Commentaire de texte sur la garantie juridictionnelle de la Constitution

Commentaire de Texte, Droit Constitutionnel

Sujet : Texte de Hans Kelsen, La garantie juridictionnelle de la Constitution (La Justice constitutionnelle), 1928.

Cet extrait est tiré de La garantie juridictionnelle de la Constitution de Hans Kelsen, un juriste austro-américain du XXème siècle. Dans le domaine du droit, Kelsen est notamment connu pour son ouvrage La théorie pure du droit. Il est fondateur du normativisme et du principe de la pyramide des normes et appartient au mouvement du positivisme juridique, qui s’oppose au jusnaturalisme.

La garantie juridictionnelle de la Constitution est une revue de droit public et de science politique écrite et publiée en France et à l’étranger en 1928.

Hans Kelsen, avec cette revue, suggère son idée que la justice constitutionnelle c’est la garantie juridictionnelle de la constitution.

La constitution étant placée au sommet de l’hiérarchie des normes, l’auteur veut garantir le respect de l’autorité constitutionnelle et montrer la suprématie de la constitution.

De quelle façon l’auteur expose sa vision de la juridiction constitutionnelle avec des critères généraux pour qu’elle puisse s’appliquer le plus largement possible ?

Tandis que tous les constitutions se différencient, Hans Kelsen reconnaît lui même que la juridiction constitutionnelle doit se modeler sur leurs particularités. Puisqu’il est impossible de proposer une modèle unique pour tous les constitutions, il distingue les grands axes de l’organisation de la juridiction constitutionnelle (I) avant de détailler la façon dont il voit la juridiction constitutionnelle se composer (II).

I. La juridiction constitutionnelle d’après Kelsen

Kelsen développe d’abord la façon dont il conçoit la fonction de cette juridiction constitutionnelle (A) puis il développe sa vision de la juridiction constitutionnelle en dégageant les grandes caractéristiques de celle-ci (B)

A/ La fonction de la juridiction constitutionnelle

Tout d’abord, Kelsen décrit la fonction de cette juridiction comme étant une fonction d’ »annulation de la loi ». L’exercice de cette fonction se ferait par la simple application des normes de la Constitution, en excluant tout type de processus de libre création de la loi qui caractérise la législation.

Kelsen explique que cette fonction s’apparente tout à fait à celle d’un « autre tribunal en général», en cela que comme pour un autre tribunal, la fonction de la juridiction constitutionnel ne consiste qu’en une application du droit, ce faisant, elle est « véritablement juridictionnelle ».

Kelsen dans ce texte détaille ensuite les grandes caractéristiques de l’organisation de la juridiction constitutionnelle.

Reconnaissant la diversité des Constitution, il précise que, pour s’appliquer, la juridiction constitutionnelle se doit de s’adapter aux spécificités de chacune de ces constitutions. Ces caractéristiques se veulent donc « de portée et valeur générale »

B/ Les caractéristiques de l’organisation de la juridiction

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