Historique Axa dissertations et mémoires
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Institutions judiciaires dans leur contexte historique
Section 1 : les institutions judiciaires ds leur contexte historique 5 périodes historique marquantes : A. Du royaume franc de Clovis à l’avènement du parlement de Paris au milieu du 13e Roi = source de toute justice. Justice délégué = assouplissement de la monarchie mais montée en puissance des pouvoirs des princes locaux → application du droit diff ds les provinces du nord, province du sud Transaction bva régler l’essentiel des conflits B. Milieu du 13e s à la révolution fr Milieu du 13e = apparition justice délégué → se caractérise par une cour de justice ) parlement de Paris (ile de la cité). Celle-ci se dev a l interieur de domaine royal puis se dev au milieu du 14e pr avoir une competence territotale sur les 2/3 du royaume. Milieu du 15e = parlement provinciaux mis en place afin d’obtenir une harmonisation sur ts le territoire de l’organisation judiciaire = juridiction de 1ere instances et des juridictions d’appel. Parlement de paris rend des arrêts de règlement pr combler ttes les lacunes de la loi et fixer des procédures → capacité de créer du droit. Il dispose de pouvoirs administratifs puisque le roi le consulte régulierement il l’interroge en période de crise. Apparition de la q de l’indépendance de la magistrature . Apparition des gds principes : présomption d’innocence, non rétroactivité des lois, et légalité de la peine La révolution mettra fin au système judiciaire antérieure en supprimant les parlements Création des tribunaux consulaires = ancêtre des tribunaux de commerces C. Période de la révolution française loi 16 et 24 août 1790. Cahiers de doléances = insistaient sur les défaits de l’organisation judiciaires Assemblée nationale decrete l’abolition des privilèges + suppression des tribunaux La loi a créer des tribunaux de districts, juste en dessous d’eux = juges de paix principes fondamentaux mis en place : séparation des pouvoirs (exectutif, legislatif, judiciaire) ; l’égalité des citoyens devant la justice ; principe de gratuité de la justice (avt = commerce des épices) ; le double degré de juridiction (appel, recours possible) L’assemblée a créer en 1790 le tribunal de cassation, qui devient la cour de cassation Ce régime a été maintenu sous le consulat et l’empire. D. L’empire jusqu’en
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DIM historique de marque
La marque DIM Historique Tout d’abord une petite société de tissage, Dim est aujourd’hui devenu un acteur majeur de l’industrie du textile en France. A l’origine nommée "Bas Dimanche" et spécialiste des bas, la marque représente depuis plusieurs décennies l’un des grands noms de la lingerie, emblème des dessous confortables et invisibles pour hommes et pour femmes. 1973 : Rachat de Dim par le groupe Bic A cette époque, le retour du pantalon annonce
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Les mémoires : lectures historiques
Chapitre 1 : Les mémoires : lectures historiques. L’historien et les mémoires de la Seconde Guerre Mondiale. INTRODUCTION : On distingue deux notions différentes : HISTOIRE et MÉMOIRE Selon François Bédarida (historien français), les différences entre histoire et mémoire sont bien réelles. La mémoire, brusquement arrivée dans le milieu des années 1970, se voit devenir impérative jusqu’à la création d’un “culte de mémoire”, dans le but de mieux comprendre les éléments passés en se plaçant
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Commentaire société AXA france iard
Selon le commissaire du gouvernement Léon Blum « Quand il s'agit de contrat, il faut rechercher, non pas en vue de quel objet ce contrat est passé, mais ce qu'est ce contrat de par sa nature même » Ainsi, l'ancien commissaire du gouvernement évoque que pour qualifier un contrat de droit privé ou administratif ; il faudra tout d'abord identifier la nature, le contenue même de ce contrat. Dans un arrêt du TC 13 Octobre
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Les Évènements historiques dans la princesse de Montpensier
Introduction : La princesse de Montpensier, la nouvelle de Mme de Lafayette, se déroule sous le règne de Charles IX, au temps des guerres de religions entre catholiques et huguenots. L’adaptation cinématographique de Bertrand Tavernier sortie en 2010 raconte la même histoire à la même époque. Cependant, nous pouvons nous poser la question suivante : Comment les évènements historiques sont-ils représentés dans les deux œuvres ? Nous développerons notre pensée sous deux axes : Dans
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Quelle place le contexte historique occupe-t-il dans la nouvelle de Madame de Lafayette ?
Manon Davis, TL Mercredi 09 Octobre 2019 Littérature : Question sur la princesse de Montpensier Question : Quelle place le contexte historique occupe-t-il dans la nouvelle de Madame de Lafayette ? L’histoire de La princesse de Montpensier se déroule sous le règne de Charles IX, soit un siècle avant que l’auteur, Madame de Lafayette ai écrit la nouvelle. Les évènements historiques cadrent la nouvelle du début à la fin, en ce qui concerne les batailles
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Les mémoires : lecture historique.
