Bts Ci Cned Eco droit dissertations et mémoires
18 607 Bts Ci Cned Eco droit dissertations gratuites 151 - 175 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Corrigé d'un DS d'éco-droit
CORRIGE DS N°1 – ECT1 I – DROIT (noté sur 16 points ramené sur 20) 1/ Le document proposé est composé de deux parties qui porte de manière générale sur la loi de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique datée du 28 février 2017 ; une première partie qui est l’exposé des motifs de la loi fait lors de la présentation du projet de loi aux
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Eco droit, les procédures immatérielles
Fraisse Mélissandre BTS SIO SISR Baret Luca Maritaz Romain Dossier 1 : Les productions immatérielles Question 1 : Les droits de Metamax par rapport à ses bases de données sont les droits d’auteur qui lui confère la possibilité d’établir les conditions d’exploitation de la base de données, la finalité est de protéger la personnalité de l’auteur exprimée au travers de son oeuvre (droits moraux). Il y a également les droits patrimoniaux qui permettent à l’auteur
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Eco Droit Dv1 BTSCom 2A
BTS Communication 2A ÉCONOMIE GÉNÉRALE / DROIT DEVOIR N°1 PARTIE 1 : ÉCONOMIE GÉNÉRALE Les entreprises qui souhaitent financer rapidement leur développement tout en évitant une dépendance vis-à-vis des agents économiques divers ont plusieurs solutions qui s’offrent à eux. Dans le cas de M. Placide, la situation générale n’est pas évidente puisque depuis la crise des subprimes, née aux Etats-Unis en 2007, mais impactant les pays Européens, les banques ont été obligées de renforcer leurs
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Devoir 3 BTS CNED T GESTION ET RELATION CLIENT
Contexte L’agence réceptive « Schaeffer Voyages », située à Blois dans le département du Loir-et-Cher, fait appel à vos services pour accompagner un groupe de 25 personnes faisant partie de l’association « Les Amis de l’art ». Le groupe est originaire de Paris et vient découvrir l’espace de quelques jours les richesses touristiques du Val de Loire. Informations complémentaires • Durée du séjour : 4 jours/3 nuits. • Dates du séjour : du jeudi 4
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Devoir 1 BTS CNED Cadre juridique
PREMIERE PARTIE : LES SOURCES DU DROIT 1. D’après l’annexe 1 de Carbillet P., le chèque vacance a été créé par une ordonnance du 26 mars 1982 puis a été modifie par une loi du 12 juillet 1999 afin que les entreprises de moins de 50 salaries puissent en profiter. Cependant, seulement 22000 des trois millions de salariés respectaient cette restriction. C’est pour cela que la loi du 22 juillet 2009 a été mis en
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Eco droit Term STMG
1) Etre responsable, c’est réparer les conséquences des agissements qu’on a eu dans sa vie sociale. Il y a la responsabilité pénale qui est un trouble apporté à l’ordre social. Le droit pénal sanctionne celui qui a commis la faute et qui obtiendra des peines adaptées à son infraction. Pour exemple, passage au feu rouge et collision avec quelqu’un qui passe sur un passage piéton. Ensuite il y a deux types de responsabilités civiles
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Eco droit devoir 1
1 introduction le cacao est un produit alimentaire courant et en général de bas prix mais sil on observe de manier plus approfondie le marché de ce produit on voit qu'il a tendance a devenir un produits de luxe suite a sa demande dispropportionner par rapport a offre disponible aussi le cacao pour certains pays n'est pas un aliment aussi banal c'est une culture. donc si le prix augmente et que le cacao devient rare
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Eco droit : l'Union Européenne
Economie-Droit Depuis le 23 juin 2016, l’europe connais un imporant changement puisque les britanniques ont voté à 51,9 % des voix la sortie du Royaume-Uni de l’union Européenne. Cette sortie de l’union Européenne engendre beaucoup de craintes et d’incertitudes sur le futur de l’UE notamment sur les conséquences économiques de cette décision. C’est pour cela que nous analyserons dans une première partie les indicateurs conjoncturel à court terme et leurs conséquences, et toujours dans la
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Devoir 4 Culture Générale Bts CNED
Devoir 4, Culture générale Préparation de la synthèse de documents 1.1 Le premier document est un Essai, rédigé par Alexandre D. en Octobre 2009 pour le Blog « della identità alimentari », intitulé La construction d’une identité alimentaire nationale. Le sujet principal est la place que possède l’identité alimentaire dans un pays, ici le document porte sur la Belgique. Dans cet essai d’Alexandre D. le pays concerné est la Belgique. L’auteur met en avant l’ensemble
