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Le Mariage Entre Personne De Meme Sexe dissertations et mémoires

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2 341 Le Mariage Entre Personne De Meme Sexe dissertations gratuites 501 - 525 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 24 Juin 2015
  • Dossier: recherche D'une Structure Juridique cas de la SARL Création-Mariage

    Dossier: recherche D'une Structure Juridique cas de la SARL Création-Mariage

    ccLes structures & organisations : La SARL Création-Mariage a été créée le 1er mai 2006 avec un capital de départ de 30 000 € qui a divisé en plusieurs parts et répartis entre la gérante (Louise Leroux-Blanc) sa sœur ainsi que son époux. Dossier 1 : Recherche d'une structure juridique 1).La nature de l'activité future de Louise est artisan puisqu'elle créer elle même (talents artistiques) les robes de mariée et les tenues de soirées sans

    612 Mots / 3 Pages
  • Sciences économiques et sociales / Est-ce suffisant pour la famille de déterminer le parcours scolaire d'une personne ?

    Sciences économiques et sociales / Est-ce suffisant pour la famille de déterminer le parcours scolaire d'une personne ?

    S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoires La Dissertation Sciences Economiques et Sociales / La Famille Suffit-elle à déterminer Le Parcours Scolaire De L'individu ? La Famille Suffit-elle à déterminer Le Parcours Scolaire De L'individu ? Mémoire: La Famille Suffit-elle à déterminer Le Parcours Scolaire De L'individu ? Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: camillescheiner 27 mars 2013 Balises: Mots: 1659 | Pages: 7 Vus: 1198 Voir la version complète S'inscrire LA FAMILLE

    748 Mots / 3 Pages
  • Notes Système de pilotage des personnes

    Notes Système de pilotage des personnes

    Cours # 1 Zanir.yanar@kedgebs.com GRH: Système de pilotage des personnes (P) engagées dans des relations de travail au sein d’organisation complexes (O) évoluant dans des environnements incertains et turbulents (E). • Intérêt opérationnel : répond à la question : à quoi ça sert ? Pour identifier des domaines d’apprentissage organisationnel dans la gestion des personnes et des organisations. • Intérêt méthodologique : conseiller aux acteurs de procéder toujours par rapproche systémique et par complexité. •

    8 722 Mots / 35 Pages
  • Qu'est-ce qui influence la décision d'une personne ?

    Qu'est-ce qui influence la décision d'une personne ?

    Mana Chap 6 Qu'est ce qui influence les decision de man ? I) Roles des partie prenantes dans la prise de decison 1.1) Not° partie prenantes C'est un individu ou grp en relat° avec l'E qui peut influencer prise de decis° des man ou etre affecter par elles . Ont distingue 2 catégories • Interne : - actionnaire -salaries • Externe : -Clients -Fournisseurs -Banques -Etat -Coll ter -Associat° -ONG 1.2 ) Leur rôle Il

    434 Mots / 2 Pages
  • Les Femmes En Inde Et Le Mariage

    Les Femmes En Inde Et Le Mariage

    Le mariage d'une jeune fille est un événement de première importance et d’une immense beauté, mais c’est aussi un enjeu majeur pour la famille de cette dernière.  Un des éléments fondamentaux du mariage, est la dot que doit constituer la famille de la mariée. La dot peut être définit comme l'ensemble des prestations en espèces ou en nature donnée par la famille de la jeune fille au futur mari et à sa famille. Cette dot

    667 Mots / 3 Pages
  • Droit Civil: les effets patrimoniaux du mariage

    Droit Civil: les effets patrimoniaux du mariage

    les effets patrimoniaux du mariage §1 le statut matrimonial de base : (le régime primaire impératif) Ce sont des règles considérées comme fondamentales et donc applicables à tout les époux. Peut importe le régime matrimoniale choisis, les époux sont obligés de respecter les règles. Art 226 du Cciv « Disposition d’ordre public, ne peuvent pas être écartées par les époux dans leur contrat de mariage si il y en a un » Deux préoccupations essentielles

