Droit Civil: le droit envisagé en tant que système juridique

Chapitre 2 : le droit envisagé en tant que système juridique

La règle de droit vient s’insérer dans un ordre cohérent où il existe une certaine systématisation des règles : chaque règle de droit va avoir une place dans ce système pour le rendre cohérent. On peut aussi dire ordonnancement juridique. Il n’y a pas un système de droit mais des systèmes du droit et ceci va varié dans le temps et l’espace. Il existe des familles dans le droit, lorsqu’on observe le droit au niveau international car il y a des similitudes entre des droits car il y a des familles.

I. les systèmes juridique dans l’espace

On compte une grande variété de système juridique dans le monde et il y a beaucoup de facteur qui peuvent expliquer cela mais ils ne sont pas tous juridique. Il y en a des géographiques, il y a ensuite les peuples : il y a des différence profonde entre l’occident et l’orient. La religion a une influence sur le système juridique.

La tradition juridique sur laquelle repose le système juridique d’un pays a une influence très forte sur celui-ci. On peut ainsi opérer des regroupements de familles. Il y a la famille romano-germanique, comme le droit français et tout les autres pays du continent européen à l’exception des pays de l’ancien bloc soviétique appartienne à cette famille. Le système juridique de ces pays s’est formé sur la base du droit romain avec un mélange de droit d’inspiration germanique. Le droit et la tradition juridique est la résultante des invasions de l’antiquité. Le système juridique de tout ces Etats ne sont pas tous identique mais le fait d’être de tradition commune on retrouve certaine distinctions. Dans tout ces pays de tradition romano-germanique il faut noter l’importance de l’écrit dans l’élaboration du droit, c’est un droit qui s’est formé par des codes. Cela oppose la famille romano-germanique avec la famille de la common law. Dans le common law on retrouve le Royaume Uni, l’Irlande, les Etats Unis et les pays qui sont d’ancienne colonies anglaise. À la différence de la famille romano-germanique, le droit de la common law s’est formé progressivement au fil de la jurisprudence et des précédents judiciaire. Le droit des pays de la common law est beaucoup moins systématisé car il n’est pas construit par rapport à la loi mais par rapport aux décision de justice rendu (= la jurisprudence). À l’heure actuel l’importance de la législation augmente se qui tend à estomper les différences entre les différents systèmes. Dans les système juridique de la famille romano-germanique, la jurisprudence a une place importante de nos jours. Il y a les pays de l’ancien bloc soviétique qui ont un droit socialistes qui ont été fondé sur la doctrine marxiste-léniniste. Évidement, ces pays sont fondé sur la tradition romano-germanique mais la doctrine marxiste-léniniste a imprimé un certain nombre de particularité. Ce sont des pays qui demeure attaché à la codification (= au droit écrit), certaines notions de nos société bourgeoise comme le droit de propriété on subit des modification. À l’heure actuelle, on assiste à une privatisation des sociétés, ces pays sont entré pour la plupart au sein de l’UE. Ils subissent l’influence des systèmes juridique de l’union européenne. Enfin il existe des sociétés où l’ordre social et les rapports entre les hommes ne sont pas forcément fondé sur du droit comme nous on l’entend. Dans beaucoup de pays musulmans, le droit est fondé sur la religion. Il faut aussi dire un mot sur les société traditionnelle d’Afrique, le droit joue un rôle secondaire mais la colonisation a eu une influence car les pays décolonisé gardent des notions du droit des pays colonisateur.

II. Les systèmes juridique dans le temps

Les variations dans le temps du système juridique français :

Il est d’usage de diviser l’étude historique du droit français en 3 période :

- l’ancien droit : période antérieur à la révolution et la codification

- le droit intermédiaire : le début de la codification

- le droit moderne : à partir du 19ème siècle

La date la plus importante dans l’histoire du droit français est 1804 date de la promulgation du Code civil par Napoléon. Est réalisé une unification du droit sur l’ensemble du territoire français, avant cela on comptait de nombreuses règles qui différaient entre les régions. Le code civil ne contient pas que des règles nouvelles, il a été construit en référence au passé. On y trouve de nombreuse référence à l’ancien droit et au droit romain.

1. La période antérieur à la révolution française

Durant l’antiquité, le droit romain a fortement inspiré le droit de notre pays et ce en raison de la conquête de la Gaule par les romains. Puis le droit romains va s’appliquer en Gaule à l’ensemble des Gallos Romain. Les Gallo-romains sont resté au pourtour méditerranéen, c’est un édit de Caracalla en 312 qui va imposé le droit romain aux gallo-romains. Au 5ème siècle, débute les invasions barbares et les barbares ont apporté leurs coutumes et c’est ainsi que commença en Gaule la coexistence de règle selon le principe de la personnalité des lois. Chacun vivait selon sa loi personnelle. Seulement au fur et à mesure de la fusion des peuples, ce système n’était plus tenable. On est passé d’un principe de personnalité des lois à un système de territorialité des lois. La lois applicable est celle en vigueur au sein du groupe duquel vivait l’intéressé. Les règles de droit civil étaient des coutumes. Malgré cette diversité des coutumes, deux grandes tendance peuvent être relevés : on distinguait au sud de la France, les pays étaient soumis du droit romain (= le droit des pays du midi), l’essentiel du droit de ces région était constitué par des lois romaines. Les règles applicables étaient les règles du code théodosien qui est la première grande œuvre de codification du droit romain qui date de 438. À partir du 12ème et du 13ème siècle se fut toujours le droit romain qui s’appliquait mais c’étaient les code du Justiniens qui datent du 6ème siècle. Parmi les codes justinien il faut citer le digeste qui fut appliqué en Gaule au 12ème siècle. La seconde influence

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