Les relations entre pouvoirs exécutif et législatif sous un régime parlementaire

Les relations entre pouvoirs exécutif et législatif sous un régime parlementaire

Afin que le pouvoirs exerce son plein potentiel, il faut des compromis, une coopération dans le but d’atteindre un épanouissement et un bon fonctionnement du pouvoirs. Le régime parlementaire est peut être l’un de ces outils permettant au pouvoir de s’exercer de la meilleures façon.

En outre le pouvoir après les révolutions occidentales sont séparé. La séparation des pouvoirs est un des principes centraux des sociétés modernes. Il faut distinguer le pouvoir exécutif, législatif et judiciaire. Le pouvoir exécutif caractérise la sphère du pouvoir d’exécution, c’est elle qui exécute et gère les affaires courantes de l’Etat. Le pouvoir législatif est le pouvoir qui fait les lois. Il se constitue d’une ou deux assemblées constituantes en fonctions du style de régimes. Elles se composent d’élue. Pouvoir législatif et exécutif sont les deux sphères du pouvoir constituant qui rentre le plus souvent en conflit. Conflits car les deux pouvoirs sont conséquents, l’un peut souvent prendre le dessus sur l’autres. A la suite des révolutions, le souvenir d’un gouvernement monarchiques avec un exécutif avec les pleins pouvoirs effraie. L’objectif et de ne pas retomber dans de mauvais travers. Par exemple en 1688, la glorieux révolution en Grande Bretagne met en place , une séparation des pouvoirs et un régime parlementaire consolidé dans une constitution coutumière.Le régime parlementaire trouve son origine du sytème Anglais. Il y a eu différents épisodes, vers 1640 on a eu un épisode révolutionnaire, et ensuite la glorieuse révolution en 1688 1689, avec le roi Jacques 2 qui a dû fuir l’Angleterre car il était catholique, et les anglais étaient anglicans. Là-dessus le parlement a fait appel à guillaume d’orange et Marie Stuart qui sont devenus roi et reine avec l’accord du Parlement, avec certaines conditions. Ces conditions devaient accepter un texte appelé le « Bill of rights », texte historique de 1688 qui énonce un certain nombre de droits. Quand Jacques 2 a été chassé, on a le Parlement qui se réunit et fait accepter le Bill of rights. Le roi est devenu roi en acceptant que son pouvoir soit limité et conditionné par un texte fondamental.

Le régime parlementaire, et un régime politique dans lequel, le gouvernement est responsable devant le parlement. Il est responsable politiquement, c’est à dire qu’il rend des comptes à l’assemblée. En matière d’actes et d’exécutions d cela loi. Cette responsabilité impose au gouvernement de rendre des compte au parlement. Le parlement peut imposer la démission du gouvernement si il impose une motion de censure.(Article 49-2)

Ce système parlementaire peut être considéré comme une solution afin d’équilibrer les pouvoirs. L’équilibre est un pari risqué et complexe qui ne trouve du sens que dans la théorie. Par exemple la IIIè République française est un régime parlementaire moniste. Le gouvernement est responsable devant le parlement. Le pouvoir législatif à pour contre pouvoirs la responsabilité politique du gouvernement avec la possibilité d’imposer une motion de censure.Le gouvernement lui à pour contre pouvoir son droit de dissolution. Néanmoins en 1879, le Président Grève renonce à son droit de dissolution. Politiquement c’est un déséquilibre qui se crée laissant l’ascendant au pouvoir législatif.

Sous la IIIè ensuite, la IVè République, les relations entre pouvoirs exécutifs et législatifs devienne une coopérative inégale. Inégale car il faut considérer le régime parlementaire comme un sytème qui se base sur des compromis. Dans le but de coopérer et d’opérer une séparation souple des pouvoirs. A l’inverse des Etats-unis qui use d’un régime présidentiel avec une séparation stricte et rigide des pouvoirs. Le pouvoir législatif à les pleins pouvoirs sans pouvoir exécutif indépendant. Le régime parlementaire est un style de régime qui fait varier les relations entre pouvoir exécutif et législatifs. Cette variation dépend de l’usage des Etats de ce régime. Tout n’est qu’une question d’échiquier politique. Sous la Vè République en France par exemple, la dynamique du régime parlementaire change quelques peu. Dans un premier temps le gouvernement est toujours responsable devant le parlement mais le gouvernement devient aussi responsable devant le Chef de l’Etat. Ainsi c’est un régime parlementaire dualiste. Sous la Vè République les relations entre pouvoir législatifs et exécutif veulent être rééquilibré. La France garde un souvenir obscure de l’ascendance du pouvoir législatif. Le générale De Gaulle impose plus de pouvoir à l’exécutif et plus particulièrement au Président de la République. Président d cela République qui est d’ailiers

responsable politiquement. Le parlementarisme rationalisé crée d’autres variation entre pouvoir législatifs et exécutif.

Le régime parlementaire permet une entente parfaite entres les sphères du pouvoirs, particulièrement en période de majorité à l’assemblée. Dans un cadre purement théoriques, la pratique ne s’aligne pas toujours parfaitement.

De quelle manière varie les relations entres pouvoirs législatifs et

pouvoir exécutif ?

Dès le départ la nécessité d’équilibrer les pouvoirs: Conflits entre théorie et pratique (I) , laissant place à un régime parlementaire dualiste: un jeu purement politique. (II)

I-La nécessité d’équilibrer les pouvoirs : Conflits entre théorie et pratique.

Le régime parlementaire (A) régime qui repose sur la responsabilité politique (B)

A-Le régime parlementaire

En principe le régime parlementaire est issu de la Grande Bretagne à la suite de la « glorious révolution » en 1688. Un régime parlementaire est un régime dans lequel le gouvernement est impérativement responsable devant le parlement.

Le régime parlementaire est un moyen d’encadrer le pouvoir exécutif et d’équilibrer

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