Dissertation droit constitutionnel

Droit constitutionnel

Introduction :

Accroche : « Une bonne Constitution ne peut suffire à faire le bonheur d’une nation. Une mauvaise peut suffire à faire son malheur » Guy Carcassone.

Contexte historique :

En 1946, le Générale de Gaulle prononce un discours à Bayeux, qui paraît être prédicateur de la Vème République, il annonce : « Tous les principes et toutes les expériences exigent que les pouvoirs publics : législatifs, exécutif, judiciaire, soient nettement séparés et fortement équilibrés […]». Ce ne sera qu’en juin 1958 que l’Assemblée Nationale va charger le Général de Gaulle de préparer une nouvelle Constitution, qu’il va établir avec Michel Debré. La Constitution sera promulguée le 4 octobre 1958. Tous cela sur fond de crise algérienne, et en pleine guerre froide. Cette nouvelle République, instaure un nouveau régime, qui vise à renforcer l’autorité de l’Etat, en donnant des pouvoirs importants au président de la République. Pour cela en 1962, l’élection du président de la République va être modifié par référendum, et amener l’élection au suffrage universel direct. Nous allons ainsi passer d’un régime parlementaire à un régime semi-présidentiel selon certains constitutionnalistes quand d’autres parlent de régime hybride. La République est ainsi passée d’un régime parlementaire « rationalisé » qui permettait de rompre avec l’instabilité ministérielle du régime d’assemblée de l’ancienne République et de préserver le gouvernement d’un accroissement des prérogatives du Parlement à son détriment à un régime semi-présidentiel qui va renforcée la légitimité du président en en faisant ainsi la clé de voûte du système. Sa légitimité est désormais supérieure à celle des députés.

Cependant, cette Constitution de 1958 sera révisée 24 fois en 60 ans. Sa durée malgré les nombreuses révisions montre qu’elle est en capacité à évoluer et à s’améliorer. Pour autant nous pouvons nous demander si tous ces changements non pas dénaturée la Vème République voulu par le Général de Gaulle à l’origine, en effet la Vème République est-elle toujours la Vème République ?

Plan : I) Une 5ème république taillée dans le marbre à jamais.  

A) une garantie de l’état de droit via la constitution

B) Une efficacité qui a fait ses preuves en 60 ans.

II A je parle plus de l'aspect hommes, dirigeants et époque pour juger la Ve

II B je parle des changements de la Ve et dans le

...