Civ 1ère 6 décembre 2007 dissertations et mémoires
1 845 Civ 1ère 6 décembre 2007 dissertations gratuites 876 - 900 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Constitution du 22 frimaire an VII (13 décembre 1799)
Constitution du 22 frimaire an VII (13 décembre 1799) : La fiche d’identité : - QUI : La constitution du 28 frimaire an 8; Les consuls font la proclamation suivante : « citoyens, la révolution est fixé aux principes qui l’ont commencé: elle est finie », texte bref, 95 articles, pas de déclaration des droits, Bonaparte l’a voulu courte et obscur conçu conjointement par Sieyès et Bonaparte. - QUAND : Le 15 décembre 1799 -
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Droit civil, 1er semestre, 1ère année de droit
Introduction en droit Introduction en droit A) le tribunal des conflits. Loi du 16 février 2015 régit ce tribunal. Sa fonction = règle litige occasion répartition en droit publique et privée. Paraît simple mais il y a parfois des litiges. Plus on avance plus les litiges diminue environ 30 litiges/ans. Divise en 2 ordres : tribunal des conflits et conseil constitutionnel. 4 magistrats de la cours de cassation et 4 magistrats qui sont élues par
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Cour de Cassation, Chambre Commerciale, 16 décembre 2014, pourvoi : 13-17046 Publié au bulletin, Rejet.
Commentaire d’arrêt : Cour de Cassation, Chambre Commerciale, 16 décembre 2014, pourvoi : 13-17046 Publié au bulletin, Rejet. L’article 1291 du Code Civil stipule que « la compensation n'a lieu qu'entre deux dettes qui ont également pour objet une somme d'argent, ou une certaine quantité de choses fongibles de la même espèce et qui sont également liquides et exigibles ». Dans un arrêt de rejet de le Chambre Commerciale de le Cour de Cassation du
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Arrêt 1ère chambre civile cour de cassation du 11 juin 2009
TD, Introduction au Droit, Séance 9 : commentaire d'arrêt Il s’agit d’un arrêt de rejet rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation, en date du 11 juin 2009 qui est relatif à un revirement de jurisprudence qui a eu lieu entre l'année 1986 et le 29 juin 1999. En l’espèce, un femme Mme X a imputé sa contamination par le virus de l’hépatite C, au traitement de ses varices, réalisé en
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Vision et images, 1ereS
Chapitre 1 : Vision et images 1. L’œil et son modèle réduit 1. Anatomie Rétine, nerf optique, corps vitré, pupille, cornée, cristallin, iris 1. Modèle Lentille convergente = cristallin Ecran = rétine Distance fixée = taille de l’œil 1. Accommodation Que l’on regarde un objet loin ou près (jusqu’à une certaine distance limite), on le voit net, car l’œil accommode, c.à.d. que des muscles bombent le cristallin pour que l’image se retrouve toujours au niveau
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Rapport de stage 1ere TU
Rapport de stage de 1ère bac pro T.U. Stage en entreprise du 26 Janvier au 4 Avril 2015 au laboratoire CELIA du CNRS (Expérience en cours sur la ligne laser Aurore) ● Louis ***. 1er pro au lycée Marcel Dassault ● Structure d'accueil : Laboratoire CELIA (CEntre Lasers Intenses et Applications - CNRS) ________________ Remerciements ●Je remercie en premier lieu ****** *******, professeur d'Université de Bordeaux 1, de m'avoir accueilli au sein du laboratoire CELIA.
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Bac de sciences étude sur la lsd 1ère ES/L
La prise de drogue n'est pas anodine. La plus connue, la LSD est une molécule dérivée d'un champignon, l'ergot de seigle. Cette drogue est qualifiée de psychédélique c'est à dire qu'elle trouble l'esprit.Très en vogue dans les années 70 elle est à l'origine du mouvement artistique psychédélique. Cependant comme toutes les autres drogues elle n'est pas sans danger aussi bien sur vous chers élèves susceptibles d'en consommer que sur la société toute entière qui
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Vers une nouvelle communication politique : analyse des médias d’information depuis la campagne présidentielle 2007.
