La séparation des pouvoirs dans la constitution de 1791: Plan détaillé

BOURTI Léo                                                                                                                                          Groupe 1 TD

Dissertation : la séparation des pouvoirs dans la constitution de 1791 :

« Pour qu’on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que par la disposition des choses le pouvoir arrête le pouvoir », L’esprit des lois Montesquieu, en 1791, la France vient de subir sa plus grande révolution et ses plus grands changement politiques. En effet, la défiance du peuple envers la monarchie divine absolue à amené le besoin de faire disparaître cette personne puis ce corps à qui sont attribués le pouvoir de faire les lois, d’exécuter les résolutions publiques et de juger les crimes. Cette citation extraite du livre de Montesquieu « L’Esprit des lois » est loin d’être la seule à prôner les bienfaits de la séparation des pouvoirs. Le philosophe à eu la possibilité d’assister au fonctionnement de la constitution anglaise, monarchique en apparence et républicaine en réalité, qui a su le séduire. Cette idée de séparation des pouvoirs n’est donc pas née de seulement Montesquieu, ce dernier l’a repris d’un autre philosophe, cet fois anglais, John Locke. Mais, la naissance et l’application rapide d’une idée aussi changeante à entrainé des coups d’États et différents types de séparation, on peut donc se demander quelles sont les limites du principe de la séparation des pouvoirs. Pour y répondre dans un premier temps nous verrons quand elle est née puis nous parlerons de ses limites.

1. La naissance de la séparation des pouvoirs

La séparation des pouvoirs est née à la fin du XVII ème siècle et prends action rapidement après, mais qui en est à l’origine et pourquoi

1. Sa formulation et théorisation

-cité John Locke avec « Traité du gouvernement civil » qui le formule

- Montesquieu après avoir assisté au conseil anglais, théorise la séparation des pouvoirs en France

-Théorie de Montesquieu découlant de la théorie classique qui est : « La séparation des trois fonctions principales au sein d’un gouvernement : exécutif, législatif et juridique, afin de les donnés à des organes distincts. »

1. Son importance dans la constitution de 1791

- « article 16 de la déclaration des droits de l’Homme » par Montesquieu résume l’objectif de la constitution de 1791

-article décris comme le corollaire indispensable de la protection des droits naturels de l’Homme

-obstacle au despotisme dans une période où les Français n’ont plus confiance et veulent suspendre le roi de ses fonctions.

1. Limites dans sa pratique

Enlever le pouvoir au roi, oui, mais pour le donner à qui. En France on ne veut plus d’un gouvernement où les pouvoirs sont unis, on optera donc pour une séparation stricte cependant peut-ont être sûre que ce soit la bonne ou seule manière

...