Guerre Civile Entre Armagnacs Et Bourguignon dissertations et mémoires
5 335 Guerre Civile Entre Armagnacs Et Bourguignon dissertations gratuites 826 - 850 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Situations subjectives existentielles et droit civil (document en portugais)
As situações subjetivas existenciais e o direito civil Por Antonio Paulo Barca O presente artigo, fruto do estudo da Teoria da Relação Jurídica, pretende abordar aspectos das situações jurídicas existenciais. Esta categoria foi introduzida por Pietro Perlingieri, o qual deu grande contribuição ao estudo dos conhecidos direitos da personalidade; indiscutivelmente, alvo de promoção de dissensos em uma relação jurídica. Na lição do renomado civilista italiano, os direitos da personalidade, vistos como uma série aberta de
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La Guerre
Amine est un Arabe naturalisé israélien qui a réussi, il a un poste comme chirurgien dans un hôpital de Tel-Aviv, est bien intégré en Israël et vit heureux avec sa femme, Sihem. Un jour, une femme kamikaze se fait exploser dans un restaurant bondé de la ville. Amine passe sa journée à opérer les nombreuses victimes de l'attentat. On le rappelle à l'hôpital en plein milieu de la nuit pour apprendre que le kamikaze était
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Secret Medical Et Justice Civile
La question du secret professionnel est volontiers liée a la protection de l'intimité de la personne : sa violation est passible de sanctions pénales - aujourd'hui édictées par les articles 226-13 et 14 du nouveau Code Pénal - Art. 226-13 : " la révélation d'une information à caractère secret par une personne qui en est dépositaire soitpar état ou par profession soit en raison d'une fonction ou d'une mission temporaire est punie d'un an d'emprisonnement
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La guerre franco-allemande de 1870-7Ig
As it happened, my temporary aspiration for this profession was in any case soon to vanish, making place for hopes more stated to my temperament. Rummaging through my father's library, I had come across various books of a military nature among them a popular edition of the Franco-German War of 1870-7I It consisted of two issues of an illustrated periodical from those years, which now became my favorite reading matter It was not long before
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Décolonisation et indépendance après la Seconde Guerre mondiale
La décolonisation et l’accession à l’indépendance au lendemain de la Seconde guerre Mondiale : le 4juillet 1946 pour les Philippines, le 4janvier1948 pour la Birmanie, le 27décembre 1949 pour l’Indonésie, le 5 août 1957 pour la Malaisie,et le 8 août 1957 pour Singapour ,avaient provoqué un certain nombre de conflits entre les jeunes Etats du Sud-Est Asiatique : Entre l’Indonésie et la Malaisie, entre les Philippines et l’Indonésie, et enfin, entre Singapour et la Malaisie.
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La Guerre Des Religions En France
En France, on appelle guerres de religion une série de huit conflits, qui ont ravagé le royaume de France dans la seconde moitié du XVIe siècle et où s’opposèrent catholiques et protestants, Ces malheureuses guerres civiles durent environ quarante ans (1559-1598). À partir du XVIe siècle, au catholicisme s’oppose le protestantisme, opposition qui débouche sur une terrible guerre civile. Les premières persécutions contre ceux qui adhèrent aux idées nouvelles commencent dans les années 1520. Mais
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La Responsabilité Civile
2ème ANNEE LICENCE DROIT SEMESTRE 2 : DROIT DE LA RESPONSABILITE (Mr CERMOLACCE) cermolacce@gmail.com Le 10 février 10 BIBLIOGRAPHIE - Philipe BRUN = la responsabilité civile délictuelle chez lexis lexus collection manuel - FLOUR AUBER SAVAUX Droits civil de la responsabilité le fait juridique édition Armand Colin INTRODUCTON SECTION 1 : DEFINITION DE LA RESPONSABILITE CIVILE §1 : Définition négative C’est dire ce que n’est pas le droit de la responsabilité civile. A) Distinction avec
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La guerre de l’eau: entre enjeux et perspectives
La guerre de l’eau : entre enjeux et perspectives Introduction "Si les guerres de ce siècle ont été celles du pétrole, les guerres du siècle prochain seront celles de l'eau" – cette prédiction du Président de la Banque mondiale en 1995, Ismail SERAGELDIN, pose le décor de la situation envisagée. Certains spécialistes considèrent l'eau comme une source de conflits futurs, mais ces conflits ne semblent pas appartenir qu'à l'avenir. Ils sont déjà présents dans le
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Seconde Guerre Mondiale
Histoire : TFE, partie 3. Madame Klein, quel âge aviez-vous durant la deuxième Guerre mondiale ? Où étiez-vous domiciliée ? Etiez-vous scolarisée ? Et si oui, dans quel établissement ? Quelles étaient les professions de vos parents? L’ECOLE. 1) Dans votre école, est-ce que le nombre d’élèves avait-il diminué dès le début de la guerre ? 2) Parliez-vous beaucoup de ce qu’il se passait dans le monde ? Vos professeurs vous tenaient-ils au courant de tout ou vous cachaient-ils ce qu’il se
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L'abus De Droit En Droit Civil