Devoir de Histoire : Les mémoires : lecture historique. Sujet : L’historien et les mémoires de la Seconde Guerre mondiale en France. La seconde guerre mondiale est un conflit doublement traumatisant pour la France avec la défaite de juin 1940 face à L’Allemagne nazie et la Collaboration jusqu’en 1944. A la Libération, la France et les français sont profondément meurtris par le conflit, un sentiment de peine et de souffrance est ressenti dans toutes les
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L'expression artistique apporte-t-elle quelque chose à l'évocation du passé, les œuvres d'art sont-elles utiles dans l’évocation des grands événements historiques ?
Sujet de réflexion : L'expression artistique apporte-t-elle quelque chose à l'évocation du passé, les œuvres d'art sont-elles utiles dans l’évocation des grands événements historiques ? Les œuvres évoquées dans le sujet de réflexion sont présentes à la fin. Maurice Genevoix voit dans l’art une source de réconfort, et il est vrai qu’il est essentiel dans beaucoup d’aspects. Mais peut-il aussi constituer une approche pertinente dans l’évocation d’un événement historique ? Dans un premier temps, nous
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Effectuer une revue de la littérature critique sur les notions théoriques de la valeur, du coût et du prix sans restriction de périodes historiques
Travail pratique 1 DSR-4980 GR.20 Effectuer une revue de la littérature critique sur les notions théoriques de la valeur, du coût et du prix sans restriction de périodes historiques Par : Emmanuel De Medeiros DEME22129207 Maxime G. Lanoue GLAM11048200 Arnaud Lion LIOA27047701 David Mayrand MAYD31078402 Travail présenté à: M Ünsal Özdilek Remis le 3 Mars 2020 ESG UQAM Table des Matières Introduction 3 La Valeur 4 Problématique 7 Modèle Proposé 7 Le Prix 8 Problématique
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L'expression artistique apporte-t-elle quelque chose à l'évocation du passé, les œuvres d'art sont-elles utiles dans l’évocation des grands événements historiques ?
Sujet de réflexion : L'expression artistique apporte-t-elle quelque chose à l'évocation du passé, les œuvres d'art sont-elles utiles dans l’évocation des grands événements historiques ? Les œuvres évoquées dans le sujet de réflexion sont présentes à la fin. Maurice Genevoix voit dans l’art une source de réconfort, et il est vrai qu’il est essentiel dans beaucoup d’aspects. Mais peut-il aussi constituer une approche pertinente dans l’évocation d’un événement historique ? Dans un premier temps, nous
672 Mots / 3 Pages -
Historique Biolait
2002 Biolait à chercher à se développer pour commencer de l’ouest vers le nord puis pour finir par toutes les régions françaises, afin d’atteindre 40 départements. Entre temps ils ont signé plusieurs partenariats, avec le distributeur Biocoop, différents transformateurs et ont effectuer une création de logo « Ensemble pour plus de sens ». En 2006 il devient une SAS, ou est gérée la collecter et le négoce. En 2009 l’inauguration d’un nouveau siège social, à
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Introduction historique au droit
17/09/2020 Introduction Historique du Droit Le Droit est le reflet de la société, l'Homme l'a façonné. >Le Droit à l'époque Franque à la Révolution. (les Francs) L'histoire du Droit > Gaulle-Romaine Chrétienne conquise par J.César Elle s'est Christianisée, nous allons voir les institutions de Rome. Rome à théorisé la notion D’État (la Res Publica) = la chose publique. La Res Publica est lorsqu’on distingue le pouvoir de la personne qui l'exerce. pas de confusion entre
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Introduction historique au droit
Introduction historique au droit Introduction : là où il y’a une société, il y’a un droit = ubi societas ubi ius, locution latine. Cette locution exprime le lien entre le droit et la locution civil, cette locution souligne le rôle essentiel du droit dans l’organisation de la société, de la-il y’a deux grande remarque. Premièrement le droit et instrument et expression, de la civilisation cela signifie, qu’il faut nécessairement un certain degré de civilisation, pour
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Introduction historique et anthropologique du droit
INTRODUCTION HISTORIQUE ET ANTHROPOLOGIQUE DU DROIT Lettre de Flaubert du 21 mai 1842 : « Je suis dans un état d’embêtement prodigieux et je ne sais trouver pour le droit assez de formule de malédiction, j’ai encore tout le code civil, à apprendre et je n’en connais pas un seul article ». « Sacré nom de dieu de merde, de nom d’une pipe, de 25 000 putains du tonnerre de dieu, que le diable étrangle
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Evolution historique de la justice
Première Partie / Brève histoire de la justice L’évolution historique de la justice peut être divisée en quatre temps : Le droit prérévolutionnaire (titre 1) La Révolution française (titre 2) Le XIXe siècle (titre 3) La réforme de 1958 (titre 4) Titre 1 Etat des lieux de la justice à la veille de la Révolution La justice de l’Ancien Régime présente deux caractéristiques essentielles : 1- Elle est affectée d’une complexité structurelle (C1) 2- Elle
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Introduction historique à l'étude du droit
