FAMILLE CAS

DROIT DE LA FAMILLE S1                                                          14/09/2016  

INTRODUCTION :

(La Martine , citation ), la famille existe de tout temps, connue de tous, quasiment indéfinie.  

Doyen jean Cardonnier (citation), la famille évolue de manière constante.

1. Les liens entre la famille et le droit :

La famille est différente du droit de la famille →  mais il y a une constante interaction = droit va appréhender le phénomène familial.

Phénomène familiale : irréductible/ universelle/ permanent.

La famille influence le droit au fur et à mesure du temps.

Phénomène familiale n’a pas de définition fixe, la définition est en effet complexe, elle est très large donc elle n’exprime pas la richesse de la famille.

Evolution de la famille

• Terme générique : ensemble +- large d’individu (parent / oncles… ect)
• Réalité variée : nouvelle famille, recomposée, monoparentale …

Famille =

• UN GROUPEMENT D’INDIVIDU
• LIEN SPECIFIQUE REUNISSANT CES INDIVIDUS

Pluralité de la famille très diverse : évolue avec le temps et l’espace

Fonctions :

• Fonction religieuse (EX : Société occidentale au moment de la christianisation-→ le mariage était indissoluble = non divorce →la religion influençait le droit)

Elle reste présente au Moyen-Orient.

• Fonction Politique : (EX : Rome républicaine → la famille est le fondement de l’ordre social = la cellule de la société : car une société qui n’a pas de famille, elle s’éteindra au fur et à mesure). La famille assure la reproduction du  corps social.
• Fonction économique : Famille= unité de consommation (ex : pouvoir d’achat)
• Fonction d’épanouissement personnelle : Socialisation+ soutien matériel+ psychologique.

Le pluralisme se retrouve dans les dimensions.                                                                              Dimensions : théorie de la loi du rétrécissement continu de la famille (de nos temps).

Peut prendre différentes formes, qui varient en fonction des modes de conjugalité                  = marié ou pacs ou concubinage                                                                                                               → choix =  formes différentes.                                                                                                                      Mais aussi les ruptures engendre de nouvelles famille : monoparentale et famille recomposée.

!!!! Le droit ne retranscrit pas l’ensemble du phénomène familial !!!

Le droit ne s’exprime pas dans tous les domaines, mais la famille est un phénomène privilégié = le « non droit » → vivre dans l’ignorance de règles juridiques ( se concentrer plus vers un code moral mis en place par la famille ).

Le droit ne peut pas tout appréhender→ trop vaste et contreproductif

• Répondre aux réalités sociales
• N’a pas pour fonction de suivre l’ensemble des mœurs de la société, mais il peut répondre au réel Attente Sociale. (ex : 2013 loi pour le mariage pour tous) 

1. La Notion de Famille en Droit

Ainsi le droit a créé sa propre notion de la famille.  Le terme famille est utilisé dans de nombreuse expression juridique. (Dans le code civil : famille par le sang, logement de famille). Pourtant pas de def légale.)

Le conseil de famille(Le conseil de famille est une assemblée de parents ou alliés, amis ou voisins de la famille composée, au minimum, de 4 membres) intervient dans les tutelles (tuteur) → majeur/ mineur.

La doctrine s’emploie à cerner la notion de famille → toute les personnes liées par une union ou par affiliation, parenté et alliance qui dérive d’une union ou de l’affiliation.  

Pour les juristes se sont les liens familiaux qui permettent de définir la famille

• Lien de filiation : celui qui relie l’enfant à son père ou à sa mère ou les 2. Peut résulter d’un fait juridique  (→ procréation), d’un acte juridique (→ adoption). Ce lien est le fondateur de la famille car c’est de lui que découle le lien de parenté.
• Lien de parenté : Uni 2 personnes descendant l’une de l’autre ou d’un auteur commun. Peuvent être en ligne directe ou en ligne collatérales.

Ligne directe : désigne les personnes qui descendent l’une de l’autre. Elle est ascendante et descendante. Le nombre de degrés correspond au nombre de génération entre les personnes.( fils 1 / petit-fils 2/…)

Ligne collatérale : personnes qui descendent d’un auteur commun. « Les degrés se compte en génération depuis l’un des parent et non compris l’auteur commun et depuis celui si jusqu’à l’autre parent » (passer par un ancêtre commun (oncle/ cousin).

La proximité de la parenté s’établie par le nombre de génération. Chaque génération représente des degrés. La suite des degrés forment la ligne (directe ou collatérale)

• Lien conjugal: Unis les personnes mariées (conséquence différentes entre personnes pacsées ou en concubinage).
• Lien d’alliance : Découle du lien conjugal, cela signifie que par l’union, l’individu est uni à la famille de son conjoint.

Lien fraternel :

• Lien de fratrie : frères  ou sœurs germains.
• Frères consanguins : frère ou sœur qui naissent de même père ou de même mère.
• Frère utérins : frères de même mère.

Ces fratries sont généralement assimilées par la loi notamment en cas d’opposition au mariage.  La famille est basée sur ces différents liens et ils constituent le droit de la famille.

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