    1 502 Mots / 7 Pages
  • Droit 1ère STG: Les droits de la personne

    Droit 1ère STG: Les droits de la personne

    ------------------------------------------- © Magnard – Droit – 1ère STG 1 DROIT –1ère STG Thème : Les droits de la personne • Les droits imposés • Les droits sources de responsabilités [Cas pratique/Corrigé] Rappel du sujet Jean-Baptiste, 19 ans, a décidé de fêter sa réussite au baccalauréat avec quelques amis. Il emprunte la voiture de ses parents pour aller dans un restaurant. A trois heures du matin, après avoir bu quelques verres, il décide de rentrer chez

    205 Mots / 1 Pages
  • Commentaire D'Arrêt : 1 ère Chambre Civile De La Cour De Cassation, 10 Janvier 2006: le mariage

    Commentaire D'Arrêt : 1 ère Chambre Civile De La Cour De Cassation, 10 Janvier 2006: le mariage

    Le mariage est par définition un contrat imposant des devoirs et des libertés. L'un des devoirs caractérisants cette union est celui de la solidarité entre le époux. Dans cet arrêt de cassation de la 1ère chambre civile de la Cour de Cassation en date du 10 mai 2006, les juges ont eu à débattre sur la question du principe de solidarité entre les époux. Monsieur et Madame Z sont mariés. A la suite de soins

    1 374 Mots / 6 Pages
  • Personnes âgées : Un Projet De Loi Pour Favoriser Le Maintien à Domicile

    Personnes âgées : Un Projet De Loi Pour Favoriser Le Maintien à Domicile

    Le gouvernement a dévoilé mercredi son projet de loi sur l’autonomie des personnes âgées, centré sur une amélioration des aides financières permettant de rester le plus longtemps possible à domicile. «C’est un projet global de société, qui mobilise tous les aspects de la vie de la Nation», a déclaré à Angers le Premier ministre Jean-Marc Ayrault, en détaillant cette réforme attendue depuis la canicule meurtrière de 2003. SUR LE MÊME SUJET Personnes âgées : un

    702 Mots / 3 Pages
  • Démarche De Soins : accompagnement d’une personne dans les actes de la vie quotidienne

    Démarche De Soins : accompagnement d’une personne dans les actes de la vie quotidienne

    MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE AUPRES D’UN ADULTE MODULE 1 : accompagnement d’une personne dans les actes de la vie quotidienne MODELE DE RECUEIL DE DONNEES Le recueil de données de : initiales des nom et prénom Date du recueil : Sources : (dossier de soins, infirmière, médecin, le patient….) Présentation de la situation de la personne : Raison et date de l’entrée  dans la structure: Antécédents médicaux ou chirurgicaux en rapport avec l’entrée dans la structure : maladie accident opération perte

    578 Mots / 3 Pages
  • La Relation Entre La Mort Et Le Sexe

    La Relation Entre La Mort Et Le Sexe

    La relation entre la mort et le sexe La mort est une destination ultime de tous les êtres, où la mort est une vérité universelle et le sexe est une vérité physique. Tout le monde sur cette terre doit affronter la mort à un moment donné du temps. Il s'agit de la fin de son voyage qui commence dès la naissance jusqu'au dernier souffle. La mort est la fin de la relation construite tout au

    4 188 Mots / 17 Pages
  • Discrimination à l'embauche: Comment lutter contre la discrimination à l’embauche et quels recours peuvent avoir les personnes discriminées ?

    Discrimination à l'embauche: Comment lutter contre la discrimination à l’embauche et quels recours peuvent avoir les personnes discriminées ?

