4 Novembre 2010 dissertations et mémoires
603 4 Novembre 2010 dissertations gratuites 276 - 300
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L'industrie Et Le Marché Francais En 2009 Et 2010
Sciences Economiques et Sociales / Devoir 1 économie Droit BTS COm Devoir 1 économie Droit BTS COm Compte Rendu: Devoir 1 économie Droit BTS COm Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: 28 juin 2013 Balises: Mots: 974 | Pages: 4 Vus: 165 Voir la version complète S'inscrire Première partie : Economie générale. Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010. Question 1 : Les raisons pour lesquelles les constructeurs
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La tempête Xynthia, 2010
Catastrophe a la Faute sur Mer, la tempête Xynthia, 2010 Le 23 février 2010, les services météorologiques évoquent pour la première fois une dépréssion, située en plein cœur de l'Atlantique sur le tropique du Cancer et susceptible de se transformer en forte tempête. Le 25 février, des images prises par les satellites au large de l'archipel portugais de Madère, dans l'Atlantique subtropical, laissent apparaître le creusement rapide de cette dépression baptisée "Xynthia" par les météorologues
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Rapports de stage : BTS Novembre 2012
Le Monde du Travail / BTS NOVEMBRE 2012 DROIT BTS NOVEMBRE 2012 DROIT Rapports de Stage: BTS NOVEMBRE 2012 DROIT Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: assistantgestion 17 mars 2014 Balises: Mots: 913 | Pages: 4 Vus: 49 Voir la version complète S'inscrire CORRECTION BTS BLANC DROIT NOVEMBRE 2012 Dossier 1 : 1. Fait : Jérémy, Thibaut, Sébastien et Alexia sont amis et musiciens. Ils ont créé un groupe et ont choisi la
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Économie droit: l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010
Première partie : économie générale Question 1 : Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 ? ------------ Avec l’arrivée mi 2008 de la crise économique, la production automobile s’est effondrée de 4 % en 2008 et 13 % en 2009 (source CCFA – Rapport annuel 2010). En période de crise économique le pouvoir d’achat des différents agents économiques diminue. Ce qui entraine d’une part une baisse
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Correction Session 2010 Droit: Le contrat de bail entre la SARL CREABLLLE et la SCL L’ASTRAGALE
SESSION DE 2000 ELEMENTS DE CORRIGE DROIT DES SOCIÉTÉS L Remarque préliminaire on n’exigera pas des candidats qu’ils citent les numéros des articles des lois et règlements ni qu’ils énoncent littéralement leur contenu. PREMIER DOSSIER 1. Le transfert du siège social. En principe, le transfert du siège social doit résulter d’une décision extraordinaire des associés car il a pour effet de modifier les statuts. L’assemblée générale extraordinaire délibère à la majorité des 3/4 des parts
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TA Montreuil, 22 Novembre 2011
TA, Montreuil, 22 novembre 2011 : Le 27 octobre 2012, la Cour Administrative d’Appel de Versailles a autorisé (mais pas imposé) une crèche privée (Baby Loup) à prévoir dans son règlement intérieur une obligation de neutralité religieuse de ses salariés. Un mois plus tard, le 22 novembre 2011 le Tribunal administratif de Montreuil a rendu un arrêt lui aussi relatif à la neutralité religieuse dans les écoles. En l’espèce, un parent d’élève portant le voile
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Commentaire d'arrêt: CE, 6 Novembre 2013, Commune De Marsannay-la-Côte
Commentaire d'arrêt : CE, 6 novembre 2013, Commune de Marsannay-la-Côte Par une délibération du 25 octobre 2010 la Commune de Marsannay-la-Côte a conclut une concession avec une société publique locale d'aménagement, la société publique locale d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SPLAAD), dont elle détient une partie du capital. Cette concession s'est faites sans mesure de publicité ni mise en concurrence. L'association pour la défense du cadre de vie de Marsannay et le syndicat de défense des intérêts
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Commentaire d'arrêt de la 2e Chambre Civile Du 22 Novembre 2012: préjudice spécifique de contamination
COMMENTAIRE 2e chambre civil du 22 novembre 2012 PREJUDICE SPECIFIQUE DE CONTAMINATION L’article 1382 du Code Civil stipule que « tout fait quelconque de l’homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par le fait duquel il est arrivé à le réparer », or cet arrêt de la 2e chambre civil du 22 novembre 2012 semble renverser ce principe fondamental. En avril 1984 une patiente subie une opération de chirurgie cardiaque au cours de
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Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 29 Juin 2010: le contrat
Cass. Com., 29 juin 2010 ⇒ Les sociétés A et B ont conclu un contrat de maintenance pour une durée de 12 ans. En contrepartie des prestations de maintenance qu’elle effectue, la société A reçoit des redevances qui lui sont payées par la société B. En cours d’exécution du contrat, survient un changement de circonstances économiques : en raison de la très importante augmentation du cours des matières premières, le prix des pièces dont la
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Economie générale, devoir: Comment évolue la demande de véhicules industriels en France en 2009 et au premier semestre 2010 ?
