Première Partie: La théorie général du droit constitutionnel.

Droit constitutionnel

Première Partie: La théorie général du droit constitutionnel.

Le droit constitutionnel, renvoi a la notion du pouvoir politique. Celui -ci n'est qu'un pouvoir factuel.

Le pouvoir politique est né d'un rapport de force ou les individus impose une autorité sur autrui, on appelle cela le rapport de « domination citoyenne».

La légitimité est la seule et l'unique explication a cette domination.

Max WEBER, économiste et sociologue allemand, a identifié trois types de légitimité:

• La légitimité traditionnel:

pour illustrer ce principe, on peux prendre l'exemple des sociétés anarchiques. Ou la mots tradition prend un caractère et une dimension sacré.  

• La légitimité charismatique:

Les régimes totalitaire, qui on œuvre au XX siècle, on a leur tête une personne qui a une forte personnalité. Il est le plus souvent séduisant et par son éloquence il peux convaincre des foules a suivre sa cause.  

• La légitimité « légal et rationnel » :

Les sociétés qui s'appuie sur le droit pour organiser les pouvoirs publics.

La légitimité légal et rationnel des gouvernements repose sur leur actes et uniquement leur actes.

Les gouvernants ont l'ultime conviction que leur gouvernement est rationnel, car il utilise leur raison pour prendre une décision.

Le gouvernant est dit légitime quand ses actes sont raisonnable et réfléchie.

Le pouvoir politique est l'archétype de la loi. Le pouvoir politique moderne c'est le pouvoir de l'état.

Chapitre I - Le cadre du pouvoir politique: l’État.

L'état moderne, est composé d'une série d'organes administratif. Fondamentalement, c'est le support du pouvoir politique. Il permet de distinguer les gouvernants de leur fonction. Qui exerce un pouvoir d'état. ( status = stable)

Tous les états, survivent au gouvernant.

L'état c'est une société politique organisé.

L'état c'est une communauté humaine identifiable des autres et gouverner par un gouvernement permanent, qui dispose le pouvoir de dire le droit et d’employé la force publique.

Section 1 - L'origine de l'état.

• Comment l'état est il apparu?

Il n'y a pas de problème de datation, mais a quelle période on pu identifié des États.

On estime que l'état apparaît quand le pouvoir central détruit les anciennes structures médiéval. ( XVI siècle).

L'origine de l'état est marqué par l' opposition entre deux théories.

1. Les théories volontaristes.

L’état est un phénomène volontaire, il est le fruit d’une volonté humaine, et en aucun cas un produit du hasard. Cette théorie fut établie au XVIII siècle. Avant le XVIII siècle, l'homme pensait que l’État venait de Dieu.

Elle fut défendu par les auteurs de la théorie du contrat social.

Leur idée général, était que les hommes se sont associé a fin de construire une société politique organisé, comportant un pouvoir politique unique.

• Thomas Hobbes,  le Léviathan, 1651.

il fait le postulat que l'homme vivait a l'état de Nature. Il nous dit que cette état de nature c'est l'anarchie « L'homme est un loup pour l'Homme».

Le but du contrat social c'est la condition de paix social.

L'objet du contrat est de crée une politique forte, garant de la paix publique. Les individus sont contraints de signer le contrat social ( signe ou exil).

= Les individus perdent tous leurs droits ainsi que leur liberté.

Thomas Hobbes, n'est pas un démocrate, mais plutôt un royaliste.

• John Locke, le Traité sur le gouvernement civil, 1690.

 Il propose un état de nature tout à fait vivable. Pour lui le but du contrat social est d'augmenter le bonheur global.

Ce contrat est passé entre une société civil et un roi. « Le roi doit œuvrer dans l'intérêt commun. Il doit respecter les libertés individuelles.» si le roi viol la clause sur les libertés individuelles, le contrat est rompu.

• Jean- Jacques Rousseau, Le contrat social, 1762.

l'homme vie dans un état de nature qui est acceptable, puisque l'homme est naturellement bon. Le contrat est juste la pour amélioré la situation social globale.

Le contrat social permet d’assurer une égalité, une équité entre les individus.

Il propose de concilier deux éléments contradictoires =paradoxe.

* un pouvoir fort

* les libertés individuelles soient respectées.

Un pouvoir fort qui doit pouvoir limiter les libertés.

Le contrat social propose de repenser le pouvoir politique. Puisque celui ci doit avoir une seul fonction qui est de protéger les libertés individuelles.

Pour s’assurer que le pouvoir agira convenablement, il doit agir au nom de la volonté générale c’est-à-dire que la loi doit être votée par la totalité des citoyens.

Dès lors que chaque citoyen a contribué à la formation de la loi, on ne peut pas imaginer que la loi sera oppressive.

La loi est l’expression de la volonté générale.

Les auteurs démontrent que l’état suppose un consentement des gouvernés.

Le contrat social n’est pas un acte formel, c’est une logique, une philosophie.

Ces théories du contrat social ont un défaut majeur, c’est qu’elles sont excessivement abstraites, elles sont la justification a posteriori d’un état, d’une situation existante. Elles sont descriptives mais n’expliquent rien.

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