    I - introduction : Sujet de l’étude : Comment lutter contre la discrimination à l’embauche et quels recours peuvent avoir les personnes discriminées ? Annonce du plan : Dans le premier paragraphe je parlerais de la non-discrimination à l’embauche Dans un second paragraphe, on y trouvera le cadre juridique. Et je finirais par le troisième et dernier paragraphe par les recours possibles en cas de discrimination. II - Développement : 1- Le principe de la

    418 Mots / 2 Pages
  • Texte : Le Mariage De Figaro V,3 (Le Monologue De Figaro)

    Texte : Le Mariage De Figaro V,3 (Le Monologue De Figaro)

    De « FIGARO seul, se promenant dans l’obscurité, dit du ton le plus sombre » à « …il n’y a que les petits hommes qui redoutent les petits écrits. (Il se rassied.) » Sous les arbres du parc, Figaro fait les cent pas en attendant le Comte et Suzanne. Persuadé de l’infidélité de sa femme, il se lance dans une diatribe contre l’éternel féminin, qui se transforme en une longue méditation sur «la bizarre suite

    1 119 Mots / 5 Pages
  • Définition Du Mariage

    Définition Du Mariage

    Tentative de définition du mariage Le mariage est ce une institution ou un contrat ? Le mariage c'est un accord de volonté en vue d'apporter un modèle légal SECTION 1 : La nature hybride du mariage Il faut évoquer la laïcité du mariage, à la révolution le mariage est devenu laïc, la loi interdit de célébrer le mariage religieux tant que le mariage civil n'a pas été contracter devant l'officier civil Une institution est une situation juridique

    1 374 Mots / 6 Pages
  • INTRODUCTION AU DROIT CIVIL ET AU DROIT DES PERSONNES

    INTRODUCTION AU DROIT CIVIL ET AU DROIT DES PERSONNES

    INTRODUCTION AU DROIT CIVIL ET AU DROIT DES PERSONNES Pour comprendre le droit des personnes, il faut d’abord essayer de savoir ce qu’est le droit civil, dont il constitue une branche, car la matière du droit civil présente le plus haut degré d’achèvement de tout le droit privé. Fondamentalement, parce qu’il répond le plus purement a l’image qu’on se fait de l’essence du droit, qui est ou doit être un équilibre imposé d’en haut à

    3 588 Mots / 15 Pages
  • Contrat de courtage matrimonial souscrit par une personne mariée

    Contrat de courtage matrimonial souscrit par une personne mariée

    ;Validité du contrat de courtage matrimonial souscrit par une personne mariée Dans un arrêt du 4 novembre 2011 (pourvoi n°10-20114), la 1re chambre civile de la Cour de cassation s'est prononcée sur la validité du contrat de courtage matrimonial souscrit par une personne mariée. En l'espèce, M. X. a souscrit un contrat de courtage matrimonial, prévoyant des frais d'adhésion de 8.100 euros TTC, auprès de la société Centre national de recherches en relations humaines, exerçant

    334 Mots / 2 Pages
  • Devor De Secours Et Contribution Aux Charge Du Mariage

    Devor De Secours Et Contribution Aux Charge Du Mariage

    I- Devoir de secours et contributions aux charges du mariage A) Devoir de secours Principe : Est lié à l’Etat de besoin d’un des époux, remédie à l’impécuniosité de ce dernier. Il correspond une obligation alimentaire (besoins alimentaires, de vêtements). Ce devoir est prévue à l’article 212 : « Les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours, assistance ». Exception : il couvre ce qui est nécessaire mais pas les dépenses d’agrément. B) Contribution aux

    492 Mots / 2 Pages
  • Étude de la pièce de théâtre Le Mariage de Figaro de Beaumarchais

    Étude de la pièce de théâtre Le Mariage de Figaro de Beaumarchais

    Le Mariage de Figaro » ou « La Folle journée », est une comédie en cinq actes et en prose, de Beaumarchais (Comédie-Française, 27 avril 1784). C'est une suite du « Barbier de Séville », et certainement la conception la plus forte de Beaumarchais. Figaro, après avoir si bien manœuvré pour enlever Rosine au docteur Bartholo et la faire épouser au comte Almaviva, veut tâter à son tour du mariage et va épouser Suzanne, la

