L'exercice de la souveraineté par le peuple
Dissertation : L'exercice de la souveraineté par le peuple. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Oreo8 • 2 Décembre 2018 • Dissertation • 28 132 Mots (113 Pages) • 1 233 Vues
Introduction :
« La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum » stipule l’article 3 alinéas 1 de la constitution française.
On peut définir la notion de souveraineté de plusieurs manières. La plus simple, qu'on adopte de façon intuitive, est l'idée d'un pouvoir suprême, soumis à nul autre, et pouvant déterminer les autres. La souveraineté est le pouvoir sur le pouvoir (pour les juristes) ou pour KELSEN : « la compétence de la compétence ».
Ce pouvoir appartient à l'ensemble des citoyens dans nos sociétés modernes, mais comme ceux-ci ne peuvent l'exercer, ils le délèguent. Deux conceptions s'opposent : la souveraineté nationale et la souveraineté populaire. La notion de souveraineté a varié au cours du temps.
Pendant longtemps, il a été développé la théorie théocratique de la souveraineté. Selon cette théorie, le pouvoir souverain a un fondement divin, il vient de DIEU. L’idée de l’origine divine du pouvoir, on tiendrait la souveraineté de dieu avec : le droit divin surnaturel (ici, dieu désigne le souverain appliqué en France sous l’ancien régime) et le droit divin providentiel (ici, dieu manipule les Hommes et en manipulant les Hommes, il s’arrange pour qu’ils désignes les Hommes qui conviennent à dieu). La souveraineté théocratique est celle qui existe dans toutes les monarchies du golfe, ça n’est plus le cas dans les démocraties libérales. Les théories théocratiques de la souveraineté ont été supplantées par les théories démocratiques de la souveraineté. Dans nos pays désormais, on ne considère plus que le pouvoir vient de dieu, il trouve sa source dans les citoyens. Dans les théories démocratiques de la souveraineté on distingue 2 théories. La doctrine de la souveraineté nationale ainsi que celle de la souveraineté populaire.
Le peuple est une entité abstraite, composée de citoyens indifférenciés.
Pb : Il va de soi, qu’une souveraineté ne peut être absolument populaire ou nationale, ainsi … ?
Annonce du plan :
- La souveraineté démocratique
La souveraineté démocratique a vu pendant longtemps s'opposer deux types de souveraineté, l'une populaire, l'autre nationale (A). Chacune d'elles a des implications différentes dans la pratique (B).
- Une concurrence entre souveraineté
- Des implications pratiques différentes
- Les conséquences politiques de la souveraineté démocratique
- Deux extrêmes de démocraties
- Solution pour une démocratie viable
- La souveraineté démo
Contrairement au cas précédent c’est le peuple qui est désormais souverain. Il faut distinguer 2 types de souveraineté :
- La souveraineté populaire
Celle qui a été théorisée par rousseau. L’idée c’est que c’est le peuple réel réunit qui doit exercer la souveraineté. Le peuple n’est pas la pop chez rousseau, les contours du peuple vont varier selon les époques. Au moment de la revol française certains citoyens étrangers peuvent participer. Chaque ind participe. Soit le peuple décide directement, on va lui demander de voter dans le cadre d’un référendum mais cela ne peut se faire que dans de petits Etats et encore.. Rousseau avait bien vu la limite du référendum et avait convenu qu’il faut demander au peuple d’élire des personnes. Ces personnes doivent être contrôlée par le peuple, l’élu doit appliquer les instructions données par les électeurs. Si l’élu ne respecte pas les instructions alors l’électeur peut révoquer les élus. Dans cette hypothèse l’élu n’est pas un rpz, c’est un administrateur. Cette formule porte le nom de mandat impératif. Lorsque le peuple s’exprime directement on parle de démo directe. Lorsqu’on va avoir des élus on va parler de démo semi directe. En tout Etat de cause c’est le qui détient la souveraineté. La France a gardé une part de souveraineté populaire. Le mandat impératif qui permet de restituer l’élu s’il ne respecte pas son engagement, peut se trouver dans certains Etats nordique et certains Etats fédérés américains. Il y a aussi des formes intermédiaires : référendum consultConcurrenceatif et référendum décisionnel.
- La souveraineté nationale
Sieyes est un révolutionnaire, en 1789 il craint le peuple. La révol de 1789 est une revol de la bourgeoisie qui en avait assez de l’ancien régime et de l’incapacité de reformer l’éco. Et la bourgeoisie voulait eviter au peuple de prendre le pouvoir. Sieyes élabore une théorie de la souveraineté nationale. Il commence par dire que la souveraineté ne réside pas dans l’addition des ind et rejète la souveraineté pop. Il invente l’idée d’une souveraineté de la nation. La nation est un ensemble distinct du peuple. Ce qui compte c’est l’interet collectif et non ind. Sieyes ne peut pas concevoir la souveraineté comme rousseau. Sieyes considère que l’on ne va pas faire voter le peuple mais on va lui faire élire des rpz. Dans la souveraineté pop voter est un droit et là c’est une fonction. Dans la souveraineté pop y’a le mandat impératif et là pas de mandat impératif. La souveraineté nationale est indépendante de l’électeur. La souveraineté nationale est indissociable de la démo représentative. Dans la souveraineté nationale il faut distinguer qui détient la souveraineté et les rpz qui exercent la souveraineté. Les rpz agissent au nom de tous et pour agir au nom de tous, on a organisé des modalités d’élections (suffrage universel direct 1848H et 1946F). le suffrage universel est loin d’etre infaillible.
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