Civ 1ère 6 décembre 2007 dissertations et mémoires
1 845 Civ 1ère 6 décembre 2007 dissertations gratuites 776 - 800 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Droit Constitutionnel: les 1ères constitutions écrites
Les 1eres constitutions écrites datent des cités grec entre le 7et 6 e siècle avant JC, pareil à Rome on a retrouvé des textes très détaillés sur le fonctionnement d’ institutions politiques. Il faut attendre fin du 18 e s pour voir le constitutionnalisme et les 1eres constitutions écrites modernes qui ont pour la 1ere fois la vocation de régler le fonctionnement entier de la constitution. La 1er exemple aux USA avec la constitution de
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Programme Management Des Organisations - 1ere Stmg
Thème 1 : Le rôle du management dans la gestion des organisations 1.1 Qu’est-ce qu’une organisation ? Dans un premier temps, l’élève doit comprendre la notion d’action collective organisée et son intérêt par rapport à l’action individuelle. L’action collective suppose la constitution d’un groupe de personnes partageant des objectifs communs et au sein duquel travail et pouvoir de décision sont répartis. La question de l’efficacité, qui prépare la notion de performance et justifie en grande
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Devoir Italien CNED Bts Communication 1ere Année: Turin
Evaluation Partie 1 : Turin, ville historique de la région du piemont ou l’art et l’achitecture prédomine et se font valoir. C’est un ville facile a parcourir qui regorge de batiment architectaturale qui donne une vue splendide a chaque instant. Car Turin même est une œuvre d’art tellement elle en regorge. Considérait une des capitales Europpéenne du baroque, aujourd’hui devenu contemporaine et qui tend de plus en plus vers le futurisme. Turin peut satisfaire toute les
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Dossier patrick modiano bac francais 1ere
DOSSIER SUR PATRICK MODIANO (prix Nobel de littérature 2014) http://lemainelivres.blogs.lemainelibre.fr/sites/lemainelivres.blogs.lemainelibre.fr/files/Modiano.jpg Sommaire : 1. Présentation de Patrick Modiano 2. Compte-rendu /prise de note du discours de l’auteur 3. Présentation d’un autre roman de l’auteur Présentation de Patrick Modiano : Patrick Modiano, né le 30 juillet 1945 à Boulogne-Billancourt, est un écrivain français, auteur d’une trentaine de romans, dont la plupart sont des fictions. Il a reçu de nombreux prix prestigieux tel que le Grand prix du
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DEVOIR 2 MATIERE E4 BTS MUC 1ERE ANNEE
DEVOIR 02 - EPREUVE E4 (029M18) PARTIE 1 : 1. 2. Nombre de clients par jour : 6 heures x 4 clients = 24 clients par jour Nombre de clients par semaine : 24 clients x 5 jours = 120 clients par semaine Nombre de clients par mois : 120 clients x 4 semaines = 480 clients par mois Nombre de clients par an : 52 semaines – (5 semaines congés payés + 2 semaines
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ADM 2007
1. Présenter les résultats sommaires de votre recherche en citant vos sources. L’industrie d’alimentation québécoise est un marché concurrentiel et qui ne cesse de changer. Tout de même Loblaws-Provigo, Sobeys-IGA et Metro possèdent près de 70% de la part du marché alimentaire québécois[1]. Pour répondre aux besoins des consommateurs et pour rester concurrentiel, les compagnies ouvrent des magasins qui sont de plus en plus de grandes surfaces et les plus petits finissent par se transformer
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ADM 2007 - Introduction du Marketing - Travail noté 3
AMD 2007 Introduction du Marketing Travail noté 3 Question 1 On entend par nouveau produit toute élaboration ou modification de produit à l`intérieur ou à l'extérieur de l'entreprise. Si nous analysons la nouveauté par rapport aux produits existants, on peut qualifié un produit de "nouveau" s’il fonctionne différemment des produits existants. L’innovation consiste en une modification apportée à un produit existant plutôt qu’en un changement fonctionnel véritable. D’autre part, si nous analysons la nouveauté au
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Civ 4911
Sommaire Le présent guide a pour but de vous aidez à faire un choix éclairé face au traitement des eaux suite à une catastrophe. Nous suggérons d’utiliser le guide comme ceci : 1. Tout d’abord, sensibiliser la population au fait que leur source d’eau est peut être contaminée et que l’eau ne peu plus être bu tel quel. 1. Suite à la catastrophe, mettre sur pied un programme de distribution de trousse de traitement de
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Le cas apple adm 2007
Le cas apple adm 2007 1. Un nouveau produit a-t-il besoin d'être révolutionnaire pour être considéré comme un nouveau produit? Bien-sûr que non. Cependant est-ce que si Apple crée un iPhone avec une nouvelle forme et une nouvelle couleur tout en gardant le même programme à l'intérieur fait de ce iPhone un nouveau produit? Nous répondrons à cette question en plusieurs volets. Un produit peut être reconnu nouveau puisqu'il apporte un nouveau fonctionnement à un
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Liste des questions de gestions de 1ere STMG
Thème 1 : De l’individu à l’acteur 1. Comment évoluer dans l’entreprise Smecma ? 2. Comment établir le lien entre les conditions de travail et les comportements des acteurs dans EDF ? 3. Comment établir la communication entre les clients et la concession Citroën ? 4. Quelles sont les fonctionnements humains dans la Croix Rouge ? 5. L’activité humaine constitue t-elle une charge ou une ressource pour l’organisation? 6. Comment devenir franchisé dans une organisation?
