Guerre Civile Entre Armagnacs Et Bourguignon dissertations et mémoires
5 335 Guerre Civile Entre Armagnacs Et Bourguignon dissertations gratuites 876 - 900 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Droit civil: Introduction à la loi
DROIT CIVIL Introduction au droit : Le droit est un ensemble de règles s'appliquant à tout ceux qui vivent au sein de la société (puisque le but est de la réguler). C'est aussi une prérogative (un avantage) dont chacun est titulaire, c'est à dire avoir le droit ou non de faire telle ou telle chose. Le droit est également une science juridique se divisant entre : le droit objectif (ensemble des règles de droit applicables à toutes
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Introduction au Droit Civil
Introduction : Le droit est né de l’altérité (concept philosophique : le caractère de ce qui est autre). Le droit existe car les individus ont des rapports entre eux. Le droit est donc inhérent à la société, il n’y a donc pas de société sans droit : « Ibi societas Ubi jus ». Pas de droit sans société : « Ubi societas ibi jus ». La société sans droit mène au chaos car pas de
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Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation Première Chambre Civile, 9 Novembre 1999: la nullité applicable en cas d'absence d'aléa dans un contrat d'assurance
Cet arrêt rendu le 9 novembre 1999 par la première chambre civile de la cour de cassation sur la nullité applicable pour absence d'aléa dans un contrat d'assurance. En l'espèce, la société SCI a confié la réalisation d'un golf à un groupement d'entreprises la société Screy, la société Berthouly et également à M.Gilles. Le 16 novembre 1988 la société SCI a conclu un contrat d'assurance avec un effet rétroactif au 1 juillet précédent avec son
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La Première Guerre mondiale
La Première Guerre mondiale1 est un conflit militaire qui s'est déroulé dans les faits en Europe de 1914 à 19182 (bien que durant officiellement jusqu'en 1923 pour certains pays, le temps de signer les traités de paix). Considérée comme un des évènements marquants du XXe siècle, cette guerre parfois qualifiée de totale a atteint une échelle et une intensité inconnues jusqu'alors. Elle a mis en jeu plus de soldats, provoqué plus de morts et causé
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Commentaire d'arrêt C.Cass, 1ère chambre civile, 4/11/2011
COUR DE CASSATION, 1ERE CHAMBRE CIVILE, 4 NOVEMBRE 2011 Sur le moyen unique : Vu l’article 1134 du code civil ; Attendu, selon l’arrêt attaqué, que des fonctionnaires de police estimant avoir été victimes d’atteintes à leur vie privée lors d’un reportage où ils apparaissaient dans l’exercice de leurs missions au sein de la brigade anti-criminalité de Nice, ont assigné la société de télévision TF1, M. X..., directeur de la programmation et de la diffusion,
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- Fiche de l'arrêt rendu par la Première chambre civile de la Cour de cassation, le 16 septembre 2010: Encore Events
- Fiche de l'arrêt rendu par la Première chambre civile de la Cour de cassation, le 16 septembre 2010. Exposé des faits : La société Encore Events a organisé une exposition de cadavres humains « plastinés » dans un local à Paris durant février 2009. Les associations « Ensemble contre la pleine de mort » et « Solidarité Chine », souhaitent la cessation de cette exposition de cadavres humains sous motif d'un trouble manifestement illicite au vu d'une atteinte à la dignité
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Etat et société civile
État et Société civile[modifier | modifier le code] L’État moderne est distinct et connecté à la société civile. L’analyse de cette connexion a été l’objet d’une attention considérable aussi bien dans l’analyse du développement de l’État que dans les théories normatives. Des penseurs comme Thomas Hobbes ou Bodin ou les juristes de Richelieu mettaient l’accent sur la suprématie de l’État. Pourtant proches d’eux, Hegel s’est intéressé aussi aux liens entre État et société civile. Au
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Fiche De Jurisprudence, Cour De Cassation 3ème Civile, 30 Octobre 1972
Il s'agit d'un arrêt de la 3ème chambre civile de la Cour de cassation en date du 30 octobre 1972 portant sur l'abus du droit de propriété. En l'espère, un éleveur et un couple sont voisins. Leurs habitations sont séparées par un chemin, mais en raison des odeurs dégagées par l'élevage de bestiaux, les époux portent plainte auprès d'une autorité sanitaire. Cette dernière condamne l'éleveur à respecter certaines conditions sous peine de ne pas pourvoir
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L'etude du Droit Civil
DROIT CIVIL : Semestre1 1ere partie : INTRODUCTION GENERALE A L’ETUDE DU DROIT Le droit est une norme régulatrice de rapports humains en société. Les études de droit sont autant d’approches, de règles regroupées en disciplines juridiques qui forment les différentes approches du droit. Le droit guide les valeurs humaines en société et par là il est amené à corriger des rapports sociaux (incestes, rapport éco…) TITRE I : LE DROIT OBJECTIF : SOUS TITRE I La notion de
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La Guerre Servile
Rome, cité du Latium qui finit par dominer l’Italie. La domination de Rome sur l’Italie est le fruit d’un processus chaotique. En 265 av. J.-C., Rome maîtresse de toute l’Italie, sauf la Cisalpine. Au cours des IIIe et IIe siècle, Rome devient la seule grande puissance de la Méditerranée occidentale. Cette position acquise au prix de trois guerres contre Carthage et de trois guerres contre la Macédoine. Les trois guerres puniques : 1- 264-241 av.
