Dossier Droit dissertations et mémoires
15 824 Dossier Droit dissertations gratuites 26 - 50 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Dossier D'économie Droit BAP PRO commerce: le groupe Quick
Dossier Eco Droit QUICK 1ère Bac Pro COMMERCE Benamouma Nordine Année 2013/2014 Sommaire Introduction I) Presentation Quick II) La formation III) Motivation IV) Les investisements de Quick V) Conclusion Introduction : J’ai pris cette enseigne car je vais souvent déjeuner à cet endroit. Dans un premier temps, je vais developper les avantages d’être salarié au Quick puis comment les directeurs recrutent, enfin la création des premiers restaurant Quick en Belgique au début des années 70.
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Dossier Economie Droit: La Durée Du Travail
Durée de travail Le temps de travail qualifie et mesure la durée pendant laquelle une personne travaille. Ce paramètre est l’un des facteurs majeurs entrant en ligne de compte pour la détermination de la rémunération. Sauf dérogations, le salarié doit bénéficier d’un repos hebdomadaire d’une durée minimale de 24 heures consécutives, auquel il faut ajouter l’obligation de repos quotidien de 11 heures consécutives. Par conséquent, la durée minimale du repos hebdomadaire est fixée à 35
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Dossier Economie Droit Bac Pro: Qu’est-ce que le développement durable ?
Notre thème portera sur le développement durable. Dans un premier temps nous définirons ce qu’est que le développement durable, dans la première partie nous expliquerons comment réduire l’énergie consommée dans les foyers et dans la seconde partie, nous montrerons les démarches des entreprises pour le développement durable. Introduction : Qu’est-ce que le développement durable ? Le développement durable est un mode de développement économique cherchant à concilier le progrès économique et social et la
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Dossier Economie Droit: le terme "consommation des ménages"
1. Définition D’après la définition de l’INSEE, le terme « consommation des ménages » est défini selon deux critères (selon le système européen de comptabilité de 1995 SEC 95) : • La dépense de consommation • La consommation effective La dépense de consommation représente les dépenses que les ménages supportent directement, tels que : les achats de la vie quotidienne, la santé, l’éducation, de logement. La dépense de consommation inclut toutes les consommations financées par
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Dossier Economie Droit: quels sont les moyens dont dispose l'entreprise pour éviter le vol? Quels en sont les avantages et les inconvénients?
La production Introduction : Durant mon stage chez C.Com.Ca Homme, lors de l’inventaire, j’ai pu constater qu’il y avait beaucoup de vols malgré la vigilance du personnel et certain moyens de prévention. Dans un premier temps je vais vous définir la démarche inconnue, puis les différents moyens dont dispose notre entreprise pour réduire les vols et enfin j’étudierai le coût engendré par ces moyens pour l’entreprise. QUELS SONT LES MOYENS DONT DISPOSE L’ENTREPRISE POUR ÉVITER
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Dossier Economie droit Bac Pro: la protection du consommateur
Terminale bac pro commerce Dossier Droit et économie Année scolaire 2012/2014 Sommaire : Dossier de droit : La protection du consommateur -Page : 3 La contrefaçon, un fléau en évolution -Page : 8 Dossier d’économie : Une forme de travail : le télétravail -Page : 16 Vers une économie verte et équitable -Page : 21 Droit : La protection du consommateur La protection du consommateur : Document 1. Le rôle de
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Dossier Economie Droit Bac Pro: Qu’est-ce que le développement durable ?
Dossier d’éco-Droit N°1  LE DEVELOPPEMENT DURABLE Le recyclage des vêtements Le développement durable Qu’Est-ce que le développement durable? Le développement durable est le développement qui satisfait les besoins de la génération actuelle sans priver les génération actuelle sans priver les générations futures de la possibilité de satisfaire leurs propres besoins Quel rôle à t-il? Ce concept est au cœur d’un nouveau projet de société permettant de remédier aux excès et aux dysfonctionnements d’un mode
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Analyser un "dossier" afin d'évaluer la capacité de l'étudiant à raisonner en droit
Bref rappel de la méthodologie : L’épreuve pratique consiste dans l’exploitation de données variées, l’énoncé est donc en général long et parfois complexe. Le but de cette épreuve est en effet de familiariser l’étudiant avec la pratique juridique. L’analyse d’un « dossier » permet en imposant une étude attentive d’un problème juridique concret d’apprécier les aptitudes de l’étudiant au raisonnement juridique. 1) Méthode d’analyse du sujet Lire attentivement les faits. 2) Méthode d’exposition du sujet
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Dossier économie droit: La grève est-elle un bon moyen d’ouverture à la négociation ?