introduction historique a letude du droit 2/ la jurisprudencia a lepoque clqssique lepoque clqssique (3eme avant JC au 3eme apres ) au cours du 3eme S avant apparaissent des consult laiques qui vont remplacer les pontifs qui perdent peu a peu le monopole des textes de loi , le dorit devient une des deux matieres enseignees dans les ecoles pour les enfants . le droit se specialise et saffine sous leffet de proffesseurs qui en
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Introduction historique au droit
Marion Barbier Commentaire de texte Introduction historique au droit Le texte à étudier est un texte de Gaius qui date du Moyen âge mais qui fut redécouvert en 1816. Gaius est né en 120 environ et est mort en 180 après J-C, il était professeur de droit et juriste. Les Institutes sont des manuels historiques d’où est extrait le texte à commenter, dans ces manuels Gaius parle du droit des personnes, des biens, des obligations
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Introduction historique au droit
Correction colle IGD : un paragraphe C’est le changement d'interlocuteur dès qu’il y a un « attendu ». Un arrêt n'a qu’une phrase. Bcp de points points virgules. 1 pt virguler = 1 changement d’idée. Cassation casse l’appel et arrêt de rejet c’est la cour d’appel. Arrêt de cassation> commence par solution cour de cass affirme une règle de droit on commence par la règle de droit bonne. Le « vu » a permis de
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Kamala Harris, un choix historique contre Trump
Dm EMC : 1) La désignation de Barack Obama à la candidature présidentielle démocrate était historique puisque c’est « l’élection du premier Afro-Américain à la maison Blanche, cent quarante cinq après l’abolition de l’esclavage ».Puis il devient en 2008 le premier Président noir des Etats-Unis 2)Elle est historique puisque « une femme noire va porter les couleurs du Parti démocrates pour la vice présidente des Etat-Unis » mais surtout c’est la première femme noir à
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Historique du Droit
Historique du Droit INTRODUCTION Le mot droit vient du latin « directum » (en ligne droite) -> ce qui conforme à une règle. Le droit à deux sens : * L’ensemble des règles de conduite qui régissent les rapports des hommes dans la société et dont le respect est assuré par l’autorité publique (droit objectif). * Droit français -> droit communautaire -> droit international * Pouvoir reconnu à une personne d’utiliser une chose ou un
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La construction historique des individus
PARTIE I : LA CONSTRUCTION HISTORIQUE DES INDIVIDUS Introduction : La sociologie est une science d'enquête, pour comprendre le fonctionnement de notre société grâce aux enquêtes, comprendre nos façons d'agir. Le but est de comprendre ce qu'est un regard sociologique. Chapitre 1 : Pourquoi mange-t-on avec une fourchette ? La pensée est structurée par notre mode de vie. Exemple : enfants de profs se sentiront plus dans leur univers à l'école. Les propriétés sociales agissent
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Introduction historique au droit
07/09 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT l'histoire du droit mets en lumiere 2 realités : - l'existence de regles juridique dans toutes société (exrpimé par le droit romain : là ou il y a une société il y a un droit) -> regles naturelle, ainsi l'anarchie est utopique - la relativité des systemes juridiques = des systemes variables selon les cultures et les lieux, il n'existe pas 1 seul meme système Le droit n'est pas
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Un drame historique est-t-il en réalité le miroir de notre histoire et ainsi il va pouvoir nous faire comprendre notre histoire ou bien est-t-il seulement le fruit de l’imagination de grands auteurs ?
« Le monde entier est un théâtre, et tous, hommes et femmes, n’en sont que les acteurs. Chacun y joue successivement les différents rôles d’un drame en sept âges » William Shakespeare, lui, avait compris qu’une pièce de théâtre tels que l’Atelier n’était que le reflet de notre histoire. Dans cette citation nous comprenons que toutes pièces de théâtre dramatiques pourraient mieux nous faire comprendre notre histoire. On définit communément un drame comme toute œuvre
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Grille Analyse Stratégies historiques de BOREAL Corrigé
Epoque Activités Marchés Stratégie DAS 1 DAS 2 DAS 3 Années 60 Menuiserie Mobilier Spécialisation Fabrication de produits cylindriques en bois pour ameublement Années 70 Menuiserie Assemblage Négoce produits plage, camping et nautisme Mobilier, Pêche, Nautisme, plage, camping Diversification 1 concentrique Faire-Faire Fabrication de produits cylindriques en bois pour ameublement Fabrication et Négoce de produits de loisir nautique Années 80 Menuiserie Assemblage Négoce produits plage, camping et nautisme Négoce de produits à base de tissus
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Introduction historique au droit privé avant 1789
Introduction historique au droit privé avant 1789 La distinction publique /privé est récente, pendant très longtemps le droit privé était confondu avec une notion plus général => droit civil (l’ensemble du droit entre individu + le droit de l’état) Le droit privé/civil représente l’ensemble des règles qui régit les individus et les individus et l’état => terme issu du droit romain Dans l’élaboration de la science juridique, les juristes ont eu une part très importante
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