Introduction historique au droit privé avant 1789

Introduction historique au droit privé avant 1789

La distinction publique /privé est récente, pendant très longtemps le droit privé était confondu avec une notion plus général => droit civil (l’ensemble du droit entre individu + le droit de l’état)

Le droit privé/civil représente l’ensemble des règles qui régit les individus et les individus et l’état => terme issu du droit romain

Dans l’élaboration de la science juridique, les juristes ont eu une part très importante et ont eu jusqu’a très récent 19ème/20ème un rôle actif dans la création du droit et de l’état.

Etude étymologique :

Règle :

REX « roi » => à l’origine réglé droit et roi se confondent.

Le droit est donc l’outil de celui qui a le pouvoir politique (souverain), il traduit sa volonté => le droit n’est donc pas neutre politiquement

Celui qui fixe les règles, par ces règles fixe l’ordre des choses (l’ordre social). En délimitant la famille, l’ordre dans la famille, la transmission des biens détermine un ordre social qui a pour caractéristique d’être politique.

REX a donner un autre mot Regio « région » ce qui désigne l’étendu du pouvoir partout ou le souverain domine s’applique ses règles.

Le droit n’a pas un caractère naturellement universelle puisqu’il s’étend a une air politique.

Le droit est une outil de domination car c’est par les règles qu’il prend que le souverain domine un territoire.

Le mot règle a aussi un sens moral « rectus » => la ligne droite.

Notion matériel mais également une règle morale, elle sert à départager le bon du mauvais.

De manière symbolique la règle trace des frontière entre ce qui est admis/ interdit.

=> Le droit et la règle ne font pas que ordonné une société mais il impose aussi des normes de comportement. Elle fixe des bonnes manière de se comporter et de voir l’ordre social.

Autrement dit la règle vient crée des catégories juridique qui sont aussi des catégories morale.

Pour autant fixer des règles reste arbitraire mais ce pouvoir arbitraire est globalement assez bien respecter car le droit n’a de valeur que si elle est garantie par l’Etat.

Le droit est un outil qui naturalise la domination de l’Etat  et en retour cet état s’appuie sur la règle pour dominé et imposer un ordre.

Jusqu’a 1789 le droit n’est pas la seul source de norme et L’état a du rendre ineffective les autres sources de norme.

Derrière le droit il y a des enjeux qui sont double :

- faire de l’état la seul source du droit

-que le droit viennent imposer un ordre comment puis sera respecté.

Justice :

Pendant des longtemps il a été le synonyme de droit. En grec par exemple en grec il n’existe qu’un mot dikaion pour les deux => le droit définit ce qui est juste.

Le droit a ici une ambition politique => faire régner la justice qui est la principale des vertus qui amène au bien commun.

La règle est au service de la justice par conséquent  :

-pour les grec la justice n’est pas seulement une institutions c’est une éthique, une morale et le respect de la règle permet d’être juste moralement => elle impose des manièress morale commune (manière de voir, maniere de pensée)

- Le rôle du droit est de faire apparaitre cet morale commune et ses règles de comportement comme étant naturel, indiscutable. S

Bien souvent l’idée de justice et de droit sont rattacher a la religion => les grecs avaient 2 déesses de la justice Themis (qui crée l’ordre, qui le rétablit), Dike (dit le droit) => Mettre en ordre te dire le droit sont des fonctions sacré il est donc difficile de renverse ce droit.

La justice dit le droit et montre la voie, dit ce qui doit être, justice et droit sont donc indissociable et donc puisque le droit appartient au souverain il a tout intérêt a ce que la justice lui appartienne aussi

Droit :

Jus mot latin qui renvoie a ce qui est conforme a des règles formelles ou rituelles. A l’époque romaine le droit ne peut être effectif et performatif que si celui qui invoque le droit ou rend la justice respect des formes établit.

Ex : ile de Jersey

Renvoie a l’idée de respecté des forme qui mettent en mouvement la magie du droit. N’est juste ou valable que ce qui est conforme a la formule, il oblige a faire ou dire qqchose de manière codé (procédure), le droit s’oppose donc à la force physique dans le sens ou le respect des règles permet d’aboutir a une solution.

Le droit est une tentative de l’état pour substituer a la violence un règlement des conflits, il réduit la violence des individus.

I- Les sources du droit privé

Chapitre  1: L’essor des juristes

Section 1 : des nouveaux venus

Entre le 12ème et le 16eme

- nait un nouveaux groupe professionnel qui est le seul autorisé a manipulé et interpréter le droit : les juristes

-Dans cette période le droit redevient une puissance politique dans on royaume.

P1 La renaissance du droit romain :

Au 11eme siècle en Italie a Bologne on retrouve certainement dans un couvent un exemplaire du corpus juris civilis (compilation de justinien corp juridique écrit entre 530 et 540).

Il est composé de 4 partie :

-le code de justicien

- Le digeste, recueil de citation sue juristes romain de la République  ou de l’empire romain

-les institutes, ouvrage destiné aux étudiants, qui permettait l’apprentissage du droit romain.

-Les nouvelles

Voir power point

Verner/irnirius va s’appuyer sur le corp de droit civil pour rendre des sentences, il est également glossateur. Les glossateurs vient du mot glose => commentaire écrit en marge d’un texte

Ils fournissent des explications qui facilite la compréhension d’un texte qui s’attache d’abord a une explication littéral du texte

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