Le droit dans la Rome Antique

(                                       Introduction Historique au droit : Première partie, semestre 1

Introduction sur la matière :

• Pourquoi une intro - au droit ?

Le cours porte sur le droit du passé, qui n’est plus appliqué aujourd’hui et n’a donc plus d’utilité effective. Cependant, le droit a une profondeur historique, il s’agit de prendre un recul juridique (on voit par exemple que certaines règles de droit sont récentes alors qu’elles peuvent paraître anciennes)

-On s’aperçoit aussi que les règles de droit évoluent selon des rythmes particuliers et que leur origine vient souvent d’événements historiques particuliers

-Derrière cela, il y a un présupposé qui dit que le droit est très marqué par les cultures et les sociétés.

Les hommes ont la capacité de modifier certains aspects du droit:

-Premier aspect : Le droit dépend d’un certain nombre de principes et de valeurs qui créent les règles juridiques

-Deuxième aspect : On constate aussi que les grands changements juridiques ne correspondent pas toujours aux grands changements politiques et vice versa.

→ Le droit= à la fois marqué par son temps et à la fois relativement autonome.
Nous allons voir comment se manifestent ces changements.

L’étude de l’histoire du droit repose surtout sur l’étude de sources (documents) à analyser pour retranscrire la réalité juridique d’une époque donnée.

Le Droit : Ensemble des règles organisant la vie collective, considérées comme obligatoire et pouvant donner lieu à des sanctions ou des effets juridiques. A travers ce terme se trouve une réflexion sur les règles obligatoires et une réflexion intellectuelle sur les sociétés et leur fonctionnement.

Ce cours porte sur la production du droit et ses sources :

-Qui produisait les règles de droit ?

-Qui en a été les auteurs ?

-Qui avait la capacité de créer les règles de droit ?

-Ces règles sont-elles générales ou casuistiques (cas précis)

Une question centrale revient souvent pour chaque époque étudiée: Est-ce que l’on assiste à un phénomène d’unification ou de différenciation des droits ?

Aujd, la France est par exemple ancrée dans un phénomène d’unif juridique depuis 50 ans et cela s’est accentué avec l’U.E.

Ce type de phénomène s’est dèjà produit à très grande échelle avec l’empire Romain ou la Renaissance.

A l’inverse, la Révolution= phénomène de différenciation juridique en Europe.

Cette alternance juridique est le fil directeur du cours.

→Rappel du découpage historique classique :

-Antiquité → 476 (chute de l’empire R d’occident)

-Moyen-âge → 1492 (Les Européens découvrent l’Amérique)

-Epoque moderne → 1789

-Epoque contemporaine → Aujourd’hui

Le problème pour l’histoire du droit est le suivant: Ce découpage (à part pour 1789) ne retranscrit pas de changements juridiques majeurs.

Par ex: chute de l’empire Romain d’occident n’est pas synonyme de changements juridiques majeurs, le droit Romain s’applique toujours après.
2 raisons d’étudier l’Empire Romain pour l’antiquité:

-En Latin, le mot « jus » désigne le droit et n’existe pas ailleurs dans l’antiquité à notre connaissance.

-L’expérience juridique Romaine ne se limite pas à Rome et subsiste en Europe où il inspire de nombreux pays. Ex : il est enseigné en France à la Fac jusqu’en 1940 et on trouve des arrêts de droit Romain en Allemagne jusqu’au début du XXème siècle.

De +, d’un point de vue historique, on assiste à l’ajout d’un groupe spécialisé de juristes qui écrivent et réfléchissent le droit.

• Plan de l’année :

1. L’Antiquité Romaine : constitution progressive d’un empire juridiquement unifié jusqu’au VIème siècle
2. Le début du moyen-âge (IV-Xième siècle): effacement de l’unité et volonté de restauration
3. Les luttes en vue de la domination universelle : moteurs de la « renaissance juridique » (XI-XVIIIème siècle)
4. L’affirmation progressive de systèmes juridiques nationaux : l’exemple de la France
5. L’ère des systèmes nationaux codifiés (depuis la Révolution)

1. L’Antiquité Romaine:

Intro : Nous allons faire allusion à d’autres expériences juridiques de l’Antiquité.

• Quand peut-on considérer que le droit apparaît ?

1. La question de l’oralité et de l’écriture du droit :

Les historiens du droit travaillent surtout sur des traces matérielles et écrites

Cela pose problème pour les sociétés de traditions orales où il y avait des règles mais sans support.

La question s’est posée de savoir si ces règles orales étaient du droit.

Même si l’on considère ces règles orales comme du droit, on les a souvent perçues comme inférieures par ce que le système de droit oral était – sophistiqué (jugement de valeur)

Ce jugement de valeur a été relativisé par Norbert Rouland, il n’y a pas de hiérarchie et on doit identifier les différences fondamentales entre ces sociétés

• L’écriture du droit s’accompagne de plusieurs processus mais favorise le renforcement des pouvoirs politiques étendus.

Dans les grands territoires, on ne peut se contenter d’ordres oraux et on doit mettre en place des relais du pouvoir que l’écriture favorise.

L’écriture permet aussi de stocker des données importantes et entraîne la formation de juristes qui peuvent comprendre le droit contrairement aux autres gens.

1. La Mésopotamie :

C’est en Mésopotamie que nous avons accès à des traces de sources juridiques importantes. Bcp de ces textes sont des fragments qui constituent un ensemble de règles décidées par le droit.

-A l’époque, le roi est perçu comme divin et fait donner la justice.

...