Dissertation de Droit Constitutionnel : les mutations de la Séparation des Pouvoirs

Dissertation : Les mutations de la SDP

Intro :   Chapitre VI du livre XI de l'Esprit des lois.  «  Tout serait perdu, si le même homme, ou le même corps des principaux, ou des nobles, ou du peuple, exerçaient ces trois pouvoirs: celui de faire des lois, celui d'exécuter les résolutions publiques, et celui de juger les crimes ou les différends des particuliers. » Cela découle de ce qu’on va appeler la séparation des pouvoirs.

Le terme « mutations » peut être définie par un Changement radical et profond (cnrtl.fr) tandis que la séparation des pouvoirs, elle, correspond à un principe, une théorie, qui préconise que les trois grandes fonctions de l'Etat (le pouvoir exécutif, le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire) soient chacune exercée par un organe ou une instance différente. Cela revient donc à étudier les mutations de cette théorie.

Considéré comme l’inventeur de cette théorie,  Montesquieu n’en reste pas moins le principal théoricien. Néanmoins, cela ne veut dire que d’autres auteurs ne l’ont pas interprété de la même manière et que  toutes les sociétés respecte ce modèle précis.

Ainsi nous pouvons nous demander en quoi la séparation des pouvoirs est-elle un procédé modulable ?

Il est clair que depuis « De la Constitution d’Angleterre » à l’époque actuelle, de nombreuses interprétations et modifications de celle-ci ont vu le jour. Il est aussi intéressant d’étudier la formation de cette théorie pour se rendre compte des changements au cours du temps.

Afin de répondre nous verrons donc dans un premier temps que la Séparation des Pouvoirs est tout au long de son histoire, un ensemble de modifications (I),  avant de voir que ses défauts peuvent également conduire à sa transformation (II).

I) La séparation des pouvoirs , un principe essentiellement discontinu

Dans cette partie, nous verrons que cette théorie résulte d’une mutltitude de cas concrets (A) , et nous étudierons ensuite que cela a permis de former une structure particulière mais modifiable par principe (B)

A- Des sources diverses, des mutations constructives

B- Le postulat de Montesquieu,  passerelle pour les Régimes actuelles  

II) Des mutations par la remise en cause de la théorie

Dans cette partie nous verrons que

A- Des limites propices à l’évolution

B- Les facultés de statuer et de contrôler omniprésentes dans les mutations

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