Droit constitutionnel, commentaire de texte

Commentaire de texte 1

        Introduction :

Le droit constitutionnel ne s’est pas développé aisément, il a mis du temps à devenir autonome aussi bien méthodologiquement qu’épistémologiquement.

« Le droit constitutionnel a fortement cherché à s’imposer comme discipline nouvelle et au moins substantiellement, sinon épistémologiquement autonome » Otto Pfersmann.

De nombreux chercheurs, juges et intellectuelles on fait preuve d’intérêt pour cette discipline et l’engouement pour ce développement d’un nouveau domaine juridique ne fit qu’accroitre le nombre de théories autour de ce sujet.

        L’extrait de texte auquel nous allons nous intéresser a été rédiger par le chercheur et professeur de droit Otto Pfersmann. Il était doctorant de droit dans l’Université de Vienne où il obtient son doctorat en 1978. Il entretient un lien très fort avec le droit car il a enseigné en droit public à Paris I Panthéon-Sorbonne. De plus il a également eu dans d’autres écoles la chaire de l’Épistémologie du droit, des idéologies juridiques et de la transformation du droit. L’auteur est très compétant dans le domaine juridique et non seulement dans celui des recherches scientifiques car de 1981 à 1985, il s’est penché sur les rapports entre les disciplines philosophiques dans le rationalisme classique.

Otto Pfersmann est donc à même de défendre ces opinions, notamment celles concernant le droit juridique. C’est ce que nous allons voir dans l’aspect théorique.

        Le droit constitutionnel était en plein essor récemment et il continue de grandir encore aujourd’hui, c’est pourquoi de nombreux auteurs sont en désaccord comme le son Otto Pfersmann et Michel Troper. Troper défend la théorie réaliste de l’interprétation qui place le juge comme un interprète des lois. Pfersmann décidera en 2002 de démonter cette théorie, et il montrera cette théorie s’auto-contredisait. Les deux hommes sont en désaccord sur de nombreux points et cela nous montre que le droit constitutionnel est en plein développement. Otto Pfersmann c’est également fait rejoindre par plusieurs auteurs dans sa démarche, Etienne Picard a fait un article contre le réalisme juridique et il complète le texte de Pfersmann pour montrer la contradiction de Troper. De même que Marie-Anne Cohendet et Xavier Magnon rejoignent les idées des deux auteurs.

        Il va nous être ardu de faire une analyse comparative complète et juste, mais nous allons quand même préciser une différence fondamentale entre les juridictions des pays.

On distingue deux grandes traditions qui s’opposent au niveau mondial. C’est deux traditions sont le droit civil ou droit « continental » issu de la tradition de Rome comme nous l’avons vu auparavant et de la tradition dite du « Common Law ». Une des différences entre ces deux traditions est le fait que par exemple en France nous séparons le droit public du droit privé or en Angleterre ou aux USA la distinction n’est pas clairement faite. En effet dans les états du « commun law », il n’existe qu’une seule cour pour tous les droits, elles connaissent aussi bien des cas de droit public que de droit privé. Il n’y a pas de distinction nette. Certes le droit des contrats est distingué du droit constitutionnel, mais cette distinction se voit disparaitre dans la pratique.

Nous allons maintenant définir les termes et concepts principaux de cet extrait de texte. Il est pour nous nécessaire et évident de rappeler que la cinquième République a été instauré le 4 octobre 1958, son premier président est le Général de Gaulle qui le devient le 8 janvier 1959. Le droit constitutionnel sous la cinquième république voit sa doctrine, (qui est L’Ensemble des opinions qu'a une personne sur quelque matière) principalement marquée par deux écoles.

Ces deux écoles ont une conception entièrement opposée, la conception qui n’est autre qu’une opinion ou bien une création de l’esprit. Enfin il nous semble important ce qu’entend l’auteur par « autonomie du domaine ». Pour l’auteur relate ici de la manière dont le domaine se développe en s’appuyant le moins possible sur les autres domaines.

        Nous avons décelé plusieurs intérêts au sein de ce texte et nous nous sommes posé les questions suivantes : Quelles sont les conceptions ? Pourquoi sont-elles opposées ? Ou bien Comment se sont-elles développées ? Toutes ces questions nous amènent à nous poser la question suivante : Ces deux écoles ont-elles su grandir le droit constitutionnel malgré une opposition catégorique envers l’autonomie du domaine ?

        Le droit, plus précisément le droit constitutionnel a connu de grands changements. De nombreux auteurs et intellectuels se sont penchés sur son sujet. Il va donc être important pour nous poser des limites dans notre travail. Nous aurions pu aborder l’étude de toutes les écoles du droit constitutionnel ou bien encore tous les écrits, mais nous allons nous restreindre à n’en faire que des mentions. Nous aurions pu également nous intéresser à l’histoire du droit constitutionnel durant la cinquième République et à ses bouleversements. Enfin il aurait pu être pertinent de nous arrêter sur la doctrine du droit constitutionnel aussi bien pendant la cinquième République que pour les anciennes. Nous allons dans notre rédaction faire mention de tous ces points en faisant en sorte qu’ils soient pertinents et non superflus.

        Notre étude nous amènera à présenter en premier lieu les deux écoles qui ont marqué le droit constitutionnel (I). Mais nous verrons que malgré une grande opposition, que certains points amènent à l’avancement du droit (II).

I/ Deux simples écoles de prime abord.

L’axe qui va suivre est organisé sous la forme de deux sous-parties dont nous allons exposer leurs noms. L’école de Maurice Duverger (A). L’école dite « L’école d’Aix » (B).

A/ L’école de Maurice Duverger.

L’auteur nous dit dans son texte : « Deux écoles ont principalement marqué la doctrine du droit constitutionnel » l.1 de l’extrait. En s’appuyant sur la suite de son récit et sur nos connaissances nous comprenons assez rapidement qu’il s’agit ici des écoles de Duverger et de Favoreu. Otto Pfersmann explique clairement qu’il y a une grande opposition entre les deux écoles : « entièrement opposées ». Cette opposition n’est pas une opposition simplement d’éthique, c’est une opposition d’idées. En effet ici l’auteur nous explique que cette discordance se fait ressentir notamment sur le point de « l’autonomie du domaine » l.4

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