Introduction historique au droit

07/09

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

l'histoire du droit mets en lumiere 2 realités :

- l'existence de regles juridique dans toutes société (exrpimé par le droit romain : là ou il y a une société il y a un droit) -> regles naturelle, ainsi l'anarchie est utopique

- la relativité des systemes juridiques = des systemes variables selon les cultures et les lieux, il n'existe pas 1 seul meme système

Le droit n'est pas une matière repliée sur elle meme : il exprime des valeurs, usages, traditions à son milieu d'origine.

Le droit est influencé par d'autres disciplines : la politique, la religion, la philosophie, la morale, l'anthropologie ( place de l'homme dans la structure)

Les fondations d'un droit élaboré viennent de l'antiquité, la Grece, Rome, le Christiannisme primitif

Ces influences ont contribués au moyen age à la formation d'une vaste tradition juridique marquée par la pluralisme du droit.

Cette tendance diversifiée va être atténuée à partir de la renaissance et donnera lieu au developpement d'une technique legislative unitaire (codification).

La révolution francaise marque une rupture (coutmes avant/codification apres) en imposant un nouveau systeme juridique fondé principalement sur le culte de l'individu (avant cetait le culte de la communauté)

1er PARTIE : Le temps des fondations : les sources du droit a l'époque antique

Chap 1 : le droit dans la société grecque

L'héritage de la Grece et les sciences politiques et l'objection.

La Grece n'a pas connue pendant longtemps une unité politique mais les grecs ont conscience d'appartenir à une communauté culturelle à une meme civilisation qui les opposent aux barbares.

Ils vivent au sein d'une multitude de citées indépendantes et souvent rivales -> on peut être différent dans un même système.

Section 1 : citée et droit de citoyenneté

C'est dans la citée grecque qu'a été inventé la politique (polis = citée en grec)

A l'origine dans la citée, la forme de gouvernement la + répandue à été la monarchie (surtout avant le 8e siecle av JC), entre le 8e et le 6e av JC ont succédé des gouvernement aristocratiques (élite)

La citée ensuite a posée les 1ers principes du droit public

Il n'y a pas de système parfait.

PARAGRAPHE 1 : Le régime juridique de la citoyenneté

1) L'accès à la citoyenneté

Le citoyen est le membre de la citée, la citée antique n'a jamais formée une société égalitaire

->tous les habitants d'une citée ne sont pas citoyens.

Parmis les personnes, certains ne jouissent pas d'égalité citoyenne, comme les femmes, les enfants mineurs des citoyens, les étrangers, les esclaves.

2) Les droits et devoirs des citoyens

La citoyenneté implique l'exercice des droits et le respect d'obligations, le fait d'être citoyen nous implique des règles.

La participation aux affaires publiques, l'accès aux fonctions judiciares et aux assemblées politiques.

3)La protection juridique des citoyens

La Grece antique ne connait pas la notion de droit subjectif(droit individuel/ droit de l'homme), parce qu'elle ne connait que les droits de la communauté

(elle n'ignore pas le respect de la personne ni la loi humaine mais l'essentiel réside dans la collectivité et le bien commun).

PARAGRAPHE 2 : Le régime politique de la Citée

1) L'assemblée populaire : l'ecclesia athénienne

ecclesia = assemblée

L'assemblée du peuple a Athenes se caractérise par un fonctionnement réellement démocratiue.

Les citoyens hommes, majeurs avaient librement accès à l'assemblée sans distinction de fortune.

L'ecclesia est aussi démocratique par l'étendue de son pouvoir.

2)Les magistratures:

(au sens politique)

Dans les citées grecques les fonctions de gouverner revenaient à des magistrats.

Il y a une seule autorité dans les citées (incarnation du pouvoir), le modele de lempirisme organisateur.

Il existe un controle populaire: la durée des charges est courte, tous les magistrats n'étaient pas réeligibles.

Dans le gouvernement d'athenes, les magistrats s'appelaient les "stratèges".

3) Les conseils

Conseils = assemblées réduites qui controlent et conseillent les magistrats.

Cette technique n'empechera pas les crises politiques (anarchie, tyranie).

Ces crises ont en réaction stimulés la réflexion en particulier les sciences politiques.

SECTION 2 : Spéculation philosophique et sciences politiques

PARAGRAPHE 1 : La nature du droit

1) La loi positive

La loi positive = la loi humaine

droit positif = ensembles des sources portées par les Hommes

DROIT =

la loi (le code)

la jurisprudence

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