Histoire du droit, l'héritage antique.

Thème un :                                 L’héritage antique

(Petite intro)

Chapitre un :                                 Un droit sans juriste 

1. L’œuvre du temps

1. L’œuvre de dieux

1. Des penseurs et des Hommes de Lettre

1.    La monarchie grecque et le temps des poètes

1.    La démocratie athénienne et le droit de la cité

1. Le temps des réformes

1. Le temps des débats

Chapitre deux :                 le peule romain, génie du droit 

753 avant J-c : acte de naissance de Rome

Une légende : des jumeaux, Romulus et Remus et une louve

Fondation de la cité sur le mont Palatin

Extension dans la vallée du Tibe

 D’abord une monarchie : 753-509 avant JC

Puis des conquêtes, des évolution institutionnelle et politiques

Ainsi : la république en 59 avant J-C puis un empire avant J-C

Au IIIème siècle : la tétrarchie

Partage de l’Empire pour mieux le gouverner

Au IV partage définitif

• Empire romain d’occident : Rome ; Italie
• Empire romain d’orient (ou empire Byzantin) : Byzance (Constantinople) ; grec

476 chute de l’empire romain d’Occident – Rome est aux mains d’Odoacre, roi des Héreules

1453 fin de l’empire Byzantin = empire Ottoman

Ubis Societas, Ibi IUbis (là où il y a une société, il y a un droit)

1. Le droit de la monarchie et de la République moderne

1. Les rois de Rome et l’application des règles archaïque

• Roi = Rex / regula = ce qui est droit

Autorité morale et religieuse

Commandement militaire (imperium)

Gouvernement de la cité

• Les patres – le Sénat (senex)

Il siège autour du roi

• Le populus : les comices

Ils peuvent siéger dans les assemblés, les comices qui possède le pouvoir du peuple

En matière de droit on retrouve la coutume qui est présente dans l’application des règles archaïque. L’importance de la coutume est orale, territoriale, répétition des usages dans le temps et conviction de sa force obligatoire

Le roi détient l’auspice (auspicium) Rome fait entre voir pendant la monarchie un lien avec la religion. L’auspicium c’est le fait de pouvoir entrer en lien avec les dieux, afin d’obtenir leur accord. C’est le roi qui est en contact avec les dieux pour prendre des décisions sur la façon de gouverner. Afin de communiquer avec les dieux, le roi regarde le vol des oiseaux : s’il est normal ou vue comme bon, l’auspice est faste, c’est un bon présage ; si leur vol est inhabituel, cela est un mauvais présage.

Fin de la monarchie en 509 avant J-C, les patriciens, membre du sénat évince et exile le roi de Rome, Tarquin le superbe, qui a pris le pouvoir par la force et qui aurait tué des innocents. Les patriciens on la volonté de gouverne pour le bien public, pour le commun de tous.

1. La république romaine berceau du droit classique

En 509 la République prend de l’importance. Cette République n’est en aucun la démocratie. L’exile du roi mène à l’aristocratie (aristos = les meilleures ; kratos : le pouvoir). La république romaine est alors une oligarchie. C’est donc un gouvernement de quelqu’un. Cette République fondé en – 509 na va pas laisser les citoyens romains de marbre, c’est donc en 493 avant J-C des citoyens réalisent la confiscation du pouvoir par les patriciens. Certains à ce moment la vont refuser de participer à l’effort de la guerre et va arriver la plèbe.

Une nécessité politique : prise en considération de la plèbe : de nouvelles institutions et une nouvelle source de droit.

1. Les institutions de la République

1. Les magistrats de la cité

Magistral = ceux qui exercent des fonctions politiques, publiques / Magis – magister

Ils ne sont jamais isolés car on ne veut pas revenir à Tarqui le superbe. On en vient alors au principe de la collégialité. On va ici récompenser les plus méritant et mettre en place la course au honneur pour bien administrer la cité de Rome.

Les principaux magistrats qui sont le plus haut sont les censeurs créés en 430 avant J-C. ils doivent recenser les citoyen en tenant compte de l’âge, de la fortune, de leur mœurs. Ainsi il pose la censure lorsqu’il y a des mauvaises mœurs. Il fixe la liste des sénateurs et s’occupe également des finances publiques et les impôts.

Nous avons des consuls (imperium)qui se déplace toujours par deux pour éviter la prise de pouvoir personnel. Il dirige les armes de guerre. En temps de paix il propose les lois et dirige les assemblés du peuple.

Les préteurs urbains ont été créé en 366 av J-C et les préteurs pérégrin en 242 av J-C. le préteur pérégrin s’occupe de la justice de celui qui est étranger à Rome.

Les édiles ont des fonctions administratives, il s’occupe du bonne ordre en exerçant la police des marchés.

Les questeurs qui ont la responsabilité financière des provinces romaine, des provinces soumises à Rome.  C’est eux qui décide de la dépense de ces provinces.

Les tribuns : création en 494 avant J-C pour la protection de la plèbe. Plus les patriciens organisent la magistrature et plus il faut des tribuns de la plèbe. Ils vont devoir créer des assemblées de la plèbe afin de contrer l’avancer des patriciens.

1. Le Sénat de la République romaine

300 membres de la nobilitas (nobilis)

Des magistrats et anciens magistrats

Les sénateurs sont célèbre connu par leur prestige, leur ancienneté. Ils ont des attributions dont la plus importante est l’auctoritas (augere). Il y a l’idée d’accroitre d’assemblé l’autorité juridique de l’assemblé. L’acte obtenue par l’auctoritas est impératif. Le sénat peut adopter des senatus consulte et le confi au magistrat pour qu’il applique cet acte. Nous avons entre les mains du sénat le pouvoir militaire et diplomatiques. Ils s’occupent de la politique étrangère. Ils ne peuvent pas déclarer la guerre et ne peut pas signer les traités de paix définitif car il faut demander l’avis au peuple.

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