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Fiche d'arrêt Cass. Civ. 1 28 février 2006
Dans cet arrêt du 28 février 2006, la cour de cassation devait se prononcer sur la question des caractéristiques du concubinage. Le TGI de Paris, dans une décision du 12 mars 1996, à prononcé le divorce d'un couple et homologué la convention définitive prévoyant que la rente mensuelle versée à l'épouse serait supprimée en cas de remariage ou de concubinage notoire. Le 30 juillet 2000, l'homme à fait assigner son ex-épouse en paiement des sommes
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Cour de cassation 3ème chambre 17 janvier 2007
I - La réticence dolosive selon l’arrêt du 17 janvier 2007 A- Un arrêt de principe semblable à l’arrêt « Baldus » Le dol fait parti des 3 vices de consentements prévus par le code civil, avec l’erreur et la violence. Le dol est défini à l’article 1116 du code civil et est défini comme « une cause de nullité de la convention lorsque les manœuvres pratiquées par l'une des parties sont telles, qu'il est
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Devoir 1 E6 1ère année
29M27CTPA0114X PRÉPARER L'ÉPREUVE E6 V0 1 Question 1 (2 points) Après avoir défini la notion de réseau commercial, vous préciserez quelle est la forme du réseau de Bricolomania. Un réseau commercial est un ensemble d’unités commerciales vendant des produits ou des services sous une même enseigne. Un réseau comprend au minimum une tête de réseau ayant des fonctions plus ou moins étendues et des unités commerciales au contact avec les clients. Entre les deux, on
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ADM 2007 TN1
Travail noté 1 Feuille d’identité Consignes 1. Remplissez soigneusement cette feuille d’identité. 2. Commencez votre travail à la page suivante, à la suite de la feuille d’identité. 3. Sauvegardez votre travail de cette façon : ADM1002_TN2_PRÉNOM_NOM. 4. Utilisez l’outil de dépôt des travaux pour acheminer votre travail à votre personne tutrice. NOM Puiu PRÉNOM Artur NUMÉRO D’ÉTUDIANT 15123478 TRIMESTRE Ete 2015 ADRESSE 1465 Rue Marie-Claire, Lasalle, Qc CODE POSTAL H8N1R8 TÉLÉPHONE DOMICILE 514-766-4097 TÉLÉPHONE TRAVAIL
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Fiche de droit 1ere année : la formation des contrats
LA FORMATION DES CONTRATS Ch 1 DONNER = le vendeur doit transférer la chose vendue. A FAIRE = exécuter travail convenu NE PAS FAIRE = pas de concurrence lors d’une vente (accord du contrat) SECTION 1 CONDITIONS DE FORMATION DES CONTRATS • CONSENTEMENT : l’acheteur « accepte » une « offre », offre et acceptation • L’OBJET : c’est la « «matière » de l’engagement : donner, a faire, ne pas faire • LA CAUSE
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Commentaire Cass 3e civ 11 mai 2011
Séance 2 de droit des contrats spéciaux : la promesse unilatérale de vente Blet Juliette Groupe 1 Commentaire d'arrêt Cass 3e civ, 11 mai 2011 : A propos de l'arret de la troisième chambre civile en date du 11 mai 2011, les auteurs Malaury, Aynès et Gautier ont pu estimes qu « il est à souhaiter que cette jurisprudence, presque unanimement critiquée, soit abandonnée, car elle retire toute sécurité à la promesse de vente ».
