Note obtenue : 19/20 PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Question 1 : Le modèle social français se décrit comme une certaine forme d'intégration républicaine et de promotion sociale. L’état est présent pour soutenir l'égalité en matière d'assurance chômage, de sécurité sociale qui sont deux composantes gérées à la fois par le patronat et les syndicaux. Le système français est très attaché au système de protection
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Devoir sur le Droit commercial
DEVOIR SUR LE DROIT COMMERCIAL Observations : A – Exercice rédactionnel Question 1 : Rédiger un commentaire sur les sites concernant les entreprises. WWW.EURIDILE.INPI.FR Ce site est apparemment devenu Infogreffe. WWW.INFOGREFFE.FR Infogreffe est le registre du commerce et des sociétés en direct du greffe du tribunal de Commerce. Ce site permet de répondre aux questions financières et juridiques sur une quelconque entreprise, il offre également la possibilité de procéder à certaines démarches qui peuvent être
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Devoir droit civil
BTS CGO Droit civil Question n°1 Répondre aux questions dans l’ordre où elles sont posées. Argumenter. 1. Un tribunal est-il obligé de rendre une décision identique à celle rendue antérieurement par une Cour d’Appel dans un litige analogue à celui qui lui est soumis ? Non. Mais la décision rendue antérieurement pourra servir de jurisprudence. En effet, si la décision rendue va à l’encontre des attentes de l’accusé, il pourra se servir d’une décision qui
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Droit et devoir des salariés en matière de prévention
SÉANCE 2 : Les droits et devoirs des salariés en matière de prévention (p. 74) 1. Vérifiez si Ethan est en mesure d’imposer le port du masque aux salariés qui peignent les structures. Les étudiants doivent ici impérativement motiver leur réponse. L’utilisation du syllogisme est à privilégier. Résumé des faits : Les ouvriers travaillant à la réalisation des structures métalliques ne portant pratiquement jamais leur masque de protection malgré l’affichage des consignes de sécurité, Ethan
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Devoir économie cas
DEVOIR 1 : ECONOMIE/DROIT ECONOMIE : LE MARCHE DU CACAO Le marché du cacao est en constante évolution. Nous allons , après avoir fait état de ses caractéristiques particulières, expliquer l’évolution des prix du cacao. Nous regarderons quels sont les différents dysfonctionnements et comment il est possible d’améliorer le fonctionnement du marché. Enfin, après avoir cons taté les externalités engendrées par la production de cacao, nous verrons comment l’Etat peut intervenir pour améliorer ce marché.
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