    296 Mots / 2 Pages
  • La Nullité Du Mariage

    La Nullité Du Mariage

    C AS PRATIQUE Castor et Pollux sont jumeaux ; assez curieusement, ils ont fait la connaissance de jumelles, Isabella et Isotta, en 2009. Les deux couples souhaitent se marier le même jour, à la fin de leurs études en Juin 2015. Pour "sceller leur projet d'union" - selon leurs propres termes - ils se fiancent lors de la St Valentin en 2012 ; Castor offre comme bague de fiançailles à Isabella, un anneau en argent

    201 Mots / 1 Pages
  • Dissertation Sur Le Service Public Et La Personne Publique

    Dissertation Sur Le Service Public Et La Personne Publique

    Service public et personne publique L'essentiel de l'action administrative consiste à assurer le fonctionnement des services publics, raison d'être de l'administration. La notion de service public a longtemps été considérée comme le fondement de toutes les particularités du droit administratif et le critère de la compétence de la juridiction administrative. On peut considérer que le service public est une activité d'intérêt général qui est gérée par ou pour le compte d'une personne publique et qui

    1 262 Mots / 6 Pages
  • Personne Alzheimer

    Personne Alzheimer

    Les troubles affectifs et émotionnels • L’anxiété Il s’agit d’un état d’alerte, de tension psychologique et somatique, souvent en rapport avec un sentiment désagréable de peur ou d’inquiétude. Par exemple, la personne malade exprime des préoccupations jusqu’alors non manifestes en ce qui concerne : ses finances, son avenir, sa santé ou évoque des craintes au sujet d’évènements et d’activités jusqu’alors non stressants. • L’apathie Elle est définie comme une perte ou une baisse de la

    424 Mots / 2 Pages
  • Le Mariage Homosexuel Entre évolution Et révolution

    Le Mariage Homosexuel Entre évolution Et révolution

    « L’ouverture du mariage aux couples homosexuels constitue-t-elle une évolution ou une révolution ? » L’ouverture du mariage pour tous a suscité un vaste débat de la part des politiques mais aussi de la part de la population avant que le législateur ne rompe partiellement le débat. Certains y voient une continuité comme le journaliste Hervé Gattegno qui affirme que « Le mariage gay n’est pas une révolution mais une normalisation ». Le mariage peut

    1 392 Mots / 6 Pages
  • Droit Du Travail: cas pratique, la multiplication des échanges des capitaux et des personnes

    Droit Du Travail: cas pratique, la multiplication des échanges des capitaux et des personnes

    Droit du travail Cas pratique : La multiplication des échanges des capitaux et des personnes a amené le droit de l’Union Européenne a s’intéresser à la cession d’entreprise et a réglementé ce type d’actes . Le droit communautaire va favoriser le maintient des salariés . Le droit du travail va aller dans ce sens et échapper à l’effet relatif des conventions . Il va créer un lien spécial entre le salarié et l’employeur . La

    1 964 Mots / 8 Pages
  • Droit Civil: quels sont les différents régimes et effets matrimoniaux du mariage ?

    Droit Civil: quels sont les différents régimes et effets matrimoniaux du mariage ?

    Ces effets sont prévus par la loi et sont d’ordre public. On trouve à l’article 1408 la nature des effets du mariage. Ces effets sont les effets du mariage entre les époux et pouvant toucher les tiers. On ne peut pas modifier ces effets. Les devoirs du mariage ne sont sanctionnés qu’au moment du divorce. On s’aperçoit aujourd’hui qu’on a d’avantage de flexibilité dans les devoirs personnels, il n’est pas imaginable d’obliger les époux de

    1 399 Mots / 6 Pages
  • Le Mariage

    Le Mariage

    « Le gouvernement des juges et la lutte contre la législation sociale aux États-Unis » Edouard Lambert L’expression qui veut dire qu'un juge va privilégier son interprétation personnelle au détriment de la loi. Ainsi, nous avons aujourd’hui à commenter les paragraphes 11, 12, et 13 du document No 1 – extraits de l’arrêt Marbury v. Madison de la Cour Suprême des Etats- Unis, 1803. L’expression du « gouvernement des juges » est nait avec cet

    2 086 Mots / 9 Pages