PREMIERE PARTIE : Economie générale. 1) Pour quelles raisons les constructeurs automobiles ont-ils réduits leur capacité de production en 2008 et en 2009 ? En 2008, les Etats-Unis sont touchés par une crise immobilière, qui deviendra ensuite une crise financière mondiale ainsi qu’une crise économique mondiale, la crise des Subprimes. Cette crise a un impact considérable sur le monde, au niveau économique et financier. Les gens sont donc touchés par cette crise, ils ne contractent
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Arrêt de l’assemblée plénière du 17 novembre 2000 : Époux Perruche conte caisse primaire d'assurance-maladie de l'Yonne
Sujet : arrêt de l’assemblée plénière du 17 novembre 2000 : Époux Perruche conte caisse primaire d'assurance-maladie de l'Yonne . L’arrêt que nous avons a étudié est un arrêt du 17 novembre 2000 rendu par l’Assemblée pléinière relative à l'indemnisation du préjudice de la naissance d'un enfant handicapé. En l'espèce , Mmx alors qu'elle était enceinte à fait des examens visant à rechercher chez elle la présence d'anticorps de la rubéole , et celle-ci avait fait connaître
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Commentaire D'arrêt Guidé Cass. Soc., 14 Novembre 2013: Quels sont les critères caractérisant la représentativité syndicale ? A quel moment faut-il apprécier le critère d’effectif de la représentativité syndicale ?
Commentaire d’arrêt guidé Fiche d’arrêt Le titre : Cet arrêt a été rendu par la chambre sociale de la Cour de cassation, le 14 novembre 2013. Les faits : Lors des élections professionnelles du 7 juillet 2011 se déroulant dans la société Charot, le syndicat CFDT métallurgie de l’Yvonne a recueilli 80% des suffrages. Suite à la démission de plusieurs adhérents et élus, le syndicat a révoqué son délégué syndical et en a désigné un
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Commentaire D'arrêt. Assemblé Plénière 17 Novembre 2000: la responsabilité civile délictuelle
Concernant la responsabilité civile délictuelle, le domaine du dommage, qui est une atteinte portée à une victime dans ses biens ou dans sa personne, a mené à de nombreux débats doctrinaux ou jurisprudentiels. Dans l’arrêt de l’assemblée plénière de la Cour de cassation du 17 novembre 2000, affaire dite « Perruche », la Cour doit harmoniser les décisions jurisprudentielles sur le point de l’indemnisation possible ou non du préjudice du fait d’être né. En l’espèce
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Revue de Presse semaine du 16 au 22 novembre
Revue de Presse semaine du 16 au 22 novembre SANTE -> 1) Une étude publié le 20 novembre réalisée par la société Proventix qui est spécialisé dans l’amélioration de l’hygiène des mains en milieu sanitaire se base sur la fréquences des lavages de mains de 4157 personnes appartenant au personnel soignant de 35 hopitaux américain . Cette étude demontre qu’en succédant les heure de garde ,le personnel hospitalier se montrerai de moins en moins conssencieux
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L'hexagone Sectoriel De L'industrie Sidérurgique En 2010
L’hexagone sectoriel de l’industrie sidérurgique en 2010 M.E.P I.C P.N.F 0 P.N.A R.P.P M.S La situation pour le premier hexagone, démontre que la situation des années 1990 et 2003 indique une moins grande facilité d'accès à l'industrie sidérurgique car, plus de 50 sidérurgistes indépendants firent faillite aux États-Unis. L’industrie était considérée à cette époque peu rentable et statique. Nous pouvons constater que les facteurs pour entrer dans cette industrie est difficiles et, que c'est Mittal
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Fiche D'arrêt - 17 Novembre 2000
DOCUMENT 2 : PLEN, 17 NOVEMBRE 2000 I/ Faits Mme X a mis au monde un enfant atteint de rubéole par transmission in utero alors qu'elle aurait pu avorter si le médecin Y et le Laboratoire de biologie médicale de Yerres auraient correctement fait leur boulots dans la recherche d'anticorps de la rubéole dans le sang de la mère. II/ Procédure et prétention des parties Les époux X assigne le médecin Y et le Laboratoire
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Fiche D'arrêt - Cour de cassation réunie en Assemblée plénière à l'audience publique du 17 Novembre 2000
