La constitution britannique établit-elle un régime parlementaire ?

LA CONSTITUTION COUTUMIERE BRITANNIQUE ETABLIT-ELLE UN REGIME PARLEMENTAIRE ?

Une constitution se définissant comme étant le texte suprême d’un état, elle est généralement « écrite ». Elle est la forme la plus pratiqué dans le monde. Malgré la généralité de ces constitutions écrites, il existe toutefois des états avec une constitution non écrite, celles-ci sont appelées « constitution coutumière ».

L’Angleterre dépend elle, d’une constitution coutumière. Cela n’empêche en rien la création de nombreux textes écrit par les Britanniques, qui résultent de multiples révolutions, et de conflits pour la « séparations des pouvoirs » ; car le pouvoir est détenu, en ce temps, uniquement par la royauté.

Ce sera le roi, contre les aristocrates Anglais.

Montesquieu, d’ailleurs, c’est lui-même battu contre l’absolutisme au XVIIIème siècle. Celui-ci nous dénonce l’importance de cette séparation pour garantir la liberté, et son contraire : empêcher la dictature et/ou la tyrannie ou la liberté ne pourrait exister.  

« Pour qu’on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir. » Montesquieu.

Suite à cette multitude d’évènements historiques, un premier texte est adopté le 15 juin 1215, connu sous le nom de « La grande charte » (ou « magna carta » en latin), marque le début prometteur d’une séparation de pouvoir.

Ce texte mentionne que si les rois ne respectent pas « La grande charte », les barons, qui sont en opposition avec la royauté, peuvent jouir du droit de révolte.

Après de nombreux échecs entre les rapports des rois et de cette charte, le roi Édouard 1er accepte la création de chambres divisées. C’est la naissance du parlement d’Angleterre.

Le régime parlementaire est défini comme un régime politique de collaboration équilibré des pouvoirs, issue de la pratique britannique au cours du XVIIIème siècle, dans lequel le gouvernement et le parlement ont des domaines d’action commun et des moyens d’action réciproque, le parlement pouvant mettre en jeu la responsabilité politique du gouvernement (le chef de l’état étant, lui, irresponsable) et le gouvernement décider de la dissolution du parlement.  

Deux interrogations se font donc, les critères du régime parlementaire sont-ils applicables à une constitution non écrite ? Et, comment l’organisation du royaume unis amène-t-elles a un régime parlementaire ?

Dans une première grande partie, il convient de voir la naissance du parlementarisme suite au modèle Britannique, avec, dans celle-ci, deux sous parties. La première sous partie sera accordée au cabinet britannique.

Dans la seconde sous partie, le sujet d’un régime propre au Royaume-Unis sera aborder.

Les évolutions du système politique britannique, sera la deuxième grande partie de ce sujet, comportant également à son tour, deux sous partie. Le droit commun et constitution en première sous partie, et la coexistence de pouvoir, un critère parlementaire en seconde sous partie.

1. LA NAISSANCE DU PARLEMENTARISME SUITE AU MODÈLE BRITANNIQUE

Le régime parlementaire est influencé par une constitution atypique, qui se dit coutumière, ce qui renvoi à l’évolution des critères du parlementarisme.

1. LE CABINET BRITANIQUE 

Le cabinet britannique représente l’essence même de la décision collective du gouvernement.

Il est composé de sa majesté, ainsi que de son premier ministre, soigneusement nommé par la reine afin que celle-ci puisse garder une main mise sur les décisions de la chambre basse. La chambre basse se compose de la reine mais également du parlement du Royaume-Uni : composé d’autres ministres, attitrés dans leurs domaines propres de compétence. Ils sont désignés par le premier ministre parmi les élites de la chambre basse et de la chambre haute. Les ministres jouissent du statut de « secrétaire d’état ».

Le premier ministre se situe dans l’organe exécutif, c'est-à-dire au niveau du gouvernement Britannique. Il exerce au nom de la reine.

L’organisation de la vie politique et administrative est assurée par le premier ministre britannique, ce qui renvoi au critère propre du parlementarisme.

Le cabinet assure une cohésion et une cohérence car il permet une solidarité ministérielle, et reflète toutes les opinions présentes au sein du parti majoritaire puisqu’il est composé de peu de membres (22 pour le Cabinet de Brown, mais environ une vingtaine en moyenne).

Le Cabinet est responsable à la fois devant le Roi et devant les Chambre, puisque c’est le gouvernement qui endosse la responsabilité, on a donc un transfert de responsabilité entre le gouvernement et le parlement.

On pourrait donc croire, qu’à travers les Chambre le parlement détient le pouvoir au Royaume Uni, puisqu’il est une démocratie parlementaire sans hiérarchie des normes (hiérarchie des normes conçut par un juriste Autrichien, du nom de HANS KELSEN. Une pyramide qui répertorie en fonction du degré d’importance. Au sommet se trouve la Constitution).

Or, dans les faits il y a une réelle domination du Cabinet sur le Parlement. Cette domination se reflète à travers le fait que les membres du Cabinet sont également des députés des Chambre, issus de l’élite qui ont pour rôle de soutenir les propositions du gouvernement.

La domination du Cabinet sur le gouvernement se fait donc à travers un homme : le premier ministre. Ce qui conduit à une domination officieuse du gouvernement sur le parlement du Royaume Uni.

1.  UN REGIME PROPRE AU ROYAUME UNIS

La constitution coutumière du Royaume Uni agit comme précurseur du régime parlementaire, encore inédit avant les systèmes Français et Américain ; il en a été le modèle.

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