La souveraineté : en quoi la conception de la souveraineté évolue-t-ellle entre le XVIe et le XVIIIe siècle ?

Droit constitutionnel.

Dissertation.

En quoi la conception de la souveraineté évolue-t-elle entre le XVIe et le XVIIIe siècles ?  

        "Il y a deux vérités qu'il ne faut jamais séparer en ce monde : Premièrement que la souveraineté réside dans le peuple, deuxièmement que le peuple ne doit jamais l'exercer." - Rivarol. Si selon Antoine de Rivarol la fonction du peuple n'est pas dans l'exercice de la souveraineté, l'évolution du concept souverain va révéler que le peuple l'exerce dans sa volonté générale et que ceci est un fondement d'un gouvernement équilibré.

        Cette puissance absolue et perpétuelle d'une République a été définit par J.Bodin comme étant le principe de l'autorité suprême qui a le droit absolu d'exercer une autorité législative, exécutive et judiciaire sur un territoire donné. Aucun pouvoir n'est supérieur à cette autorité politique exclusive qui est la puissance souveraine.

        La souveraineté remonte à l'époque des temps moderne qui date du XVIe siècle jusqu'au XVIIIe siècle. A cette époque, le roi apparaissait comme garant de cette souveraineté qui était un triomphe.

        Néanmoins, il faut ici différencier différents types de souveraineté. A cette époque la souveraineté populaire, qui est la souveraineté dont le titulaire est le peuple considéré comme la totalité concrète des citoyens qui en détiennent chacun une fraction, n'est pas appliquée car seul le roi est titulaire du pouvoir. Entre le XVIe et le XVIIIe siècle, seul la souveraineté de la monarchie absolue est présente à cette époque. Et cette conception a changé après le XVIIIe siècle, notamment avec l'article 3 de la DDHC disposant que "le principe de toute Souveraineté réside essentiellement dans la nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d'autorité qui n'en émane expréssement." Ainsi, après 1789 le roi ne peut plus être le seul dominant d'un peuple dû à un manque de représentation de la nation.

        A travers cette conception de la souveraineté, la question de savoir qui détenait le pouvoir entre le XVIe siècle et le XVIIIe siècle se pose. De plus, il est intéressant de comprendre comment la souveraineté est devenue un principe fondamental de la Constitution.

        En d'autres termes, comment est-on passé d'une monarchie absolue à une démocratie ?

        Ainsi, si la souveraineté en tant que monarchie absolue est détenue par le roi jusqu'à la moitié du XVIIIe siècle (I). Le peuple souverain va s'affirmer face à sa volonté d'une société davantage égalitaire pour de meilleure condition sociale et une conservation de leurs privilèges et droits naturels (II).

1. La souveraineté en tant que monarchie absolue (par le roi).

Le roi a été pendant longtemps le seul dirigeant de l'état. Ainsi, pendant le règne de la monarchie absolue le peuple était dominé mais dans un intérêt commun de protection d'un équilibre de la société (A). Cependant, cette abdication de la souveraineté par le peuple (contient des limites face à  l'absolutisme) > a des limites car un risque de soulèvement était probable à cause de la réalisation de certaines actions jugées injustes (B).

A. La domination d'un peuple pour son intérêt.

• Le roi en tant qu'unique souverain possède entièrement le pouvoir d'un peuple dans l'objectif d'empêcher que certaines personnes puissent faire un mauvais usage de leur pouvoir et ainsi éviter qu'une quelconque personne fasse tord à autrui.
• Un peuple dominé est protégé pour son intérêt par le roi. En effet, à cette époque le peuple pouvait abdiquer ses pouvoirs face aux souverains absolus puisqu'ils pensaient être défendus par le roi en cas de guerre ou de risque de périr, en croyant que le roi leur offrirait assez de ressources (qu'ils ne pourraient pas posséder seul) afin de subsister.

•  Dans cette institution monarchique, le roi a jugé nécessaire de dominer l'intégralité du peuple afin de protéger son territoire car il pensait asurer un équilibre en possédant l'entière souveraineté, car cela permettait d'éviter toute guerre. Et inversement pour le peuple qui a donné ses pouvoirs au roi pour avoir la sûreté de survivre. Pour autant, cette sauvegarde de l'absolutisme a été dangereuse car un risque de soulèvement était présent si l'application des lois étaient en désaccords avec la volonté de ce peuple. Cette volonté fortement présente forme la limite de cette monarchie.

B. La limite de l'absolutisme (soulèvement).

...