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LA SECONDE GUERRE MONDIALE
LA SECONDE GUERRE MONDIALE La seconde guerre mondiale peut être considérée comme une conséquence de la première guerre mondiale, dans la mesure où elle à entraîné dans les combats les mêmes principaux bélligérants, à savoir l'Allemagne, la France, L'Angleterre, les Etats-Unis, ainsi que beaucoup d'autres. Elle a été causée par Hitler, arrivé au poste de chancelier d'Allemagne en 1933 puis dictateur en 1934. La deuxième guerre mondiale a mis en opposition deux camps : -l'Axe
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Droit civil
Droit civil I Le droit civil est une partie du droit qui régis les rapports entre personnes privées et leurs biens, les contrats, les responsabilités civiles. Il régi aussi les relations des familles : les successions. Même à l’époque contemporaine, le droit civil a une place unique. C’est un droit commun important. I) Introduction générale à l’étude du droit Le droit est nécessaire à la vie de l’homme en société. La France est un Etat
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Droit Civil: le droit envisagé en tant que système juridique
Chapitre 2 : le droit envisagé en tant que système juridique La règle de droit vient s’insérer dans un ordre cohérent où il existe une certaine systématisation des règles : chaque règle de droit va avoir une place dans ce système pour le rendre cohérent. On peut aussi dire ordonnancement juridique. Il n’y a pas un système de droit mais des systèmes du droit et ceci va varié dans le temps et l’espace. Il existe
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Droit Civil: L’organisation patrimoniale du mariage
Titre 2 : L’organisation patrimoniale du mariage Le mariage produit plus d’effets patrimoniaux étant donné qu’il est caractérise par sa dignité, stabilité et sérieux. Les biens des concubins ne sont pas soumis à des régimes, un système affectant des biens aux besoins du ménage, ils sont soumis au droit commun (article 515 -8). Il n’y a donc pas de rapport pécuniaire, il n’y a pas de solidarité, donc on exclut le régime primaire impératif et
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La Seconde Guerre Mondiale - Libération Des Camps
Les grandes offensives lancées par les Alliés en direction de l’Allemagne à partir de l’été 1944 amènent les armées soviétiques, américaines et britanniques à la porte des camps dans lesquels les Alliés découvrent des milliers de survivants dans un état de faiblesse extrême. Les camps libérés par l’Armée Rouge En juillet 1944, l’Armée Rouge libère Majdanek, grand camp nazi situé près de Lublin, en Pologne. Surpris par la rapidité de l’avance soviétique, les nazis avaient
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Arrêt de la 3ème chambre civile de la cour de cassation en date du 15 décembre 1993 portant sur les promesses de vente unilatérale.