Vers une nouvelle communication politique : analyse des médias d’information depuis la campagne présidentielle 2007. « Communicator». Tel est le surnom attribué à Nicolas Sarkozy pour caractériser son récent retour en politique. Avec une mise en scène très réfléchie et maitrisée, l’ancien Président de la République est le symbole même d’un monde politique accordant une place centrale à la communication. Désormais, elle est l’outil indispensable en politique puisque tous les principaux acteurs s’entourent de spécialistes
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Le portrait de Jean - Primo LEVI (argumentation 1ère - éloge)
La question de l’homme dans l’argumentation, du 16e siècle à nos jours. Problématique : Comment le témoignage de Primo Levi peut-il être un hommage poignant à l’humanité ? INTRODUCTION Décembre 1943, Primo Levi, un jeune juif italien de 24 ans, est fait prisonnier par la milice fasciste et déporté dans le camp d’Auschwitz où il restera jusqu’en janvier 1945. Par son œuvre mondialement connue, Si c’est un homme, parue en 1947, il tente d’offrir un
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Histoire des idées économiques (1ère partie)
HISTOIRE DES IDEES ECONOMIQUES Eval : 01/03 et 19/04 QCM (10 pts) + 2 questions de cours (2x5 pts) Histoire : connaissance et étude du passé - Périodisation du passé - * Ici, on distingue 4 grandes périodes : Antiquité (fin du 4e millénaire avant notre ère – 5e s. ap. J.C. (chute de l’Empire Romain d’Occident)), Moyen Age (476 – 1453/1492 (chute de l’Empire Romain D’orient/découverte de l’Amérique)), Epoque Moderne (1453- 1789) et Période
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Contrôle de géographie 1ère STMG CNED, questions de connaissances.
Questions de connaissances : 1.L'héritage que partagent les Européens est lié aux origines gréco-romaines, au Christianisme, à la démocratie et l'idéal de liberté, au système capitaliste et l'exigence de paix durable. 2. L'espace Schengen, qui doit son nom à la ville de Schengen situé au Luxembourg, est une frontière entre l'Allemagne et la France. Après les deux guerres mondial est totalitaire mais surtout après la première guerre mondial les relations entre c'est deux nations n'était
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Etude de gestion 1ère STMG : Comment l'entreprise Coca-Cola à-t-elle acquis une notoriété internationale
The Coca-Cola Compagny SA au capital de 193,15 milliards de dollars est le n° 1 mondial de la production et de la commercialisation de boissons sans alcool, 57% de son chiffre d’affaire est réalisé à l’international. Son activité se répartie ainsi : - 84,5% du CA grâce à la vente des boissons - 15.2% via la mise en bouteilles - 0,3% de dividendes et autres investissements L’entreprise de boissons bien connue n’a pas toujours été
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SES - Le marché - 1ere ES
Le marché 1- Le marché, c'est quoi ? Le marché est bien un lieu réel ou fictif de rencontre entre des offres et des demandes de biens et de services économiques. Par le processus de tâtonnement l'offre et la demande s'ajustent en fonction du prix. Si l'offre est supérieure à la demande, les offreurs (producteurs par exemple) vont se faire concurrence en cherchant à vendre et les prix vont donc avoir tendance à baisser. Au
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Epreuve anticipée de français, 1ère L
Lycée Ste Agnès Classe 1ère L 7 rue Volney 30 élèves 4900 Angers Nom : Prénom : DESCRIPTIF : Épreuve Anticipée de Français Session Juin 2016 Les pages indiquées font références au manuel « Terres Littéraires », Livre unique, X.Damas, Hatier, Avril 2011, s'il n'y a d'autre précision. Perspective d’année : « De la parole aux lecteurs » L’année a pour fil rouge l’œuvre de Camus, La Peste. Son étude a été réalisée tout au
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Week-end à la campagne de Matthieu Salmon (2007)
Scénario Week-end à la campagne de Matthieu Salmon (2007) Sq.1 1 Ext/jour - 2007 - Devant le Lycee - Foule Pierre et Mark sont meilleurs amis. Ils sortent du lycée à 17h00 et marchent jusqu'a l'arrêt de bus comme d'habitude. Sur le chemin il discutent. Mark ...Il fallait que je te parle de quelque chose toute à l'heure en Histoire Géo mais j'ai completement zappé. Pierre Je t'écoute. Mark Ca te dirais de passer un
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En quoi la 1ère guerre mondiale a-t-elle transformé l’expérience combattante et les sociétés ? Comment les populations ont-elles vécu la guerre ? Comment les soldats ont-ils tenu ?