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Construire une fiche d'identité de l 'entreprise bac pro (eco droit)
DOSSIER RETOUR P.F.M.P 2nde COM - VENTE Résultat de recherche d'images pour "passeport" ________________ Pour mener à bien votre travail, vous devez effectuer les missions suivantes : * MISSION 1 : Réunir les éléments nécessaires pour établir la fiche d’identité de l’entreprise. * MISSION 2 : Créer la fiche d’identité de l’entreprise ________________ MISSION 1 : Réunir les connaissances nécessaires pour la création de la fiche. Pour présenter une entreprise plusieurs éléments de son environnement
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BTS tertiaire Economie Droit 2016 France Métropolitaine
DM Economie-Droit : Partie Economie : La finance solidaire repose sur une épargne placée sur des produits financiers solidaires. L’épargne sert des porteurs de projets développant des activités à forte utilité sociale et environnementale. Elle permet ainsi la création d'emplois, de logements sociaux, de projets environnementaux (agriculture biologique, commerce équitable...) et le développement d'activités économiques dans les pays en voie de développement. L’épargne représente la part du revenu disponible des ménages qui n’est pas utilisée
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Le cas de la Soulterie BTS CNED
LE CAS DE LA SOULTERIE Analyse de la situation de l’entreprise Question 1 La logique entrepreneuriale implique une capacité pour l’entrepreneur à anticiper, à se projeter et à innover. Elle suppose également la mise en œuvre d’un projet collectif cohérent tenant compte des compétences, des ressources et des contraintes de l’entreprise. L’entrepreneur a une dimension de création et de proposition de projet au sein d’une structure donnée. Dans une conception générale, l’entrepreneur est à la
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Devoir 01 d'Éco-droit
Partie 1 : Économie Depuis la crise économique de 2007 qui a concerné le secteur de l'immobilier et qui a touché l'économie mondiale, l'Europe est la seule région du monde dont le niveau de production de 2013 est inférieur au niveau de 2007, ce qui va impacter l'économie Européenne. En effet, la situation conjoncturelle européenne en 2013 est en mauvaise posture de pars sont chômage qui reste élevé en France et qui en 2014 risque
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BTS MUC - ECO D'ENTREPRISE
DEVOIR MAISON ÉCONOMIE D’ENTREPRISE Première partie : Analyse du contexte 1. Montrer en quoi la démarche suivie par les salariés de la nouvelle fonderie Gillet relève de la démarche entrepreneuriale ; On peut dire que la démarche suivie par les salariés de la nouvelle fonderie Gillet relève de la démarche entrepreneuriale depuis la mise en liquidation judiciaire de l'activité qui était maintenue mais sans qu’aucun repreneur ne se soit présenté. Les salariés ont donc racheté
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ECO DROIT
BTS BLANC ECONOMIE DROIT PARTIE ÉCONOMIQUE 1) La connaissance qui repose sur des investissements immatériels doit être gérée comme un bien public parce qu’elle représente premièrement un bien public et possède un caractère mondial. En effet elle est fondamentale et nécessaire. Elle contribue a un intérêt général avec pour objectif d’améliorer la compréhension des faits naturels ou sociaux dans le monde, et de rationaliser l’approche des problèmes globaux. De ce fait elle doit être accessible
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Devoir 1 eco droit
ECONOMIE ET DROIT DEVOIR N°1 EXERCICE 1- ECONOMIE Introduction Le cacao représente aujourd'hui une des matières premières les plus échangées au monde. Nous allons étudier les caractéristiques du marché mais aussi les moyens adoptés pour améliorer le fonctionnement de celui-ci, pour finir nous observerons le rôle de l’État. I) Les caractéristiques du marché du cacao La demande de chocolat ne cesse d'augmenter en raison des nouveaux consommateurs des pays émergents, comme l'Inde ou la Chine,
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BTS CNED
1. Réalisez le planning de congés. 2. Vérifiez que les contraintes organisationnelles et juridiques ont été respectées et listez les éventuels dysfonctionnements. 2 CNED BTS GPME – 2e année 8 3619 DV WB 01 3. Proposez une solution pour chaque salarié dont les voeux n’ont pu être entièrement satisfaits. 4. Mettez à jour le planning Dossier 2 L’obtention de nouveaux marchés importants va conduire l’entreprise à augmenter prochainement ses effectifs sur le terrain de 16