Arrêt de la 3ème chambre civile de la cour de cassation en date du 15 décembre 1993 portant sur les promesses de vente unilatérale. Madame Y a effectué une promesse de vente le 22 mai 1987 auprès de la famille X, dont la validité s'étend jusqu'au 1er septembre 1987. Cependant, la promettante a indiqué aux bénéficiaires sa rétractation le 26 mai 1987 (soit avant l'expiration du délai). Ces derniers lèvent l'option le 10 juin 1987
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La guerre invisible
La guerre invisible Auparavant la guerre avait pour homonyme d’assaut, de bombes nucléaires. Mais nous sommes passés à un autre cap, la guerre invisible. En effet désormais notre système national et économique est instauré sur le réseau intranet. Les gouvernements n’ont plus besoins de chars pour se faire la guerre, ils la font sur ce réseau. On peut donc se demander jusqu’à quel impact peut amener une guerre invisible. Nous allons voir quel pays a
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Arrêt De La Cour De Cassation, Chambre Civile 1, 4 Novembre 2011
Arrêt de la Cour de cassation, chambre civile 1, 4 novembre 2011 : Faits : Un homme marié en cous de procédure de divorce mais il n’avait pas encore été prononcé, il souscrit un contrat de courtage matrimonial et la société l’assigne en paiement et en nullité de la convention car leur avait menti sur sa situation. Procédure : La Cour d’Appel retient la nullité pour cause illicite parce que ce contrat était contraire à
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La Guerre Froide: D'un Ordre Bipolaire à Un Nouveau désordre Mondial
Composition d’histoire Sujet : D’un ordre bipolaire à un nouveau désordre mondial. La Guerre Froide est la période d'affrontement stratégique et politique qui se développa après la Deuxième Guerre Mondiale entre les États-Unis et ses alliés de l'Europe de l'Ouest sur un côté et l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques et les pays communistes de l'autre. L'expression "Guerre Froide" provient du journaliste américain Herbert Bayard Swope et d'un discours qu'il a écrit en 1947. Durant ce
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L'évolution De La Mode Et Du Statut De La Femme Après La Première Guerre Mondiale
Intro Depuis toujours, en France, la femme passait du statut de fille sous la garde de son père à celle de femme sous celle de son mari, elle n’avait donc pas de véritable liberté. Il y eu des progrès puis des régressions dans sa liberté mais c'est réellement durant la première guerre mondiale que les plus grands changements ont eu lieu. Par la suite, avec le temps des nouvelles distractions, de la vie gaie et
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Les effets du contexte sur l'élaboration des mémoires de la seconde guerre mondiale en France
1- les effets du contexte sur l'élaboration des mémoires de la seconde guerre mondiale en France: l'historien confrontes aux mémoires immédiate (1945-1960) A) Un contexte d'effondrement national en 1940 propices aux mémoires refoulées - défaite de la France 22 juin 1940 -> armistice a rethondes serrage de main, début du régime de Vichy - le travail de l'historien évoluant dans le temps avec des mémoires collectives,mouvantes. - différent témoignage - témoignages peu entendu car société
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Étude du poème Ce coeur qui haïssait la guerre de Robert Desnos
ce cœur qui haïssait la guerre Ce cœur qui haïssait la guerre voilà qu'il bat pour le combat et la bataille ! Ce cœur qui ne battait qu'au rythme des marées, à celui des saisons, à celui des heures du jour et de la nuit, Voilà qu'il se gonfle et qu'il envoie dans les veines un sang brûlant de salpêtre et de haine. Et qu'il mène un tel bruit dans la cervelle que les oreilles
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Puissance Et Tensions Du Monde De La Première Guerre Mondiale à Nos Jours
THEME 3 : Puissances et tensions dans le monde de la fin de la Première Guerre Mondiale à nos jours Chapitre 1 : Le Proche et le Moyen-Orient, un foyer de conflits depuis la fin de la Première Guerre Mondiale Pays du Moyen- Orient : Afghanistan - Arabie saoudite - Arménie - Azerbaïdjan – Bahreïn- Émirats arabes unis - Géorgie - Irak - Iran - Jordanie - Kazakhstan - Kirghizistan – Koweït - Liban -
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Manipulation du Code civil
I - Maniement du code civil 1 - Observez le découpage de votre code civil et plus spécialement les différentes tables (table des matières, table chronologique, table alphabétique). Expliquez leurs intérêts. 2 - Dans quel livre du code civil trouvez-vous principalement les dispositions en matière de droit des personnes, de droit de la famille, de droit des contrats, de prescription ? 3 - Quels autres codes sont cités dans le code civil ? Où trouvez-vous
3 550 Mots / 15 Pages -
1ère Guerre Mondiale.
La Première Guerre mondiale est un conflit militaire qui s'est déroulé dans les faits en Europe de 1914 à 1918 (bien que durant officiellement jusqu'en 1923 pour certains pays, le temps de signer les traités de paix). Considérée comme un des évènements marquants du XXe siècle, cette guerre parfois qualifiée de totale a atteint une échelle et une intensité inconnues jusqu'alors. Elle a mis en jeu plus de soldats, provoqué plus de morts et causé
617 Mots / 3 Pages