Cet arrêt est un arrêt rendu par la Cour de cassation réunie en Assemblée plénière à l'audience publique du 17 Novembre 2000. Il s'agit ici d'une femme enceinte qui pense avoir contracté la rubéole. Elle consulte alors son médecin qui lui prescrit alors une recherche des anticorps. Suite à une faute du laboratoire d'analyse, le médecin annonce à tort à sa patiente qu'il n'y a aucun risque pour sa grossesse. Elle avait, précédemment, envisagé que
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Devoir économie générale: L'industrie et le marché de l'automobile français en 2009 et 2010
83513CTPA0113 BTS Tertiaire – 1re année Préparer l’épreuve d’économie générale et droit Devoir 1 Première partie : économie générale (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et
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Commentaire d’arrêt rendu par la 2eme chambre civile le 20 novembre 2014.
Commentaire d’arrêt rendu par la 2eme chambre civile le 20 novembre 2014 En l’espèce, un individu a été blessé au cours d’un match de football par le gardien de l’équipe adverse alors sorti de la surface de réparation. L’individu, consécutivement à cela, a souffert d’importantes blessures à la jambe gauche. Il saisit le Tribunal de Grande Instance d’une action en responsabilité et indemnisation contre l’auteur de la faute, la société « Club de l’étoile sportive
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L'industrie automobile française et son marché en 2009 et 2010
Art / DEvoir Eco Droit Bs Ag 1ére Anné Cned DEvoir Eco Droit Bs Ag 1ére Anné Cned Compte Rendu: DEvoir Eco Droit Bs Ag 1ére Anné Cned Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: 24 mai 2012 Balises: Mots: 1676 | Pages: 7 Vus: 6078 Voir la version complète S'inscrire PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Question 1 Pour quelles raisons, les
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L’industrie et le marché de l’automobile français en 2009 et 2010
Devoir n°1 PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE L’industrie et le marché de l’automobile français en 2009 et 2010 1) Les raisons pour lesquelles, les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 est dû à la crise économique de 2008. Elle c’est observer par une baisse des ventes de voiture aux particuliers et professionnels créent ainsi une baisse des prix et une perte considérable du chiffre d’affaire. 2) Le demande de
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Obligation De Conseil : Arret Du 28 Octobre 2010
Le droit de la consommation a été mis en place essentiellement pour protéger la partie faible dans une relation de consommation. Pour assurer cette protection, une obligation d’information pèse sur le professionnel. En effet, « assurer une meilleur information au consommateur est indispensable » selon le professeur TERRE. L’arrêt de la 1ère chambre civile de la cour de cassation du 28 octobre 2010, nous apporte une précision sur la portée de cette obligation d’information. En
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Arrêt: Conseil Constitutionnel, décision n°2010-8 QPC Du 18 Juin 2010 - Epoux L (faute Inexcusable De L'employeur)
Conseil constitutionnel, décision n°2010-8 QPC du 18 juin 2010 - Epoux L (faute inexcusable de l’employeur) Faits : La Cour de cassation a saisi le Conseil constitutionnel d’une QPC posée par les époux L portant que la conformité aux droits et libertés de la Constitution garantie des articles L.451-1 et L.452-1 à L.452-5 du Code de la sécurité sociale. Solution : Le Conseil constitutionnel dans son considérant 18 précise qu’en présence d’une faute inexcusable de
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Devoir - Droit Eco BTS Com CNED 2A - économie générale: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010
PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de la crise économique ; – chute des ventes susceptible
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L'industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010
PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Sujet : l'industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Question 1 : La crise financière mondiale intervenue en 2008 a contraint les constructeurs automobiles à réduire leur capacité de production. En effet, le ralentissement du rythme de la production s'explique par l'insuffisance de débouchés au niveau de la consommation des ménages ( qui vont retarder leurs achats) et par rebond, des achats de biens de production des
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