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Révisions Éco-Droit Programme Terminale Bac Pro tertiaires
Liste des ressources (Programme de Terminale uniquement) 12 Fiches ressources (mini-synthèses rédigées) : Partie I - L'organisation des échanges * Fiche ressource n°1 : Le marché et le principe de la concurrence * Fiche ressource n°2 : Les structures, la diversité et le fonctionnement des marchés * Fiche ressource n°3 : La consommation des ménages * Fiche ressource n°4 : Les libertés économiques * Fiche ressource n°5 : Le droit de propriété * Fiche ressource
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Eco droit 2019
Partie Droit : Louise est une salarié d’une grande imprimerie. Elle a inventée le procédé de flocage ou transfert sur textile unique, ce qui représente un grand avantage concurrentielle. Elle décide d’ouvrir son entreprise afin d’être à son propre compte, dans le même secteur de l’entreprise qui l’emploi actuellement, mais la clause de non-concurrence présente dans son contrat lui pose problème. Cette clause lui interdit de créer directement ou par l’intermédiaire d’un tiers une
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Eco droit
Droit 1. Mme Xavier trouve qu’elle est soumise à beaucoup d’instructions très précises qui ne relève pas du contrat d’entreprise. C’est pourquoi, elle souhaite agir en justice pour que son contrat soit un contrat de travail et demande par conséquent le paiement de diverses sommes et indemnités. Cependant, la société Auch (employeur)se défend en expliquant les raisons du contrat d’entreprise et en rappelant qu’elle n’avait élevé aucune protestation pendant 14 ans. 2. Les éléments caractéristiques
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Airbus eco droit
Cas d'entreprise thème 4 1. L’intégration du numérique par Airbus dans son processus de production vas permettre à l’entreprise d’améliorer sa productivité, en augmentant les cadence de production tout en réduisant les cout (Annexe 1 et 3). L’innovation digitale vas permettre également de réduire le taches récurrentes et laborieuses source d’erreur annexe 4, afin de maintenir un niveau d’efficacité élevé. Ainsi Airbus pourra maintenir ses parts de marché et faire face à la concurrence Américaine
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Rapport éco-droit
Cette crise va-t-elle modifier notre rapport au vivant, à la nature, à la consommation ? Arriverons-nous à limiter notre consommation ? L'épidémie de Covid-19 a changé notre rapport à la nature face a cela plusieurs appels à un autre modèle économique se multiplient. Nous allons voir ensemble notre rapport à la consommation et les changement de la surconsommation sur la terre. La végétation réagit fortement à ces changements on a bien vu les animaux qui
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BTS CNED 2eme année management
Analyse de la situation de l’entreprise : Question 1 : Tout d’abord rappelons la définition d’une structure ; c’est une combinaison d’organes et de mécanismes qui vise à répartir, coordonner et contrôler les activités de l’entreprise pour que celle ci puisse atteindre ces objectifs stratégiques. Il y existe deux types de structures formelle et informelle. La structure formelle correspond à la répartition des tâches, établir les fonctions, définir des responsabilités et du pouvoir dans
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Eco-Droit, Agent économique sur le marché
Eco-Droit, Agent économique sur le marché Flux monétaire : Argent, rémunérations et dépenses de consommation Flux réel : Objet, travail et productions Flux financier : du temps (crédit), reconnaissance de dette Différents agents : (personne physique ou morale) 1. 0Les entreprises : Productions de bien ou prestations de service de service marchands, Investissement 2. Les banques : Réception de dépôts, Prêt d’argent 3. Les ménages : Consommation, Epargne 4. L’état : Production de service non-marchands
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Eco droit
Question 1 : Monsieur et Madame X demandeurs, consommateurs, ont conclut un contrat avec l’entreprise Terrassement Huppard SARL. Monsieur Lebrodeur,défendeur est le gérant de l’entreprise. Monsieur et Madame X subissent une faute contractuelle puisque M Lebrodeur leur a proposé d’installer un système d’épandage plus simple que celui préconisé par le bureau d’études et celui-ci étant bien moins cher. Un oubli a été fait, le professionnel promet d’installer son oubli lors de son prochain passage et
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