Commentaire de texte : Préface des Institutes de Justinien.

Commentaire de texte : Préface des Institutes de Justinien.

« Le repos d’un Empire peut être troublé au dehors par les peuples étrangers, au-dedans par le choc des intérêts particuliers ; c’est au prince de repousser les premiers par la force des armes, et à concilier les seconds par la sagesse des lois ».

Le texte étudié s’intitule Préface des Institutes de Justinien : Imperiatoriam Majestatem daté du 21 novembre 533. Son auteur fut Justinien Ier le Grand ayant vécu de l’an 483 à 565, et fut un illustre monarque de l’empire Romain d’Orient, régnant de l’an 527 à 565, dont il tenta de restaurer l’antique splendeur. L’empereur ne fut pas simplement un remarquable chef de guerre, car il entreprit également une restauration juridique en réalisant la somme de tout le droit romain depuis ses origines afin de transmettre comme un héritage précieux le Corpus Iuris Civil, rassemblant quatre recueils, le premier étant les Institutes, suivit du Digeste, du Codex et des Noveles. L’empereur se pose ainsi comme créateur du droit et de la loi. Au III ème siècle, Rome sortait d’un contexte social profondément troublé par les menaces extérieures, et dans un effort continuel pour contrôler autoritairement la totalité de la vie sociale, les lois proliférèrent et cela eu pour conséquence d’entraîner un chaos législatif. En l’an 284, l’empereur romain étant Dioclétien, celui-ci viendra restaurer l'autorité impériale et l’ère romaine entrera dans la période du Dominat, où l'empereur devient ainsi le dominus (« maître ») absolu et sacré, qui va exercer un pouvoir à la fois centralisé et autoritaire. Va ainsi se répandre la technique du codex, qui révolutionnera la consultation des textes juridiques et donnant naissance au code Grégorien et Hermogénien. En 429, ce sera au tour du Code Théodosien, premier code public rassemblant toutes les constitutions impériales promulguées depuis Constantin. Justinien réalisera ensuite les compilations justiniennes avec l’aide de Tribonien, où il va venir redéfinir le droit romain.

L’intérêt de ce texte réside dans l’étude du pouvoir législatif et juridique de l’empereur, mais également de sa puissance et ses conquêtes. Il y a également une forte référence à la religion qu’il sera nécessaire d’étudier, et enfin les apports de la compilation justinienne au droit romain et l’importance des Institutes.

Les idées principales du texte sont que l’empereur se pose comme détenant un pouvoir législatif absolu, seul tenu et inspiré par le droit divin, et que l’empereur se pose donc comme « loi animée », et ensuite, il permet d’étudier l’élaboration du Corpus Iuris Civilis et les objectifs visés.

La question qui se pose est de savoir comme l’Empereur restaure l’empire romain de ses conquêtes et les lois qu’il crée.

Dès lors, il convient d’observer tout d’abords le renouvellement juridique du droit romain par la compilation de textes anciens (I) avant d’étudier en quoi ce texte est fondateur de l’absolutisme européen (II).

I. Le renouvellement juridique du droit romain par la compilation des textes anciens.

A. Une restauration du droit : l’élaboration d’une œuvre organisée, complète et simplifiée.

Les compilations justiniennes ont permis de restaurer l’ancien droit notamment en mettant en lumière les anciens textes de droit, le but étant de ramener à l’harmonie le droit de Rome, depuis la fondation de la Ville, jusqu’à l’an 533. Le terme compilation désigne le regroupement et la mise en œuvre de textes juridiques préalablement existants, évoqués dans ce texte.

Il est d’abords question des « constitutions sacrées ». Le premier travail à réaliser a été d’éclaircir, de préciser leurs sens car elles étaient qualifiées de « confuses ». Il a également fallu harmoniser « l’ancienne jurisprudence » composée « d’immense volume ». Cet adjectif révèle bien la quantité colossale de textes de droits et de décisions de justices accumulées au fils des années, et donc le désordre juridique causé, rendant aux juristes la tâche très compliquée de se retrouver. Ainsi, cette masse de document était telle qu’elle s’apparentait à un gigantesque « abîme », et la « lumière » permettant de s’y retrouver sera donc la lueur de l’esprit de ces hommes qui vinrent donner de leur temps et de leurs connaissances. Cette compilation est donc laissé entre les mains expertes de théoriciens et praticiens du droit.

Malgré le fait que le Code de Théodose ait entrepris de répertorier ces « constitutions nouvelles », de nouvelles vinrent s’y ajouter et Justinien dû alors faire appel à des hommes qui à la fois avait de l’expérience juridique : « la science des lois », la capacité de remanier ces textes et de les simplifier : « l’habilité générale » car le droit est très technique ; et surtout une allégeance à sa personne impériale, soit la « fidélité à l’égard (des) commandements » que l’empereur met en place. Il leur confie donc le soin de composer les Institutes à partir de la « splendeur impériale ».

Il est également fait allusion au Digeste, le mot digeste ayant pour signification la « mise en ordre ». Il servit à compiler les anciennes jurisprudences romaines et par un travail de sélection des jurisprudences permettre une lisibilité des « premiers rudiments de la science légale » contenu dans ce texte, extrêmement complet. La jurisprudence se pose comme la connaissance des réalités divines et humaines dans le droit romain, d’où les multiples références à la religion. De plus, on relèvera ici que le droit est perçu comme une science, et non comme un instrument utilisé en vu d’atteindre des objectifs.

Les Institutes ont donc été rédigés par trois professeurs de droit : Tribonien, Théophile et Dorothée, mais d’autres auteurs ont également indirectement aidé à son élaboration. Par exemple, Gaius, auteur de commentaires tel que Institutes et Res quotidmae qui ont été pris en connaissances des trois précédents juristes qui s’en sont inspirés. Le plan des Institutes de Justinien reprendra celui, tripartite, de Gaius : personnes, biens, actions.

Le Corpus Iuris Civilis prend donc sa source dans l’ancien droit romain et va être rassemblé, codifié, simplifié et classé afin de le rendre plus compréhensible et utilisable par les juristes romains, mais cela n’est pas tout : un souffle nouveau est insufflé par l’empereur Justinien, qui a permis d’éclairer les textes « obscurci (…)

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