Droit constitutionnel, TD n°1

TD droit constitutionnel

Texte 1.

Qu’est c’est le droit ?

Hobbes :

La sphère indicative :

Comment on reconnait une loi ? Qui peut la faire ? la loi émane du législateur.

Hobbes : le pouvoir du produire des lois appartient au souverain, au monarque.

Un penseur positiviste : ils se retrouvent dans une phrase :  la volonté humaine va créer de droit, elle est autonome. Ce système de pensée exclut que le système juridique découle du dieu.

Naturalisme : la pensée positiviste dit qu’il n’ a pas de droit naturel

Texte 2. Il parle de la notion de droit naturel

La pensée naturaliste :

Les caractéristiques du droit naturel :

-le droit est une réalité

-un objet de recherche rhétorique

Quelle Différence fait l’auteur entre le droit et la loi ?

Courants du droit naturel :

Droit naturel classique = il cherche le droit par la manifestation (Aristote : le monde est un ordre donné qui répond des règles et donc le monde aurait un but, le droit va devoir poursuivre ce but, il va faire qlq comparaison : chercher quelle est la taille d’une cité prospère, il essayer de répondre quelle est sa taille naturelle)

-Le naturalisme moderne : on va se détacher par l’analyse par la nature ou par le divin et on va se concerter sur l’homme ; On va se concentrer sur lz raisonnement humaine. Le droit naturel ne disparait pas : Hugo Grosut : Quand même il n’y aura pas dieu il y aura un droit naturel.

Article 2 DDHC :  

Distinction entre positivisme et naturalisme

Positivisme = le droit est le produit de la volonté humaine

Texte 5.

La construction du droit constitutionnel :

Le droit constitutionnel selon le droit politique= s’intéressée aux lois du rapport de ceux qui gouvernent et ceux qui sont gouvernée.

Selon la pensée Après la 2 -ème guerre mondiale :

Une 3 -ème période : 1970 : la liberté de l’association.

1974 : ouvert la saisine du CC par 60 députés et 60 sénateurs

Est-ce que le droit constitutionnel selon le droit politique a disparu ? Non

Le droit politique accorde une importance particulière aux pratiques non écrites mais qui explique le fonctionnement de l’Etat.

La théorie pure de droit positif (Kelsen)

Pyramide de Kelsen = comme marche l’ordre juridique

Il cherche à construire un model de réflexion. La théorie est descriptive mais elle n’est pas prescriptive car elle ne cherche pas à dire comment le droit doit fonctionner.

Elle est pure car elle ne s’intéresse pas aux matière annexe mais se concentre sur la matière juridique.

Méthodologie commentaire de texte

Il y 2 objectifs :

-identifier la pensée de l’auteur

-construire d’une analyse de la pensée de l’auteur

Cité/ commenter/ comparer

Utiliser tout le texte mais rien que le texte

Intro : identifier et retranscrire la pensée de l’auteur : commencer par une lecture attentive du texte qui nous permettra de déchiffrer la pensée de l’auteur.

Nature du doc

Auteur

Problématique

Thèse de l’auteur

La position qu’il défend

Il faut s’attacher à la structure du doc.

Quel paragraphe défend quelle idée.

Analyse du texte en lui-même. Apprendre le cours pour rendre claire la thèse défendue par l’auteur. En quoi l’auteur se place dans un débat général.

3 points qu’il ne faut pas faire : le commentaire de texte ne nécessite pas des connaissances. Ne pas développer ;

Intro :

-L’accroche : une citation, éléments d’actualité, la thématique qui est le centre du CT/  l’enjeu du texte

-la présentation du texte : de l’auteur et du contexte, profession de l’auteur

-l’intérêt du texte : la thèse défendue par l’auteur : pq on nous donne cet article à le commenter, cela permet de faire une transition vers la problématique

-la problématique : en forme interrogative, importante car autour d’elle va se tourner le plan ; Elle découle de l’intérêt du sujet, la réponse doit être évidente

-l’annonce du plan : Annoncer les idées directrices.

construction des titres = des phrases neutres, ne pas énoncer les sous-parties car c’est le rôle des chapeaux.

Le plan droit être apparent. 2 grandes parties, 2 sous parties

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