L’abus de droit en droit civil Si l’abus dans l’exercice de certains droits faisait déjà l’objet de sanctions en droit romain (le Digeste évoque ainsi l’abus du droit de propriété), il faudra attendre la fin du XIXe siècle pour qu’apparaisse, en France, une véritable théorie de l’abus de droit. Création prétorienne, l’interdiction de l’abus de droit n’est aujourd’hui envisagée par aucune disposition générale. Seuls quelques textes spéciaux y font référence, sans toutefois retenir une conception
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La droit civil
Le droit civil désigne l’ensemble des règles de droit applicables dans les des personnes privées entre elles. Il couvre : _ le droit de la famille _ le droit des biens _ le droit des obligations _ Le patrimoine de la famille(régime matrimoniale ; succession) Il constitue le droit commun par rapport aux règles correspondant à des milieux spéciaux. Et qui se sont constitués en disciplines propres tel que le droit rural , le droit
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Abréviations Annotations Code Civil - Lextenso/Lexis Nexis.
ABRÉVIATIONS AJDA Actualité juridique de droit administratif AJDI Actualité juridique de droit immobilier APD Archives de philosophie du droit Bull. civ. Bulletin des arrêts de la chambre civile de la Cour de cassation C. aviation Code de l'aviation civile CCH Code de la construction et de l'habitation C. com. Code de Commerce C. dom. publ. fluv. Code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure C. env. Code de l'environnement C. for. Code forestier
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La vison du code civil en Europe
La vison du code civil en Europe : En 1815 le code civil va apparaître soit comme un idéal soit comme un repoussoir, en fonction du lieu. Le code civil sera abrogé partout où l'Autriche parviendra à récupérer les provinces qu'elle avait perdu. La Prusse réalisera la même opération. Mais là où le code civil s'est le mieux implanté, La Prusse laissa le code civil en vigueur. Partout où les armées françaises étaient passées, elles avaient
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Droit Des Entreprises selon l'article 1832 du code civil
L’article 1832 du Code Civil dispose que « La société est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d’affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l’économie qui pourra en résulter. » « Elle peut être instituée, dans les cas prévus par le loi, par acte de volonté d’une seule personne » « Les associés s’engagent à contribuer aux
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Civil wars (document anglais)
A civil war is a war between organized groups within the same nation state or republic, or, less commonly, between two countries created from a formerly united nation state. The aim of one side may be to take control of the country or a region, to achieve independence for a region, or to change government policies. Civil wars since the end of World War II have lasted on average just over four years, a dramatic
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La Seconde Guerre Mondiale
1939-1945conflit armé à l'échelle planétaire qui dura du 1er septembre 1939 au 2 septembre 1945. Ce conflit planétaire opposa schématiquement deux camps : les Alliés et l’Axe. Il prit fin sur le théâtre d'opérations européen le 8 mai 1945 par la capitulation sans condition du IIIe Reich, puis s’acheva définitivement sur le théâtre d'opérations Asie-Pacifique le 2 septembre 1945 par la capitulation sans condition de l'Empire du Japon, dernière nation de l’Axe à connaître la
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Commentaire D'arrêt Du 24 Janvier 1995 Droit Civil: les clauses abusives dans les contrats entre professionnels et consommateurs
Les consommateurs sont protégés par des règles qui se battent contre les clauses abusives dans les contrats entre professionnels et consommateurs. Ces règles se trouvent dans le code de la Consommation à l’article L132-1. Le problème est que les textes ne définissent pas la notion de consommation donc il incombe à la jurisprudence de le préciser. Dans un premier temps, la jurisprudence avait adhéré à une conception large en reconnaissant la qualité de consommateur au
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LA PREMIÈRE GUERRE MONDIALE
LA PREMIÈRE GUERRE MONDIALE I – Les origines de la guerre : A) Rivalités européennes: France/Allemagne : La France revendique l'Alsace et la Lorraine (perdus en 1871) L'Allemagne et la France se disputent le Maroc. Allemagne/Angleterre : Tensions économique de plus en plus palpables. Serbie/Empire Austro-Hongrois : La Serbie revendique des territoires dont la Bosnie. B) Le jeu des alliances : L’Europe s’est partagée en deux par un système d’alliances défensives : Triple Alliance: l'empire
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La Seconde Guerre Mondiale
La cause supprimée, l’effet disparaît », vieille maxime qui explique qu’en éliminant une certaine source on ferait disparaître le flux émanant de cette dernière. Ceci est vrai mais il faut comprendre le principe d’inertie qui ne contredit pas la maxime mais explique l’effet d’une continuation temporaire d’un effet après abolition des causes. Les conséquences de la deuxième guerre mondiale sont multiples et le conflit a marqué un tournant important dans l’histoire du monde contemporain. GENERALITES
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Droit Des Obligations: Commentaire D'arrêt, Une novation peut elle exister en l’absence d’une obligation civile ?
