Des pourparlers au contrat

Chapitre 3 :

Des pourparlers au contrat.

Introduction : Le droit des contrats intervient pour fournir un cadre aux l’entreprise afin qu’elles puissent construire des relation équilibrer et sécuriser avec leurs partenaire.

De nombreux contrat entre entreprise son précéder d’un phrase précontuctuelle, débouchant sois en a un avant contrat sois en un contrat.

Pour être valable le contrat former doit respecter plusieurs condition, si tel est le cas il a force des lois entre les parties

1. Le processus de formation d’un contrat

1. Les pourparlers et les avant contrats.

1. Les pourparlers et leur rupture

Les pourparlers constituent une phase de négociation précédant un accord définitif. Selon l’article 11-100-12 alinéa 1 du code civile l’initiative le déroulement et la rupture des négociation sont libre, les parties peuvent donc soit mener à terme les discutions sois les rompre sans avoir conclue de contrat, il leurs est permis de mener des pourparlers, avec plusieurs co-contractants potentiels. Toutefois ils doivent respecter le principe de Bonne foi.

Ainsi la rupture de la négociation est sanctionnée si elle intervient avec la volonté de nuire aux partenaires c’est notamment le cas si elle fait suite a des pourparlers qui visait uniquement a des renseignement sur une entreprise avec laquelle on n’a jamais l’intention de contracter les juge sanctionne également une rupture brutale d’une négociation très avancer, La responsabilité encouru est de nature extra contractuelle, elle donne lieu a l’attribution de dommage et intérêt.

En effet la réparation du préjudice ne peut avoir pour objet de compenser la perte des avantages attendu du contrat non conclue

1. L’obligation d’information

Le banquier l’expert, l’assureur, (etc) doivent renseigner loyalement leurs clients et ne doivent pas élaborer un contrat déséquilibrer en profitant de leurs supériorité professionnelle, l’article 11-112-01 du code civil étend l’obligation d’information a tous les cas ou une partie connait une information dont l’importance est déterminante pour le consentement de l’autre partie, qui ignore cette information ou qui fait confiance a sont co-contractant.

1. Les pactes de préférence

Les avant-contrats sont des contrats qui prépare à la formation d’autre contrat 

Le pacte de préférence est l’engagement pris par une personne qu’on appelle l’offrant de proposer prioritairement à une autre personne qu’on appelle bénéficiaire de traité avec elle pour le cas où elle déciderait de passer le contrat envisagé seul l’offrant potentiel est engagée par le pacte de préférence.

Rien n’oblige le bénéficiaire a donnée suite a cette avant contrat, le non-respect du pacte de préférence qui se traduit par la conclusion du contrat entre l’offrant et une autre partie que le bénéficiaire est sanctionné.

1. La promesse unilatérale de contrat

Quelle est la différence entre le pacte de préférence et la promesse unilatérale ?

La promesse unilatérale de contrat est une convention par laquelle une personne (le promettant) s’engage à conclure un contrat avec une autre personne le bénéficiaire qui accepte cette offre

Le prix, la date de livraison, les condition générales… du contrat définitif sont régler.

Cette promesse est plus qu’une offre ils s‘agit d’un contrat né de la rencontre de deux volontés mais d’un contrat unilatéral faisant naitre des obligations seulement a la charge du promettant

Le bénéficiaire se voit offrir une option, et il dispose d’un temps convenu pour donner suite ou non et conclure ou non le contrat définitif

Le promettant qui ne donne pas suite a la volonté du bénéficiaire de conclure le contrat engage sa responsabilité.

Pour palier le déséquilibre entre l’engagement ferme du promettant et la liberté total du bénéficiaire, le promettant peut demander a l’autre partie de déposer une indemnité d’immobilisation qui est perdu si le contrat n’est pas conclue.

1. La promesse bilatérale

Exemple une personne s’engagent à vendre un terrain à une personne si celle-ci s’engage à acheter le terrain si toutes les conditions sont respecter ((. Les deux parties consente au contrat définitif et a ces conditions. Cet avant contrat pourrai presque se confondre avec le contrat définitif puisque chacun des co-contractants s’obligent définitivement, les prix, la date d’exécution et les modalités de contrat sont arrêter.

En faite la promesse bilatérale intervient lorsque la conclusion du contrat dépend de certaine condition qui doivent être réaliser (exemple l’accord d’une banque pour un prêt ou l’obtention du permis de construire) seule est admise l’impossibilité de conclure indépendante de leurs volonté à savoir la non réalisation de la condition suspensive

METHODOLOGIE DROIT

1. Faits
2. Problématique
3. Principe de droit
4. Solution

1) faits = retenir les éléments important

on doit traduire les thermes d’une personne explique une situation avec ses mots , notre rôle est de développer de préciser avec des terme juridique

2) Problématique = prendre des éléments pour resituer la situation et les conséquences d’une personne c’est la question de droit qu’on évoque lorsque quelqu’un parle d’un problème ( max 3 questions)

3) Principes de droits= reprendre les éléments qu’on connaît, de façon juridique (les articles)

Les éléments qui permettent de répondre à la problématique

4) solution = je prends les notions du cours (les principes de droits) pour reformuler la solution développer les notes

2) Les condition de validité du contrat

Validité :

Consentement 🡪 ERREUR ; DOL ; Violence

CAPACITER 🡪 Majeurs protégés ;  Mineurs ;  Personne Moral

CONTENU 🡪 Licite et certain

1. Le consentement

1. L’existence du consentement

La force obligatoire du contrat suppose que le n’on doute pas que les parties sont libres lors de la conclusion du contrat, a cet égard le consentement représente la rencontre d’une offre et d’une acceptation.

1. L’absence du vice de consentement  

La loi prévoit que 3 vices du consentement peuvent être sanctionné par la nulité du contrat

L’erreur est le 1er de ces vices, seul l’erreur sur un élément essentiel du contrat et l’erreur sur la personne du co-contractant sont prise en compte. Le DOL peut aussi vicier le consentement il s’agit d’une erreur provoquer par les manœuvre les mensonges ou les dissimulation de l’autre partie qui on joué un rôle déterminant dans la conclusion du contrat. Enfin est également vicier le consentement donné a la suite d’une violence qu’elle sois physique ou psychologique.

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