Dissertation: les Constitutions Révolutionnaire

Dissertation : Les Constitutions Révolutionnaires

Introduction :

« N'importe, et quoi qu'on en dise, la Révolution française est le plus puissant pas du genre humain depuis l'avénement du Christ. » Victor Hugo.

Ces quelques mots prononcé par l'un des grands piliers de l'histoire française du XIX ème siècle, dévoile l'absolu représentation de ce changements de régime et de la force qu'il en dégage.

En l’espace d’une décennie (1789-1799), la révolution française a totalement changé le paysage social, politique, économique, mais aussi judiciaire du pays.

Avec la Révolution, c’est le peuple, le citoyen qui entrent en scène et qui participent à la conduite du pays, mettant ainsi fin à des siècles d’un pouvoir absolu détenu par l’aristocratie et le clergé.

Avant la Révolution, le roi était source de tout pouvoir, détenant la souveraineté.

À la fin du XVIIIe siècle, les précédents principes qui émanent des philosophes des Lumières, s'affirme à travers l'idée qu'un État se disant « moderne », doit posséder une Constitution écrite et rationnelle définissant le statut politique de la nation.

En juin 1789, par le serment du Jeu de paume, les députés du tiers-état jurent de donner une Constitution écrite à la France, fondée sur les principes de souveraineté de la nation et de la séparation des pouvoirs.

Ils décident également, lors de la nuit du 4 août 1789, de faire précéder d'une « Déclaration des droits naturels », leur constitution.

À l'encontre des multiples changements politiques que connait le pays durant cette période de Révolution, trois Constitutions et Déclarations des droits sont adoptées :

On nomme ces trois Constitutions, les Constitutions révolutionnaire, datant de la période révolutionnaire française, elles rompent avec la monarchie, et ainsi représentent les fondations d'un Etat français « démocratique ».

La première constitution dites révolutionnaire, est créer le 24 juin 1793 est la Constitution de l'an I de la République.

Cette constitution est l'oeuvre du régimes de la Convention.

Elle sera enterrée dès sa propre adoption, son application a était effacé par le changement de régime, passant de la Convention au directoire.

Le 22 août 1795, la Constitution de l'an III, mise en place par une république bourgeoise, conservatrice, elle perdurera jusqu'au coup d'Etat du 9 novembre 1799 ( 18 brumaire), cette constitution est représentative du régime du directoire.

Le 13 décembre 1799, c'est l'adoption de la Constitution de l'an VIII, elle est la parfaite représentation du désir d'orde de la bourgeoisie.

Né de ce «  désir d'ordre de la bourgeoisie », la Constitution du régime du Consulat se terminera donc par le maintien du pouvoir souverain par Louis Napoléon Bonaparte, en 1804.

Ainsi la première similitude que l'on perçoit distinctement, de ces trois Constitutions, sont les chutes de leurs gouvernements respectifs.

Par ce constat il est logique de remettre juridiquement en questions le contenu de ces différentes constitutions.

Plus précisément, il est logique de se demander :

Par quel procéder les Constitutions révolutionnaires ont-elles poussés à la chute de leurs gouvernement ?

On peut alors remarquer que le problème des Constitutions Révolutionnaire vient tout d'abord à travers la théorie, d'un déséquilibre entre les pouvoirs ( I ) mais provient également de la pratique avec l'impossibilité d'une mise en place de ces constitutions dans le temps ( II )

I- Une Théorie Bancale Poussant à l'Instabilité entre les Pouvoirs

Une instabilité des pouvoirs dû à des inégalités sur le plan organique (A) qui prend naissance dans l'interprétation de la théorie de Montesquieu sur la séparation des pouvoirs (B)

A- Une Inégalité, entre l'Organe Exécutif et l'Organe Législatif :

Le déséquilibre entre les pouvoirs, est présent lorsqu'il y a un déséquilibre de puissance entre les organes qui sont chacun spécifique à un pouvoirs.

Plus précisément, c'est lorsque l'un de ces organes qui est spécifique d'un pouvoirs va devenir « SurPuissant », jusqu'à contrôler les autres organes spécifique.

Ainsi cette Surpuissance d'un organe face aux autres, crée un déséquilibre des pouvoirs.

La Constitution du 26 août 1795, a dû choisir comment disposé chacun des pouvoirs

Le pouvoir législatif a était transmis à un organe bicaméralisme.

La constitution institue alors deux chambres élues pour trois ans et renouvelables dans les mêmes conditions, par tiers tous les ans :

- le Conseil des Cinq-Cents

- le Conseil des Anciens

Le Conseil des Cinq-Cents a l’initiative des lois, et le Conseil des Anciens les approuve ou les rejette.

Le Pouvoir exécutif est, lui, composé d'un directoire de 5 membres.

Le directoire est élu par les Anciens, sur une liste préparée par les Cinq-Cents.

Les membres du directoire ne peuvent être révoqués, seule leur responsabilité pénale peut être engagée.

Pour la première fois, l’exécutif se voit reconnaître le pouvoir réglementaire : il peut édicter des règlements, dénommés « proclamations », pour poursuivre l’exécution des lois.

Le principe de spécialisation des pouvoirs ne parvient pas à établir un équilibre des pouvoirs.

Le pouvoir exécutif est, dans les faits, subordonné au pouvoir législatif.

La constitution de l'An VIII du calendrier révolutionnaire présente également cette inégalité avec le législatif est

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