Chapitre I – La première guerre mondiale (1914-1918) En quoi la 1ère guerre mondiale a-t-elle transformé l’expérience combattante et les sociétés ? Comment les populations ont-elles vécu la guerre ? Comment les soldats ont-ils tenu ? Introduction : « Tous les maux que la guerre prétend guérir sont moins épouvantables que la guerre elle-même. »- Victor Marguerite, romancier et auteur dramatique français « Les vrais vaincus de la guerre, ce sont les morts » -
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Commentaire d’arrêt du document 5 (Cass. 1re civ. 13 février 2013, n° 11-14515)
Commentaire d’arrêt du document 5 (Cass. 1re civ. 13 février 2013, n° 11-14515). Il s’agit d’un arrêt de la première chambre civile de la Cour de Cassation du 13 février 2013 et dont le numéro de pourvoi est 11-14515. En l’espèce, un homme est déclaré à l’état civil comme étant de sexe masculin. Cet homme est transsexuel et aux yeux des tiers arbore donc une apparence féminine. C’est pour cela qu’il souhaite obtenir le changement de la mention
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MANAGEMENT MUC 1ERE ANNEE SYNTHESE PROGRAMME
CHAPITRE 1 L’ESPRIT ET LA DYNAMIQUE DE L’ENTREPRENEURIAT Définition de l’entrepreneuriat : ce sont toutes les études et démarches de l’entrepreneur pour aboutir à la création d’entreprise. Définition de la logique entrepreneuriale : la logique d’anticipation et d’innovation de l’entrepreneur dans sa recherche d’opportunités et sa prise de risques inhérentes au projet de création. I La logique entrepreneuriale Le profil de l’entrepreneur Importance des travaux de Schumpeter (1883-1950) qui montrent que l’entrepreneur est au centre
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Devoir de Management des Entreprises CNED BTS AG PME-PMI 1ère année
Le Cas que nous allons étudier aujourd’hui est celui de la SA Numériperf qui est une entreprise qui vend des logiciels aux PME et fait des formations pour les utiliser. L’entreprise est dirigée par Marie-Louise DEFERT et anciennement codirigée par elle-même et Jean-Charles qui est aujourd’hui directeur du service programmation. L’entreprise a été créée en 2000 et compte 150 collaborateurs. Analyse de la situation de l’entreprise: 1. Selon la typologie de Likert, le style de
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Bilan d'étape formation éducateur spécialisé (1ère année)
JOVET Ludovic Formation Éducateur Spécialisé 2015-2018 BILAN D'ETAPE 1 A ce moment de la formation, le terme de bilan m'apparaît clairement comme une nécessité, puisque je sens être arrivé dans cette phase « post-stage » à une étape cruciale de mon processus de professionnalisation. En effet, cet entame de formation ne s'est pas faite sans peine, en ce sens que j'ai dû investir de ma personne et parfois même dépasser des difficultés pour parvenir aux
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1ère partie : les fondements du droit constitutionnel
Droit constitutionnel. 1ère partie : les fondements du droit constitutionnel I/ Le cadre du pouvoir politique de l'Etat 1. L'origine de l'Etat Deux théories expliquent la naissance des Etats : la 1ère, théorie de l'évolution naturelle. Les citoyens demandant un pouvoir vont constituer une assemblée et ainsi au fur et à mesure que la collectivité va grandir, la Cité va devenir Etat, un système juridico-politique. Ici, c'est par nécessité que les hommes ont besoin de
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ETUDE DE GESTION 1ERE STMG
DOSSIER DE GESTION ETUDE DE GESTION DOSSIER 2016 DARCEL THOMAS 1STMG1 D ès que deux individus sont en présence réelle ou même virtuelle, ils sont en interrelations potentielle. Dès qu’ils commencent à « communiquer », soit en échangeant des regards, soit en parlant, ils cherchent à « interagir » ensemble et transforment peu à peu une simple « interrelation » en une forme d’ « interaction » intellectuelle, qui peut même devenir physique. Et ceci
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DEVOIR ECO DROIT BTS MUC CNED 1ERE ANNEE
DEVOIR 03 ECONOMIE ET DROIT BTS MUC CNED 1ERE ANNEE Note obtenue : 19/20 PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Question 1 : Le modèle social français se décrit comme une certaine forme d'intégration républicaine et de promotion sociale. L’état est présent pour soutenir l'égalité en matière d'assurance chômage, de sécurité sociale qui sont deux composantes gérées à la fois par le patronat et les syndicaux. Le système français est très attaché au système de protection
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TPE Anass al arabi Choukairi 1ère ES 1.
Carnet de bord TPE Jeudi 18 Septembre 2014 Nous avons choisi avec mon groupe le thème particulier à la filière économique, « Crise et Progrès ». Pendant la première partie de la séance, les deux professeurs chargés de nous encadrer, Mr. Cardin et Mr. Derault Noterman, nous ont expliqué le déroulement du TPE et la manière de procéder afin d’aboutir sur un sous thème, une problématique puis un plan. Après avoir formé notre groupe, nous
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ADM 2007, travail noté
L’industrie de l’alimentation est en constance évolution et les participants à cette grande industrie n’ont le choix que de s’adapter à ses changements provenant d’une part du marché et d’une autre part des consommateurs. En effet, un nouvel enjeu ce manifeste dans le marché québécois où les magasins hors secteur occupent une place de plus en plus grande dans le commerce de détail alimentaire. Nous avons qu’à penser à Walmart qui ajoute à la plupart
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