Droit constit L-1

Apparition  de la responsabilite gouvernementale  :

Grande caracteristique , gouvernement est resonsable contre le parlement , le parlement peut renverser le gouvernement .

1. La mise en joeu de la responsabilite du premier ministre  :

Les ministres peuvent ete choisi indivuduellement , d’abbord par le roi  , ils etaient les subordonnes des roix . Pour des raisons que veut le roi . Sauf si les ministres ont commissent des fautes penale grave  , on utilise pour la revocation des ministres  la procedure de impeachment . c’est le procedure qui fait qu’on va destituer  un ministre .

La responsabilite penale va ce transforme au responsabilite politique au 18e siecle .

On a menace Walpolt en lui accuisant des delits  avec des elements  pour lui metre les responsabilite penales . Walpolt sait que si cette procedure de impeachement  ,  il a demissione  , cette episode a un importance capital parce que a la suite de Walpolt , qui est menace par la procedure de impeachement , tout les premier ministre apres lui vont automathiquement se comporter  comme Walpolt , demissionner comme Walpolt . İl ont eu la croissance  qu ‘il ont fait une chose juridique . ça devient un coutume .

La responsabilite penale du premier ministre  se transforme en responsabilite politique , une responsabilite collective  de tout le cabinet ministarielle .

L’apparition de principe de solidarite gouvernementale

Walpolt demissionne seule , les autres ministres restent . Aux yeux d’opinion les ministres forment une equioe solidaire , homogene , parce que le roi qui choisi leur choisi en leur fonctions politiques ( comme une groupe politique , comme un organe  ) .

En 1782 un premier ministre va se trouver dans la meme situation comme Walpolt  , Lors Nors demission comme Walpolt , meme le different chose c’est que toutes les autres ministres demissionnent avec lui . Ça etait un responsable gouvernementale , c’etait le principe de la solidarite gouvernementale qui caracterise les regimes parlementaires les ministres forment une equipe solidaire , et la responsabilite du …

En regıme politique americain la responsabilite des ministres est encore une responsabilite individuel au 18. e siecle .

Un regıme parlementaire qui etait dualiste  , parce que le gouvernemet est responsable politiquement devant le roi et le parlement , on a une double responsabilite politique du gouvernement .

L’apparition  du droit de dissolution

C’est le dernier element du regime parlementaire .  

1782 : la demission du Lors Nors et son gouvernement , le succeseur de Lors Nors  etait William Pictt , devient premier ministre . İl a etait mal choisi , de la par de roi Charle 3 . Il va etre mit au minorite , ce qui normallement va lui conduire a demissioner , il a du demissioner  mais il resiste , il  decide de tester son popularite en annoncent son programme de  … İl a ete pousse  mais il a le soutient electoral ,  il a demande au roi de dissoudre la chambre des communs ( le roi est capable de faire cet chause  en l’epoque ) , le roi utilise cette pouvoir tres rare . C’etait le sense qui etait nouveau , c’est utilise comme un instrunments un pouvoir d’arbitrage , permettent d’arbitrer , entre le pouvoir executif contre le pouvoir legislatif . La chambre des communs est dissoudre 1784 . le droit de dissolution est change maintenant , arbitrer entre le pouvoir executif et legislatif . Ce droit de dissolution va devenir un element structurant du regime parlementaire dans le sens effectivement il devient un instrunment d’arbitrage .

Les institutions regimes britanniques actuels

Le pouvoir executif :

La reigne :

Depuis 1952  , reigne Elizabeth  , le monarcque brittanique a aujourd’hui des pouvoirs symbolique  mais n’a aucune pouvoir politique vraiment . La democratisation de l’etat a change le pouvoir du roi/reigne . Ont perdu l’essentiel du pouvoir . Garde des pouvoirs symbolique , officiels .

Par ex : la reigne nomme le premier ministre apres les elections legislatif  , mais la reine n’a absolument aucune choix , elle choisi le personne qui etait choisi aux elections . Seulement elle nomme .

La reine prononce chaque anne le discour du throne  , l’or de l’ouverture la section parlementaire ,  elle vient presenter le discour , mais ce discour du throne n’est pas ecrit par la reigne , es tecrit par les services du premier ministre  . Elle ne peut pas le modifier . C’est le premier ministre qui ecrit .

Comme dans toutes les autres monarchie  constitutionnels , le pouvoir est totalement symbolique .

Le cabinet :

 C’est le nom que porte le nombre brittanique

La composition du cabinet :

Le cabinet misitraille  est compose des  ministre importants  et le premier ministre  , on trouve le secretaire a la justice  ,  le ministre des finances , le secretaire de l’interieur . il y a d’autres ministres qui forment toutes les ministres qui est apple ministraile .

Dans le cabinet : siege aussi 2 ministre qu’on apple les chif-vips sont les 2 lideur de la chambre des communs et de la chambre des l’ordre , sont la ici pour les directif du premier ministre  . ils ont un role pour le comportement discipline  . Au royaumme units touts les ministres sont choissent , sont en meme temps au  membre .

En france e’est interdit depuis article 23 du 5. Republique.

Preponderence du seigne du cabinet :

Le premier ministre est le pers. İmportant perssone de la vie politique . Parce que le chef de l’etat en Brittanique est vraiment symbolique .

Le chef a un autorite absolue aux autres personnes , il a le pouvoir de la reigne , elle nomme le personne que le premier ministre dit .

L’autorite du premier ministre aux autres membre  ,  le gouvernement brittanique decide collectivement mais en reailte c’est le premier ministre qui dirigue .

Fonction et pouvoir du gouvernement brittanique :

Le pouvoir executif :

Le gouvernement brtittanique ,  a aujourdhui la meme sens comme la France . Officiellement comme tout gouvernement il a un role metre en ouvre. Le gouvernement brittanique Orient l’exercice du pouvoir legislatif , metrise le processus legislatif parce que le gouvernement brittanique a la confiance  a la majorite de la chambre des communs . la consequence cahce est que l premier ministre birttanique est le lideur a la majorite commun , sur la majorite a la chambre des communs , fait voter les lois qu’il souhaite voter , les lois qu’il a besoin pour mener. Le pouvoir executif metrise en procedure le pouvoir legislatif . plut de 80% des votes brittanique sont issus  , nous avont une confusion tres forte entre le pouvoir legislatif et le pouvoir executif.

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