Commentaire de texte droit constitutionnel Emmanuel Joseph Sieyes dire sur la question du véto royal 7, septembre 1789

Analyse de texte Emmanuel joseph sieyes, dire sur la question du veto royal 7, sept 1789

« le système représentatif est une procuration donnée à un certain nombre d’hommes par la masse du peuple qui veut que ses intérêts soient défendus et qui néanmoins n’a pas de temps de les défendre lui-même » écrit benjamin constant. Ainsi il considère que le gouvernement représentatif permet au plus grand nombre d’etre libéré de la gestion quotidienne des affaire publiques et il promeut ce système. De la même façon que l’abbé sieyes faisant la promotion du système représentatif lors de son discours a l’assemblée nationale constituante le 7 dec 1789.

Contexte : Le texte de Emmanuel Joseph sieyes écrit 7septembre 1789 fut publié juste après la révolution française et l’adoption le 26 aout, de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen.

Cet ouvrage est tiré de l'ouvrage Ecrits Politiques. L'abbé Sieyès (Emmanuel-Joseph Sieyès), homme d'Etat et homme d'Eglise, est né le 3 mai 1748 et décédé le 20 juin 1836 à Paris. Il devient Chanoine de Tréguier en 1775 puis vicaire-général de Chartres (nomination en 1787) lorsque Louis XVI décréta la convocation des États-Généraux. Par la suite, il est nommé conseiller commissaire à la Chambre supérieur du Clergé.

Il a travaillé, entre autre, à la rédaction de la constitution ainsi qu'à celle du serment du Jeu de Paume en 1789. Dans cette même année, il est élu député du Tiers-Etat aux Etats Généraux et propose la transformation de la Chambre du Tiers-Etat en Assemblée Nationale.

Il devient célèbre dès 1788 par son Essai sur les privilèges mais encore plus avec sa brochure Qu'est-ce que le Tiers-Etats de 1789, texte fondateur de la Révolution Française qui assura sa popularité. Siéyès fut peut-être le plus grand politique de son époque ; il fit en effet comprendre toute l’importance du Tiers-État ; prépara ou amena plusieurs des mesures les plus importantes de la Révolution : la formation de l'Assemblée nationale, la déclaration des droits de l'homme, la nouvelle division territoriale qui fit disparaître la distinction des provinces et leurs privilèges ; il eut aussi la plus grande part à la nouvelle constitution adoptée après la journée du 18 Brumaire.

Les systèmes politiques d’aujourd’hui sont fondés sur le travail, les facultés productives de l’homme priment sur facultés morales (hommes=machines à travail) Les hommes doivent obéir a la loi de 2 façons : en nommant des représentants et en leur donnant leur confiance (aliénation des droits) formations de la loi = véritable démocratie/gouv représentatif

Grosse Diff entre ces deux systèmes politiques

Nommer des représentants qui doivent s’y soumette, avis de pluralité fait loi pour tous

Raisonnement bon pour les petites municipalités mais pas pour le gouvernement de la France entière (donc ne peut pas être une démocratie, ne peut qu’être qu’un régime représentatif. Les citoyens qui nomment des représentants renoncent à faire directement la loi=pas de volonté particulière à s’imposer. Démocratie seulement si les citoyens dictaient chacun leur volonté

Comment sieyes affirme l’abandon d’un système démocratique pour le sytème représentatif ?

Le système représentatif selon sieyes pose de nombreux problème (I), celui d’un abandon d’un système démocratique (II)

I/ le sytème représentatif

Il faudra accorder à sieyes que l’adoption d’un gouvernement représentatif est justifié par les principes qui l’accompagnent (A) et que sa caractéristique principale est le principe de l’élection (B).

1. les principes qui justifient le choix du gouvernement représentatif

L’abbé sieyes parle dans son discours de « l’intérêt général » et d’interpréter la « propre volonté » des citoyens. Le principe qui regroupe ces termes est celui de la souveraineté nationale. C’est le 17 juin 1789 qu’on passe d’une souveraineté nationale. La souveraineté est la détention de l’autorité politique qui est alors confiée à la nation. La souveraineté est la détention de l’autorité politique qui est alors confiée à la nation. Cette dernière est une entité collective et abstraite qui regroupe les individus passés, présents et futurs. On retrouve explicitement ce principe dans les déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 : « le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émane expressément ». Or, si la souveraineté appartient à la nation et que la nation est une entité abstraite, la solution pour que la nation puisse exercer son autorité semble bien être la nomination de représentants. La souveraineté nationale implique donc le recours à des titulaires d’un mandat représentatif.

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