DOSSIER ECO-DROIT Qu’est-ce qu’une grève exactement ? En quoi consiste cette action qui était encore interdite il y a à peine quelques décennies ? En effet, il serait judicieux d’expliquer ce terme de façon approfondit pour bien comprendre de quoi il est question ici. La « grève » est donc une cessation de travail collective de la part des employés d’une entreprise. Ce geste à pour but de contraindre l’employeur à accorder (ou au moins négocier) une faveur quelconque
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Économie Droit Dossier BAC, Le développement Durable : La Voiture électrique
NOM PRENOM 1 ARCOM Eco-Droit Le développement durable : La voiture électrique. La voiture électrique est l’une des clefs du développement durable. En effet cette voiture est aujourd’hui conçue pour réduire les émissions de co². En 2012 5 663 voitures électriques ont été vendues et ce chiffre va en augmentant d’après les années précédentes (2 630 pour 2011 et 184 pour 2010). Mais, la voiture électrique est-elle réellement une affaire à saisir pour le consommateur?
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Dossier Economie Droit - La Contrefaçon
Objet d'étude La contrefaçon Sommaire I. Introduction II. développement - a. Quels domaines la contrefaçon touche particulièrement - b. Les raisons de la contrefaçon - c. Effets négatifs et positifs - d. exemple de contrefaçons - e. condamnation pour contrefaçon III. Conclusion I. Introduction La contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, le bien est contrefait en fonction des ressemblance et non des différences. II. développement - a. Quels domaines la contrefaçon
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Dossier Economie Droit: La contrefaçon un fléau économique
Dossier d'étude Eco-Droit n°1 Première partie : La contrefaçon un fléau économique. Introduction : La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs. Elle a tendance à se développer de plus en plus et touche tous les secteurs de l'économie. Nous définirons dans une première partie la contrefaçon et ses conséquences sur le consommateur et l'entreprise. Dans une seconde partie nous analyserons plus précisément la contrefaçon sur le
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Droit Dossier E-commerce
Afin d’honorer les commandes en ligne et les livraisons et gérer les inscriptions aux cours, Flore va devoir collecter un certain nombre d’informations telles que: Civilité, Nom, Prénom, date de naissance, coordonnées bancaires … . Des données sont considérées "à caractère personnel" dès lors qu’elles concernent des personnes physiques identifiées directement ou indirectement. Exemples de données à caractère personnel : - le nom, - le numéro de téléphone, - l'adresse postale et électronique, - la
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Comment je réalise mon dossier économie-droit
MON PROJET D’ÉTUDE Thème d’étude N° Thème d’étude : Travail à faire Pour le Recherche de documents / plan Rédaction de l’étude Saisie et mise en page Remise du travail final Nom : Classe : Thème : ÉCONOMIE DROIT Recherche documentaire DOCUMENT 1 Titre : Nature : Date : Source : Idée générale : DOCUMENT 2 Titre : Nature : Date : Source : Idée générale : DOCUMENT 3 Titre : Nature :
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Economie Droit Dossier Bac Pro: Publicité Mensongère
BACCALAUREAT PROFESSIONNEL GESTION – ADMINISTRATION ETUDE N° Académie : RENNES Etablissement : Greta de Bretagne Occidentale Nom : Prénom Partie du programme concernée par l’étude : • Le contexte de l’activité professionnelle • Le droit facteur d’organisation et de régulation sociale • Les relations sociales dans les organisations • La création de richesse • L’organisation des échanges • La régulation économique ☐ ☐ ☐ ☐ ☐ ☐ Thème du programme : Axe de réflexion :
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Consignes Dossier éco Droit Bac Pro Commerce
ETUDES D’ECONOMIE-DROIT 1. Objectifs : L’épreuve de certification (CCF) en économie droit pour l’obtention du baccalauréat professionnel comporte une situation d’évaluation qui prend appui sur un dossier élaboré durant la première et terminale, à savoir : - 2 études réalisées par vous-même en première - 2 études réalisées par vous-même en terminale Respectez les consignes suivantes ainsi que le calendrier de rendu des travaux. Pour vous aider dans ce travail, vous disposez des conseils suivants
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Dossier Economie Droit: Le cadre juridique des échanges, L’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences
