Commentaire de Texte sur la règle de la majorité de Kelsen

« Si vous admettez qu’un homme revêtu de la toute-puissance peut en abuser contre ses adversaires, pourquoi n’admettez-vous pas la même chose de la majorité ? » écrivait Alexis de Tocqueville dans le deuxième tome de De la démocratie en Amérique en 1840. Il livre une réflexion sur la démocratie et les possibles dérives qu’elle est susceptible de connaitre notamment avec le risque de sombrer dans ce qu’il appelle la tyrannie de la majorité. En 1955 cette idée de tyrannie de la majorité absolue sera reprise dans un article très long du juriste austro-américain Hans Kelsen, Les fondations de la démocratie paru en 1955 dans la revue Ethics. Hans Kelsen est un juriste, notamment connu pour sa célèbre « théorie du droit pur », à l’origine du normativisme. Mais également pour son ouvrage La démocratie sa nature sa valeur. Il appartient au mouvement du positivisme juridique, qui s’oppose au mouvement du jusnaturalisme. Hans Kelsen a été contraint de fuir l’Autriche après l'Anschluss, en raison de son ascendance juive. Il s’est dans un premier temps exilé en Suisse en 1933 puis aux Etats Unis en 1940 ou il écrira son long article portant sur les fondements de la démocratie

La rédaction de cet article a été faite lorsqu’il était en exil aux Etats Unis un pays avec pour régime politique, une démocratie libérale. Dans cette œuvre Kelsen cherche à définir la notion de démocratie. Afin d’y parvenir il revient sur le contrat social de Rousseau pour essayer de la dépasser et d’accéder à un régime qui serait le moins mauvais pour l’Homme. Kelsen a fortement été inspiré par Rousseau mais également par la philosophie de Kant et Hume et l’ouvrage de Tocqueville, traitant de la tyrannie de la majorité.

Dans son œuvre il souligne l’importance d’un équilibre en la majorité et la minorité, qui serait d’après lui un composant essentiel d’un régime démocratique et il essaye à partir de cet équilibre entre majorité et minorité, de donner une définition de la démocratie.

Dans cette extrait, Kelsen propose une analyse en deux temps, il insiste d’abord sur le besoin de créer un équilibre et de protéger les droits des minorités afin de limiter la tyrannie de la majorité puis à partir de cet équilibre il donne une définition de la démocratie comme étant le régime de la discussion et du compromis.

En quoi l’équilibre entre la majorité et la minorité est-il au fondement des régimes démocratiques ?

L’équilibre entre la majorité et la minorité est nécessaire pour éviter la tyrannie de la majorité (I) et permet un dialogue aboutissant à l’expression de la volonté sous forme de compromis entre les deux parties. (II)

1. L’équilibre entre la majorité et la minorité, nécessaire pour éviter la tyrannie de la majorité.

L’équilibre entre la majorité et la minorité est un composant essentiel à un régime démocratique. Cet équilibre s’exprime par la reconnaissance de principes, la liberté et l’égalité, mais également par la reconnaissance des droits du plus petit nombre, la minorité, afin qu’elle ne se fasse pas marginaliser par la majorité.

1. La reconnaissance de principes : la liberté et l’égalité

• « Le principe de liberté et d’égalité tend vers une minimisation de la domination »
• Conception Rousseauiste 🡺 la démocratie ne se réalise que si tous le monde est parfaitement libre = égalité dans la liberté.
• C’est parce que nous sommes tous libre que nous sommes tous parfaitement égaux et inversement

La reconnaissance de la liberté permettant l’égalité de tous permet la reconnaissance des droits de la minorité.

1. La reconnaissance d’un contre-pouvoir : la minorité

• « La démocratie ne peut être une domination absolue pas même une domination de la majorité » ; « La domination de la majorité se distingue de toute autre domination […] elle présuppose une opposition nommément la minorité mais aussi parce ce qu’elle reconnait politiquement son existence et protège ses droits »
• La reconnaissance des droits de la minorité permet d’éviter ce que Tocqueville entend comme la tyrannie de la majorité.

Transition 🡺  La reconnaissance de principes comme la liberté et l’égalité ainsi que des droits de la minorité sont indispensables pour éviter ce que Tocqueville appelle « la tyrannie de la majorité ». Partant de ce postulat l’équilibre entre la majorité et la minorité est indispensable à un régime démocratique. De cette opposition entre majorité et minorité découle l’essence même de ce qu’est une démocratie, c’est-à-dire l’empire de la discussion et du compromis.

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