Fiscalité des entreprises

Module fiscalité des entreprises

Cours N°1 :

La tva introduction ; la tva est le principal impôt français, il s’agit de la première recette fiscale et budgétaire de l’état avec une prévision de 144,7 Milliards  d’euros, représentant environs 50,5% des recette fiscales nette de l’etat

Comment se passe la tva : quand je vends, je vais collecter de la tva et la reverser a l’état

Reverse au trésor public la différence entre la taxe collecté et la taxe déductible

L’entreprise qui collecte cette taxe doit ainsi la reverser au trésor public par l’intermédiaire d’un document

Principe et mécanisme :

Le taux normal 20%

Le taux intermédiaire a 10% pour les produits agricoles , le bois de chauffage

5,5% pour les produits de première nécessité comme les médicaments

Le champ d’application de la TVA

la plupart des opération commerciale et économique  sont soumises à la tva  mais toutes

 De plus certaines opérations entrant dans le champ d’application sont parfois exonérées

Prestation de bien ou service, a titre onéreux, de manière répétitive, et indépendant

Le critère ; qualité assujettie : par exemple les personnes qui effectuent de manière indépendante une des activité économiques, mentionnées au cinquième

Les opération exonérée de tva ; comme d’enseignement, activité bancaire, assurances, médecins, biologie médicale,

Société de bien et service, a mon propre compte, si je ne dépasse pas les 32mille euro  pour les services , et 82mille euro pour les produit , qui ne sont pas soumis a la TVA,

Les associations sont aussi exonéré, activité de la location ( a titre d’habitation )

• La territorialité de la TVA : toutes les exportations sont exonérées de la tva
• Mais les importations sont soumises a la TVA
• Livraison intracommunautaire sont exonéré de TVA, si on livre dans l’Europe (elle peuvent etre identifié
• L’acquisition intracommunautaire : si j’acheté un ordi a une société allemande (c’est assujetti a la tva, mais c’est neutre vue qu’elle collecte et déduit la TVA , c’est uniquement a titre déclaratif
• Une société qui vend un produit au Guadeloupe , c’est de l’importation vue c’est un dop tom qui fait pas partie de l’Europe , et donc c’est soumis a la TVA

L’exigibilité de la tva :  le fait que l’état doit recevoir la tva, c’est a l’encaissement ou le décaissement , que la tva est exigible

 (le fait générateur ;  c’est la réalisation de la prestation de service qui déclenche la tva

Une société de prestation de service, lors de la facture, peuvent exiger la tva qui elle fait l’option sur les débits, si non, elle ne fait pas l’option sur le débit, la tva c’est a l’encaissement ou au décaissement

La déclaration et paiement de la tva :

Le régime réel normal, (déclaré tva tous les mois) , régime réel simplifié ( la tva c’est chaque année ) et franchise de base( pas de tva)  

Véhicule de transport : pour la livraison de plat moto, vélo, véhicule de transport de tourisme …. Ils ne peuvent pas récupérer toute à TVA ? les cadeaux aussi s4il sont supérieur à 69 euros ne peuvent pas être récupéré

Si je vais a l’hôtel dans l’intérêt social de la société, je peux récupérer la tva (on site juste le client)

Et pour les véhicules utilitaires, ou de fonction, l’entreprise récupère la TVA

Service relatifs à des biens exclu de droit a déduction ( le pneu est crevé d’une voiture chez la quelle on ne récupère pas la tva, , le prix de la réparation sera ttc)

Le % change a chaque fois : pour le gasoil, le VU récupère 100% de la TVA , et pour les VP ils ne récupère que 80% de la TVA

EN CE QUI CONCERNE l’essence, les deux ; vp et vu, ne récupèrent que 20% de la TVA

Cela dit la loi change

Elle est définie comme le droit que le trésor public peuvent faire valoir ……

COURS N°2 : (18/01/2019)

Quand on oublie on a 2ans près, nous avons le droit de demander de récupérer cette TVA

760 EURO  de crédit de TVA : on peut se faire rembourser la tva, mais vaut mieux le laisser s’apurer sur les future déclaration au file du temps

...