S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoires La Dissertation Sciences Economiques et Sociales / Dossier Eco Droit Contrefaçon Dossier Eco Droit Contrefaçon Documents Gratuits: Dossier Eco Droit Contrefaçon Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: Leito35 21 avril 2014 Balises: Mots: 821 | Pages: 4 Vus: 789 Voir la version complète S'inscrire Le cadre juridique des échanges L’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences Sommaire I – Introduction II – Définition A –
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Droit Du Travail: Organisation des dossiers de gestion du personnel
Chapitre 1 : Organisation des dossiers de gestion du personnel I) Du recrutement à la rupture En cas non-respect formalités, employeur encourt des sanctions pénales pour travail illégal. 1) L’embauche a) La DPAE Elle remplace la DUE. Elle est obligatoire et doit être effectuée dans les 8 jours avant l’embauche (1/embauche). Elle permet d’effectuer plusieurs formalités en une seule fois : - Immatriculation de l’employeur au régime générale de la SS lorsqu’il s’agit de l’embauche
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Dossier economie droit cas
Dossier d'économie : La mondialisation Année 2014/2015 Mme Guillard Un village commerciale mondiale synonyme de course à l'argent mais aussi de partage et d'émancipation. Problématique : La mondialisation, un accort positif... pour tout le monde ? La mondialisation, c'est les relations entre les nations devenues interdépendantes qui ont dépassé les limites physiques et géographiques qui pouvaient exister auparavant. Ce sont principalement les pays de la triade qui sont concerné par la mondialisation (Europe, Asie du
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Dossier de droit
1ére année Moniteur Educateur DOSSIER DE DROIT Stage 2 Contexte de la situation Mathieu[1]1 est un jeune homme âgé de 15 ans, accueillit au sein du SESSAD[2]2 d’Autun depuis 6 ans. Il est intégré en classe ULIS[3]3 avec comme professeur réfèrente Mme PIGOT[4]1. Les parents de Mathieu sont séparés depuis plusieurs années. Mathieu vit chez sa mère durant les périodes scolaires et chez son père durant les vacances. Lors de son évaluation scolaire réunissant les
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Dossier 2- Problème de droit
Dossier 2 : Dans un contrat de fourniture de bois et granulés à la SA Practalis, Mr Prolier a insérée une clause d’indexation des prix en prenant comme référence l’indice FAO du prix des céréales. Cet indice étant devenu catastrophique pour lui (chute du cours du blé), il souhaite rompre le contrat Pb de droit : Une clause d’indexation peut-elle avoir comme référence un indice sans rapport avec l’objet du contrat ? Règles : Selon
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Dossier de droit
Dossier de droit QUESTION 1 Les mentions qui doivent figurer sur les sites marchands c’est l’offre doit être précise, ferme et non équivoque : * Précise : toutes les informations nécessaires pour clarifier la description du produit, du vendeur, du service * Ferme : offre ne peut pas être changé * Non équivoque : Offre qui ne trompe pas l’acheteur Sa présentation doit être claire et non équivoque car le caractère commercial doit apparaître de
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Dossier histoire du droit
Introduction aux systèmes juridiques Introduction : Le droit comparé est un droit qui a pour objet la comparaison de différents droits. Il y a eu bcp de travaux comparatifs en droit. Quand on adopte une loi on regarde ce qui se fait à l’étranger. Le droit comparé désigne la comparaison du droit national face aux autres systèmes. Mais personne n’est d’accord sur la déf du droit comparé. 2 controverses sur ce qu’est le droit comparé.
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BTS AM1 Droit - Chapitre 10 DOSSIER 2
Manon PIERRU AM1 Droit Chap 10 DOSSIER 2 : La rupture du contrat de travail imputable au salarié Situation 1 : M. Schliess, le second chef d’équipe, refuse la proposition du chef d’entreprise, M. Grunenwald Analyse juridique Selon l’arrêt du 1er août 1995 de la Cour de Cassation (document 1), le lieu de travail situé dans un même secteur géographique (une dizaine de kilomètres) n’entraine aucune modification du contrat de travail mais seulement un changement
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Dossier de bac droit terminal : l'évolution de la famille : l'héritage
ESCARTEFIGUE FAUSTINE TL DOSSIER BAC SPECIALITE DGEMC THEME : L’EVOLUTION DE LA FAMILLE. Différentes catégories d’héritiers. Quelles sont les formes d’héritages et d’héritiers ? Source : article du 24heures, image : Hermann « Quand les familles se déchirent pour un héritage » Thème : L’évolution de la famille. Sujet précis : Différentes catégories d’héritiers. De nos jours, la question de l’héritage se pose et fait débat. Cette dernière année, le droit débat sur le fait
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