Le parlement
Dissertation : Le parlement. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar bsjsusg • 17 Janvier 2022 • Dissertation • 1 151 Mots (5 Pages) • 296 Vues
Le parlement représente les citoyens de son pays. Il est constitué de représentants qui ont pour devoir de voter la loi qui représente l’expression de la volonté générale, et ils contrôlent aussi le gouvernement. Le gouvernement et le parlement peuvent être soit indépendants soit interdépendants. Le parlement est souvent doté de deux chambres, c’est le bicaméralisme, avec une chambre, généralement appelée « basse » qui est désignée au suffrage universel direct, un scrutin qui peut varier selon les états. En France le parlement est composé de deux chambres, le sénat et l’assemblée nationale, mais il n’existe pas toujours de seconde chambre. Le régime parlementaire est le régime classique de la démocratie, il apparaît en Angleterre durant la fin du 18ème siècle et a été très souvent copié mais son succès ne fut jamais égalé. Il apparaît en Angleterre mais il se développe considérablement durant la deuxième guerre mondiale avec par exemple l’Espagne, En période d’après guerre il représente une garantie du respect des droits de l’homme. Il existe deux formes de parlementarisme, premièrement un parlementarisme moniste, quand le ministre est responsable devant la cela sonne la sembler national et lui au suffrage universel, et le parlementarisme dualiste où le ministre est responsable devant le roi et le parlement. On peut définir le parlementarisme comme un régime de collaboration des pouvoirs où le gouvernement et le Parlement ont des domaines d’action commune, le rationaliser et le fait d' introduire dans la constitution des dispositifs aidant à renforcer la position du gouvernement et du parlement. Car souvent se fait sentir l’absence d’une véritable majorité parlementaire, alors la rationalisation du parlementarisme peut permettre une stabilité et une autorité du gouvernement. Alors que signifie rationaliser le parlementarisme, c’est-à-dire quels sont les moyens utilisés par certains pays pour parvenir à ce phénomène ? Premièrement sera étudié le principe du parlementarisme rationalisé, puis comment cet équilibre peut permettre une stabilité politique.
II
A
Le principe de parlementarisme rationalisé constitue un ensemble de techniques de droit constitutionnel et électoral qui ont pour but d’éviter une trop grande instabilité gouvernementale dans un régime parlementaire, mais elle peut aussi avoir comme finalité le rééquilibrage des rapports entre le gouvernement et le Parlement ou encore même l’amélioration de la qualité des textes. Les techniques mises en œuvre ont généralement pour objectif de rendre plus difficile l'élaboration de la responsabilité ministérielle. Un des moyens utilisés et le renforcement du pouvoir exécutif, en France Le président de la république possède une grande autonomie par rapport aux assemblées. Le gouvernement est désigné par le président (avec l’aide du premier ministre lui même nommé par le chef de l’état ) comme énoncée dans la constitution française : « Sur la proposition du Premier Ministre, il nomme les autres membres du Gouvernement ». Mais nous remarquons que dans l’article 50 de la constitution française de 1958 lorsque l'assemblée nationale adopte une motion de censure ou qu’elle est en désaccord avec le programme politique général du gouvernement, le premier ministre doit remettre au président de la république la démission du gouvernement. C’est une notion qui n’est pas aussi stricte en Italie car d’après la constitution italienne de 1947, article 94 : « le vote contraire d’une ou des deux chambres sur une proposition du gouvernement n’entraîne pas obligatoirement la démission de ce dernier ».
B
Le Parlement dispose de moyens de pression envers
...