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La promesse unilatérale de vente : 3e civ, 11 mai 2011
Dans sa décision du 11 mai 2011, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, va à l’encontre de la volonté de la doctrine qui souhaitait une restauration de l’efficacité des avant-contrats, en effet l’arrêt porte sur la rétractation du promettant dans sa promesse unilatérale de vente avant la levée d’option de son bénéficiaire. En l’espèce, un nu-propriétaire a consenti une promesse unilatérale de vente concernant un immeuble, dont l’usufruitière était son ascendante
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TP sur la couleur d'un mélange 1ère S
BLEU La longueur d’onde pour laquelle l’absorbance est au maximum est 631 nm. Le taux d’absorbance est de 0.25. → 631nm correspond à la couleur jaune-orange donc la solution absorbe la couleur jaune-orange. JAUNE La longueur d’onde pour laquelle l’absorbance est au maximum est 435 nm Le taux d’absorbance est de 0.125. → 435 nm correspond à la couleur bleue donc la solution absorbe la couleur bleue. ROUGE La longueur d’onde pour laquelle l’absorbance est
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Etude cas de meiose terminale s + base 1ere s
Question : exploitez les documents et mettez-les en relation avec vos connaissances afin : 1) de montrer que la présence chez les mammifères des trois hormones (AVT, OT et ADH) est le résultat d’anomalies de la méiose ; 2) d’établir un scénario évolutif simple retraçant les principales étapes de l’apparition de ces trois hormones. Aucune introduction ni conclusion ne sont attendues. Remarques : - Veillez à ne pas confondre gène et protéine, nucléotide et
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Rapport de stage BTS 1ère année
Au cours de ce stage, j’ai eu l’opportunité de découvrir plusieurs métiers sous toutes leurs formes et de comprendre de manière globale les difficultés que les adjoint de chef de service, les gestionnaires, les Assistantes familiales, les régisseurs ainsi que les secrétaires pouvaient rencontrer dans l’exercice de leurs professions. Pour une meilleure compréhension des tâches que j’ai pu effectuer, il apparaît approprié de traiter en premier lieu des outils qui étaient mis à ma disposition,
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Civ 1er - 3 Avril 2002 - Larousse Bordas.
Quand un consentement est donné sous menace en droit des contrats, on dit qu’il y a violence. Cette violence est une cause de nullité de la convention. Néanmoins, pour que cette violence soit invoquée, il faut que les intérêts soit directement menacé. L’arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 3 avril 2002 vient apporter un apport au principe de violence économique posant à la fois ses conditions, mais
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Civ. 1re, 28 juin 2012
Civ. 1re, 28 juin 2012 L'arrêt de cassation rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 28 juin 2012 traite du non-cumul de la responsabilité contractuelle et de la responsabilité délictuelle dans le cas d’un accident survenu à un enfant en s’appuyant sur les articles 1147 et 1384, alinéa premier du Code Civil. Dans l’affaire soumise aux juges de la Cour de cassation, les faits étaient les suivants : un enfant
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Provigo Le Marché, TN1 ADM 2007
ADM 2007 Introduction au marketing Fichier-réponse Travail noté 1 5 points Feuille d’identité Consignes 1. Remplissez soigneusement cette feuille d’identité. 2. Commencez votre travail à la page suivante, à la suite de la feuille d’identité. 3. Sauvegardez votre travail de cette façon : ADM2007_T1_PRÉNOM_NOM. 4. Utilisez l’outil de dépôt des travaux pour acheminer votre travail à votre personne tutrice. NOM Gauthier PRÉNOM Anne-Sophie NUMÉRO D’ÉTUDIANT 97299122 TRIMESTRE automne 2015 ADRESSE 14 de Boigne, Blainville CODE
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Commentaire d'arrêt CJCE, 8 décembre 2011
Droit matériel de l'Union Européenne CJCE, 8 décembre 2011, KME Germany AG, KME France SAS, KME Italy SpA, C-272/09 P L'arrêt étudié est une décision de la deuxième chambre de la Cour de justice des Communautés européennes (CJCE) rendu le 8 décembre 2011. Il s'intitule KME Germany AG, KME France SAS, KME Italy SpA et traite du sujet du contrôle juridictionnel des sanctions de la Commission relatives aux infractions au droit de la concurrence dans
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Civ, 22 avril 1974
Commentaire d’arrêt Claire LAURENT Quand une prestation nouvelle est à terme, il est difficile de différentier novation et dation en paiement, les conséquences de cette qualification étant importantes, la qualification est un sujet de contentieux fréquent. L’arrêt de l’Assemblée Plénière du 22 avril 1974 en est une illustration parfaite. En l’espèce, il s’agissait d’un promoteur constructeur qui, ayant vendu à un couple pour un prix payé comptant un appartement dans un immeuble qui n'a finalement
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