Document 5 : Faits : Mr Frata a gagné la somme de 1495777 francs en jouant au « Quinté Plus » lors d’une course hyppique le 8 janvier 1991. Mr d’Onofrio nous dit que Mr Frata faisait valider ses billets de jeu par ses collegues de travail car ses horraires ne lui permettaient pas de le faire lui-même. Par conséquent, ses collegues se verraient gagner la somme de 10% des gains. Il est dit que
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Arrêt C.Cass 3ème Chambre Civile 6 Mars 1996
Le contrat de bail est conclu par la seule force du consentement des parties qui y adhèrent. L’arrêt numéro 93-11-113 rendu par la troisième chambre civile de la Cour de cassation en date du 6 mars 1996 s’intéresse justement à la demande de résiliation d’un bail consenti pour hébergement d’un tiers. Les faits sont les suivants. Madame Mel Z a contracté un bail d’habitation avec l’Office public d’aménagement et de construction de la ville de
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Étude du poème Ce coeur qui haïssait la guerre de Robert Desnos
Ce cœur qui haïssait la guerre... Robert Desnos, Destinée arbitraire - 19 Recherche Chercher une analyse de texte : Rubriques Aidez-moi ! Forum Maths première Biologie première Histoire-géo première Les TPE Avertissement Liens Oral du bac de français Méthode Révisions Déroulement de l'oral Matériel à apporter Texte officiel Ecrit du bac de français Accueil Commentaire Dissertation Ecriture d'invention Questions sur le corpus Annales Pour aller plus loin Biographies Figures de style Histoire littéraire Mouvements littéraires
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Sociologie De L'entre-deux Guerres
CHAPITRE 1 – La sociologie française dans l’entre-deux guerres 1 – L’école durkheimienne Les difficultés que traverse la discipline pendant l’entre-deux guerres s’expliquent par trois raison 1- De nombreux sociologues/intellectuels sont décédés au front. 2- La mort d’Emile Durkheim en 1917. 3- Assise institutionnelle fragile, peu diffusée. Au sortir de la 1GM, la sociologie n’est enseignée que dans 4 universités en France. On l’enseigne dans un cursus de lettres (licence de philosophie), et non dans
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Procédures Civiles
Introduction Les expressions varient en ce qui concerne cette matière. Elle peut s’appeler également droit judiciaire privé ou droit processuel. Le terme de procédure civile : La procédure selon Couchez « s’entend d’un ensemble d’actes ou de formalités dont l’accomplissement permet à une juridiction de trancher un problème juridique ». Le mot latin procedere signifie aller en avant. Ce verbe inclus donc un mouvement, une marche à suivre. Il évoque au sens large les formalités.
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Quels Liens Peut-on établir Entre Les Manières De Faire La Guerre Et L'organisation Des Sociétés Europeennes Entre Le 11ième Le 18ième Siècle ?
Quels liens peut-on établir entre les manières de faire la guerre et l'organisation des sociétés europeennes entre le 11ième le 18ième siècle? Du 11ième au 18ième siècle, les sociétés Européennes sont caractérisées par l'importance des guerres et des conquêtes qui, malgré les mutations sociales que conaissent les sociétés au fil du temps, font toujours partie du paysage européen. Le quotidien des populations ne cessera d'être influencé par ce climat guerrier et évolura donc en condition.
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