Le Parlement de 1814 à 1848.

Le Parlement de 1814 à 1848

Durant le mouvement « Les lumières » une théorie est mise en avant par le philosophe Français Montesquieu, dans son livre « De l'esprit des Lois » en 1748. Cette théorie propose une séparation des principales fonctions politiques : législative, exécutive et juridique, il explique que celles ci doivent être exercées par des organes différents. Ces trois pouvoirs selon la logique de sa théorie, doivent fonctionnés de manières complémentaire et égales les uns aux autres. La théorie de Montesquieu est précurseuses et après une longue tradition monarchique, et de nombreuses années après la révolution française de 1789, la France voit naitre le régime parlementaire dans le cadre de la Restauration Monarchique qui nous rappelle les idées du célèbre philosophe. L’instauration du parlementarisme et très houleuses, des périodes de mis en place puis de rejets du régime s’alternent, et les idéaux révolutionnaires et royaliste s’entrechoquent car en effet le régime parlementaire remet en cause et affaibli le plein pouvoir donner au roi. On peut se dire que l’absolutisme royale touche bientôt à sa fin. Pourtant le processus n’est pas simple les opposants sont déterminés, et l’équilibre rechercher reste encore bancale. Le juste milieu dans la répartition des pouvoirs n’est pas simple, les rois et chefs d’état ne renoncent pas facilement à leurs privilèges pour la simple et bonne raison que le régime parlementaire s’illustre par la collaboration des pouvoirs entre le corps législatif représenté par le parlement et le corps exécutif désigné par le gouvernement. Dans ce régime le premier ministre n’est pas élu directement, il doit son pouvoir aux votes des députés du parlement qui eux sont élus lors des élections législatives. Le régime parlementaire met fin à la monarchie absolue et affaiblie le pouvoir du roi, et des présidents. Le régime comme nous l’avons évoqué ci dessus cherche un équilibre entre les pouvoirs, et pour cela il les sépares.

Comment le régime parlementaire Français s’est-il progressivement et laborieusement mis en place ?

Pour répondre à la problématique, nous allons proceder en deux parties : La naissance du régime parlementaire et, L’affirmation du parlementarisme.

I- Naissance du régime parlementaire

Dans un premier temps il s’agira d’étudier les charte de 1814 en tant que fondement du régime parlementaire. Et par la suite, dans une deuxième sous partie la Charte de 1830, qui restructure certains aspects du régime parlementaire.

a) Charte de 1814 : une ébauche prometteuse de régime parlementaire

La charte de 1814 est octroyée par le Roi, et prévoie une régime parlementaire biccaméral avec une chambre des pairs ( chambre haute du parlement pendant les deux restaurations ) et chambre des députés . La charte est considérée comme une auto limitation du pouvoir législatif du roi qui décide de partager celui ci avec les assemblées. Elle contient des droits tels que : Article 5. - Chacun professe sa religion avec une égale liberté, et obtient pour son culte la même protection, Article 8. - Les Français ont le droit de publier et de faire imprimer leurs opinions, en se conformant aux lois qui doivent réprimer les abus de cette liberté, qui accordent une liberté plus étendue au peuple Français. Cependant, en ce qui concerne les droits en liens avec la répartitions des pouvoirs du roi, des points plus obscurs sont à soulignés comme le fait que : les membres de la chambres des pairs sont désignés par le roi et leur siège au sein de la chambres sont héréditaires, les ministres ne sont pas responsables politiquement devant le parlement, il ne le sont que judiciairement devant la chambres des pairs uniquement, de plus les ministres ne sont révocables que par le roi. Malgré tout cela, la vie politique Française prends vie peu à peu à L’Assemblée.

b) Une restructuration nécessaires du régime parlementaire

La restructuration voit le jour avec la création du parlementarisme dualiste et la Charte constitutionnelle du 14 août 1830.Cette charte est synonyme d’un tournant ou restructuration du parlementarisme en France.En effet, de grandes différences sont à observer, la Charte n'est plus le  « fruit » du roi, elle est juste approuvé par ce dernier.Plusieurs changements majeurs sont présents, le roi ne peut plus recourir aux ordonnances, servant à l’origine au Roi

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