Commentaire de droit constitutionnel.

Commentaire de Droit Constitutionnel

Selon l’article 3 de la Constitution de  1946 et l’article 3 de la constitution de 1958, la souveraineté nationale appartient au peuple français, la Constitution du 26 octobre  1946 est celle de la quatrième république, adoptée  le 29 septembre 1946 par l’assemblée nationale constituante, son approbation eut lieu le 13 octobre 1946 par référendum, promulguée le 27 octobre 1946  par Georges Bidault étant le président du gouvernement provisoire de la république française, elle a été publiée le 28 octobre 1946 dans le journal officiel de la république française,  de plus elle a été en vigueur à partir du 24 décembre 1946 qui est également le jour de la première réunion du conseil de la république, celle-ci fut crée dans le contexte de la fin de la Seconde Guerre Mondiale et que la tentative précédente de crée une Constitution fut un échec total, la Constitution du 4 octobre 1958 tant qu’à elle est celle de la France actuellement, étant la norme juridique suprême de la France est celle la plus stable que celle-ci a connue, elle fut installé en pleine guerre d’Algérie en s’inspirant des idées de Charles De Gaulle et de Michel Debré, elle fut adoptée le 28 septembre 1958  par le biais d’un référendum et elle fut promulguée le 4 octobre 1958. L’article 3 de la Constitution de 1946 porte sur le même thème et sujet que l’article 3 de la Constitution de 1958, il comporte donc des points communs et malgré tout également des distinctions, il faut donc plus appuyer sur ce point pour cela nous analyserons dans un premier temps les présentations de  l’article 3 de la Constitution de 1946 et  de celui de la Constitution de 1958, puis à la suite de cela nous préciserons  les similarités et les distinctions entre l’article 3 de la Constitution  de 1946 et celui de la Constitution de 1958.

I-Présentations de l’article 3 de la Constitution de 1946 et celui de la constitution  de 1958

Afin que cela soit le plus claire et compréhensible possible il est préférable de présenter ces deux articles de Constitution, nous analyserons  dans une première sous partie la présentation de l’article 3 de la Constitution de  1946, puis dans une seconde sous partie nous analyserons la présentation de  l’article 3 de la Constitution de 1958.

1. Présentation de l’article 3 de la Constitution de 1946

Les idées diffusés par l’article 3 de la Constitution de 1946 sont les suivantes, le pouvoir appartient au peuple français et seulement au peuple français donc celui ci appartient aux citoyens de l’Etat français, ce pouvoir n’est pas partagé au sein des citoyens français, chaque citoyen ne peut pas se vanter de détenir une partie du pouvoir ou de la souveraineté nationale car celle-ci existe que au travers de l’ensemble général des citoyens français, en droit constitutionnelle les citoyens français doivent utiliser cette souveraineté nationale par deux systèmes qui sont le vote de représentants et du référendum dans lequel il doivent donner soit un avis favorable (oui) ou un avis défavorable (non) à une question posée par le gouvernement  que ce dernier à tendance à suivre afin de ne pas entrer à travers la route des décisions issue de la souveraineté nationale, cependant dans les autres matières que le droit constitutionnel les citoyens français doivent utiliser la souveraineté nationale par l’intermédiaire de leurs députés à l’Assemblée Nationale qui auront éluent par un vote constituées des voies de touts les citoyens peut importe leurs rang social et leurs richesses (autrement dit universel), toutes voies compte pour une unité personne ne dispose de voies plus fortes que les autres et personne ne peut voter plus qu’une voie (autrement dit égal), et les citoyens élisent leurs députés sans passer par le biais d’intermédiaires (autrement dit suffrage direct) et pour finir le vote est personnel donc il ne doit pas subir d’oppression d’une autre personne que celle qui vote ou sans avoir peur de peine de vengeance de la part d’une personne autrui (autrement dit personnel ou étant secret).

1. Présentation de l’article 3 de la Constitution de 1958

L’ article 3 de la Constitution de 1958 affirme que la souveraineté nationale se situe entre les mains du peuple français donc des citoyens français et que un citoyen seul ne peut se dire détenant d’un pouvoir suprême car celui-ci est le bien de l’ensemble des citoyens donc un petit groupe de citoyens ne peut pas s’accaparer le monopole de la souveraineté nationale, également les citoyens peuvent utiliser cette souveraineté par divers mécanismes comme l’élections de leurs représentants ou encore par leurs réponses a un référendum, il proclame également que le vote des citoyens français  est un droit de tout citoyens français majeurs hommes ou femmes, et pouvant défendre par lui mêmes ces droits civiles et politiques , que ce droit  est le même pour tous il n’as pas de préférence ni de privilège entre les citoyens donc le vote de chacun et l’opinion de chacun a la même valeurs, et il est secret donc le  destinataire doit rester a la seul connaissance de la personne qui vote afin de ne pas avoir de répercutions comme des vengeances,  des critiques ou autres, et ce vote peut être de suffrage direct ou indirect  selon ce que prévoit les conditions de la Constitution.

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