Correcton fiche TD Mtu "l'écologie"

TD MTU – L’écologie -

1)

Effluents :

Fraction liquide rejetée à la suite d'un traitement

qui l'a débarrassée de tout produit de valeur.

Seuils :

Partie inférieure de la baie d'une porte, pouvant

former feuillure et/ou emmarchement.

Abrasifs :

Les abrasifs ou médias abrasifs sont des

ingrédients de la tribofinition. Ils sont souvent à

base céramique ou polyester. Leur forme est très

variable et comprend principalement des cylindres

coupe droite ou en biais, des triangles coupe droite

ou en biais, des billes, des cônes, des pyramides,

des Tristar...

Ces médias abrasifs permettent de mécaniser des

opérations d'ébavurage ou de polissage et

d'apporter un traitement à la fois très uniforme et

surtout constant, même sur des séries de pièces très

importantes.

Suspendant :

C'est de arrêter et ne peut plus aller plus loin. Par

exemple si le juge suspendant la décision.

2- le conseil d’administration du parc des

calanques le 8 septembre 2014 avec 30 voix pour,

16 contre et 2 absentions a autorisé L’usine Alteo

(ex-Péchiney) le rejet au large de cassis les

effluents de hautement chargé de métaux lourd

autrement appelé (boues rouges).

Cette autorisation n’est pas nouvelle mais est en

réalité une prolongation de rejet de ses effluents en

effet Péchiney aujourd’hui Alteo avait obtenu en

1966, l’autorisation de rejeter ses boues rouges

jusqu’en 1995, l’usine demande par la suite le

prolongation qu’elle avait obtenu le 1é Juillet 1996

jusqu’au 31 décembre 2015 suite auquel elle

améliorait ses rejet par la tuyau de 55 kilomètre qui

larguer ses métaux lourds. Les risques sont à

prévoir du point de vue des écologistes au sujet du

déversement des métaux qui serait un désastre pour

le parc de calanques notamment pour son

développement et son image mais aussi pour les

menaces que l’environnement maritime pourrait

subir. D’un autre part du point d’un autre point de

vue qui est celui des industriels, un arrêt a

l’encontre des pratiques de l’usine pourrait aussi

s’avérer désastreux pour l’entreprise et ses salaries

. Il faut savoir par la même occasion que les

normes environnementales de plus en plus

nombreuses mettent en périls de nombreuses

usines dans le même cas que Alteo qui voit leurs

activités diminuer par ces normes.

3) Erika était un pétrolier battant pavillon

maltais construit en 1975 par la société Total.

Erika à fait naufrage au larges des cotes bretonnes

le 12 décembre 1999. Ce fait produit ce fut des

kilomètres de fond marins de l’océan atlantique

polluer par les 15 000 tonnes de fiouls lourd qu’a

déversé Erika. Les conséquences et faits de ce

naufrage furent une pollution des fonds marins,

ainsi qu’une pollution des cotes bretonnes qui

causèrent la mort d’espèces animales comme les

150 000 oiseaux mort retrouver sur les plages

entouré d’une espèce couche de pétrole et que les

250 000 tonnes de pétroles reperdus sur des

kilomètres de plages. Cette catastrophe toucha

aussi des particulier déposant plainte contre les

organismes responsable de se naufrage. Ce

naufrage a même était définie comme Catastrophe

du siècle.

4)

les juges de fond rejettent la responsabilité civile

en indiquant que l’affréteur dispose d’une

immunité de responsabilité civile en application de

la CLC.

Le tribunal avait condamné pénalement l’affréteur

(Total), l’armateur, il avait décidé de condamner

solidairement ces défendeurs à réparer les moraux

des collectives, préjudices matériels puis de

diverses personnes physiques et morales.

La cour de cassation a confirmé les compétences

des juridiction française même si le naufrage n’a

pas eu lieu sur le territoire française cependant a

confirmé que ce naufrage a causé des dommage

grave

...