Historique du Droit

Historique du Droit

INTRODUCTION

Le mot droit vient du latin « directum » (en ligne droite) -> ce qui conforme à une règle.

Le droit à deux sens :

• L’ensemble des règles de conduite qui régissent les rapports des hommes dans la société et dont le respect est assuré par l’autorité publique (droit objectif).

• Droit français -> droit communautaire -> droit international

• Pouvoir reconnu à une personne d’utiliser une chose ou un bien d’exiger de quelqu’un qu’il exécute une prestation.

• La prérogative individuelle dont bénéficie le propriétaire (droits subjectifs -> droits accessibles à tous).

• Notion d’institution : mot défini au début du XXème siècle par le doyen Hauriou.
• Structures, organes, organismes qui permettent de faire fonctionner la société : fonctionnement régit par le droit.
• Institutions choses : procédures particulières, régimes juridiques particuliers organisés par le droit et qui répondent à la société.

Ex : mariage, impôts

• 4 sources principales du droit : elles sont différenciées selon ceux qui éditent l’autorité constituée au sein de la société crée la norme.

LOI= NORME ECRITE, ELABOREE PAR UNE AUTORITE CONSTITUEE, QUI S’APPLIQUE A TOUS.

• Normes juridiques qui se créent de façon spontanée en dehors des autorités de puissances publiques par les personnes soumises à ces règles ; règles non-écrites, qui demande le consentement de tous.

• COUTUMES

Sources du droit qui apparaissent dans d’autres circonstances : autorité de faire appliquer le droit.

Juriste prudence

• Professionnels du droit qui réfléchissent à ces règles pour les faires éventuellement évoluées.

Tradition juridique : 1. Romano-germanique : France  

                                   : 2. Common Law (Royaume-Uni)

1. Ils sont assimilés au fil de l’histoires des règles de l’Empire romain et apporter par l’envahisseur germain au Vème siècle. L’histoire institutionnel a fait qu’une source de droit a pris l’ascendant.

• LA LOI

1. 80% des règles juridiques germaniques, le droit romain est utilisé ponctuellement. L’évolution historique du Royaume-Uni a fait surgir une source c’est le Common Law -> coutume sur laquelle se passent les juges britanniques.

L’évolution des sources du droit est en lien avec l’évolution des institutions de l’Etat.

Plus l’autorité royale se solidifie plus loi s’impose.

PARTIE 1 : L’apport du droit romain et des institutions romaines

Chapitre 1 : Panorama rapide de l’évolution politique et des grandes institutions romaines de la République et de l’Empire (509 avant Jésus-Christ - VIème siècle)

Civilisation d’UR ou de Sumer

Il faut attendre la civilisation grecque pour observer une première réflexion sur la dissociation entre ce que les Dieux veulent et ce que les Hommes font avec la loi.

- la civilisation romaine est la plus aboutie avec un système juridique solide.

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