Correction commentaire texte 1 : Gaius,1-7 des Institutes

Correction commentaire texte 1 : Gaius,1-7 des Institutes

Auteur → Gaius → jurisconsulte → consultant en droit → IIème siècle après J.-C. c’est à dire période du haut Empire,l’époque classique du droit romain

→ pas connu car non cité → compilation de justinien → codex (toutes constitutions impériales promulguées avant Justinien),novelles,digeste(recueil de doctrine,jurisprudence),institutes (manuel d’enseignement)

Œuvre → Institutes (environ 161-180)→ manuel d’enseignement du droit (étudiants)

→ pas connue car pas cité

→ plan tripartite → 1804 → code civil reprend ce plan

→ contient 4 leçons (ou commentaires)

Contexte → début de l’empire → -27 sous Octave

→ fin → 476 → chute de Rome à cause des barbares

- 1er empereurs n’ont pas souhaités bouleverser le peuple romain. Il ont alors conservés les institutions du régime précédent. Sous la république → magistrats → Sous empire → magistrats…

Les empereurs se déclarent simplement princeps → premier

En s’affirmant premier,ils absorbent les pouvoirs de chaque institution → sénateurs → pouvoir premier → auctoritas → si moi empereur je me déclare premier des sénateurs,j’obtiens aussi ce pouvoir,si je me déclare premier des consul,j’obtiens le pouvoir de l’imperium …

→ empereur au moment du texte → Marc Aurèle

Brouillon →

Romain → Différent d’un barbare

N’est pas romain toute personne qui est barbare (étranger). Or,est étranger pour un romain toute personne qui vit au-delà des frontières de l’empire. Cette frontière est matérialisée par un mur nommé « limes »

Autres distinctions → citoyenneté romain et citoyenneté latine

→ esclaves

→ affranchis (esclave libéré) → il peut avoir la citoyenneté romaine mais elle sera incomplète

L’empereur peut accorder,en dernier lieu,la citoyenneté romaine

Sujet principal du texte : sources du droit romain →

- lois

- plébiscites

- sénatus consultes

- constitution des empereurs

- édits

- réponses des prudents

Lois des patriciens → initiative de la loi → magistrat (empereur) → doit obtenir l’avis du sénat → vote au sein des comices → promulgation (loi prend généralement le nom de la personne qui a pris l’initiative) → publication

Plébiscites → plébéiens → classe inférieur de Rome → s’opposent aux patriciens ( → pater → père)

Patriciens veulent 2 magistrats à leur tête pour défendre leurs droits et intérêts → consul (imperium)

Ces consul sont élus au seins des assemblées de patriciens appelées comices pour voter des lois

Plébéins → à leur tête → tribun voté au sein de concilia plebis pour voter des plébiscites

Lex hortensia → plébiscites = lois

→ Quintus Hortensius (- IIIème siècle) → dictateur pendant 6mois lorsqu’il y’a une crise → dictature = magistrature  → crise ici : plébéiens contre patriciens → plébéiens se retirent de la cité

Hortensius → loi → Lex Hortensia (-287)

Sénatus consultes → correspond à la consultation du sénat dans le cadre de la procédure d’élaboration d’une loi

→ sénateur dispose de l’auctoritas → autorité morale qu’ont les sénateurs qu’ils tirent de leur ancienneté,de leur expérience → autorité morale considérable dépourvue de caractères obligatoires

→ magistrat suit quasi systématiquement l’avis du sénat

→ derrière les sénatus consultes se trouve l’empereur → officiellement,l’empereur prie (oratio principis → prière du prince) les sénateurs de rendre tel avis.Dans les faits,cette prière est un ordre.

Ce que l’empereur demande,le sénat le fait

→ après l’an 200 → n’existe plus de sénatus consultes du sénat → viennent directement de l’empereur

Constitutions impériales → décision personnelle de l’empereur → ce que l’empereur a constitué

→ 3 formes → un décret,un édit,une lettre

Décret → jugement rendu par l’empereur en première instance ou en appel

Édit → champ d’application + large qu’un décret → soit pour tout l’empire soit pour une catégorie entière d’individus

Magistrat → personne qui dispose de l’autorité publique et qui a le droit de promulguer un édit

Différence entre édit impérial et édit d’un magistrat ordinaire → édit impérial peut intervenir à tout moment alors qu’un magistrat ne peut promulguer un édit qu’à son entrée en fonction

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