Sciences Économiques
19 678 Sciences Economiques et Sociales dissertations gratuites 5 821 - 5 835
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Fiscalité D'entreprise
Fiscalité d’entreprise 1 Introduction générale : précision de quelques concepts + Objets de la fiscalité + Définition de l’impôt et les autres prélèvements + Objectifs de l’impôt + Classification des l’impôts + Les sources du droit fiscal + Les mécanismes généraux d’imposition La fiscalité est un fait politique et social
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Fiscalité des entreprises
Module fiscalité des entreprises Cours N°1 : La tva introduction ; la tva est le principal impôt français, il s’agit de la première recette fiscale et budgétaire de l’état avec une prévision de 144,7 Milliards d’euros, représentant environs 50,5% des recette fiscales nette de l’etat Comment se passe la tva
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Fiscalité Des Entreprises En France
Fiscalité des Entreprises 1er Amphi (le 21/02/2011) INTRODUCTION GENERALE La Loi de Finance est votée tous les ans, si besoin d’informations www.gouv.fr ou www.legifrance.fr En France, il existe deux catégories d’impôts : Ceux qui taxent le revenu Ceux qui taxent le patrimoine (foyer fiscal propriétaire, taxation sur tout ce dont
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Fiscalité Des Entreprises étrangères Au Maroc
Introduction Le gouvernement Marocain, à l’instar des autres gouvernements œuvre en termes d’infrastructures, d’environnement légal et institutionnel, pour attirer les investisseurs. Tous les secteurs d'activité sont ouverts à l'investissement étranger à l'exception de l'agriculture, réglementée par le Dahir (loi) n° 1-69-25 modifié par les Dahirs 1-97-171 et 1-01-55 formants le
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Fiscalité Des Personnes
FISCALITE DES PERSONNES Impots indirects : prelevés sur ce qu’on achete Impots directs : que l’on paye soit meme Impot sur le revenu : impot sur des gains, 2 types de gains : gains professionnels versés a la suite de mon travail, gains de placement (bourse, location d’appartement..), payé uniquement
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Fiscalité Des Valeurs Mobilières
Les valeurs mobilières ont été définies par le texte régissant la SA loi 17.95 promulguée par le Dahir du 30 Août 1996. Ce sont les actions, les certificats d’investissent et les obligations ainsi que les droit d’attribution ou de souscription détachés des valeurs mobilières. La fiscalité des capitaux mobiliers englobe
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Fiscalité Différée
Droit Fiscalité belge www.businessandlaw.be Site d'informations fiscales, juridiques et comptables en droit belge Recherche • Accueil • Qui sommes-nous • Articles • Actualité • Modèles • Liens utiles • Plan du site • S'abonner • Avertissement Normes IAS/IFRS : les latences fiscales IAS 12 Samedi 11 Décembre 2004. Un article
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Fiscalité du e-commerce
FiscalitéduE-commerce MSFE Dans ce cadre l’OCDE1, est très active dans un certain nombre de domaines concernant le développement des réseaux et du commerce électronique. Au sein de la commission des affaires fiscales, les sessions spéciales sur les taxes à la consommation, ont examiné les problèmes potentiels pour les systèmes de
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Fiscalité internationale
La fiscalité internationale La fiscalité a été pendant longtemps une discipline du droit interne et le pouvoir fiscal est demeuré quasi-total et absolu constituant aussi une des expression de la souveraineté de l’Etat. Un système fiscal présente 2 caractéristiques essentielles : * une autonomie technique par rapport à d’autres systèmes
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Fiscalité ivoirienne
CONTRIBUTION DES PATENTES & LICENCES CHAPITRE 1 : LA CONTRIBUTION DES PATENTES 1. Définition La contribution des patentes est un impôt professionnel qui tient compte, entre autres, * Du chiffre d’affaires ou des recettes brutes hors taxes de l’année précédente * De la valeur locative des locaux professionnels. La contribution
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Fiscalité, Social, Juridique société
JURIDIQUE, SOCIAL ET FISCAL Introduction générale Pourquoi une comptabilité ? Le code du commerce et l’administration fiscal obligent de tenir une comptabilité. Les principes comptables Opération Comptes Balance Bilan Compte de résultat Notions sur les caractéristiques des entreprises les plus courantes + imposition des entreprises SA/SAS : Société Anonyme /
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Fiscalité: l'impôt
L’impôt est défini comme un prélèvement pécuniaire obligatoire effectué par voie d’autorité à titre définitif sans contrepartie déterminée en vue de financer les charges de l’Etat, des établissements publics et des collectivités locales - Prélèvement pécuniaire : l’impôt s’exprime en DH, payé par la monnaie. - Obligatoire : par l’effet
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Fiscalité: le congé annuel payé
LE CONGÉ ANNUEL PAYÉ FPRIVATE "TYPE=PICT;ALT=" Tout salarié a droit à un congé annuel payé après six mois de service continu dans la même entreprise ou chez le même employeur La durée du congé annuel est augmentée à raison de 1,5 jour de travail effectif par période entière, continue ou
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Fiscalité: les impôts
Personnes physiques (individus) IRPP : IGR Revenus : Personnes morales (sociétés) : IGR et IS sont des impôts de synthèse qui touchent la somme des revenus. IS : impôt direct de synthèse qui touche la somme des revenus. I général /dépenses : TVA. Taxes spéciales :
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Fiscalité: les stocks
Inroduction Les stocks peuvent constituer de 20 % à 60 % des actifs de l'entreprise. Ils représentent donc une immobilisation de la trésorerie qui pourrait être consacrée au développement d'autres activités de l'entreprise. À cet égard, le poids des stocks peut contribuer à fragiliser la situation financière d’une PME. Un
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